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Le Conseil académique (CAC)

Composition


Le Conseil académique est composé des membres de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) et de la Commission de la recherche (CR).

Les séances sont présidées par le Président du Conseil académique.

Le Président de l'université est invité permanent du Conseil académique plénier.

Missions


En formation plénière, le Conseil académique se prononce sur :
 
  • les orientations des politiques de formation, de recherche, de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle et de documentation scientifique et technique ;
  • la qualification à donner aux emplois d’enseignant-chercheur et de chercheur vacants ou demandés ;
  • la demande d’accréditation des formations ;
  • le contrat d’établissement ;
  • le schéma directeur en matière de politique du handicap ;
  • toutes les mesures visant à garantir l’exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiants.
 
En formation restreinte aux enseignants-chercheurs, le Conseil académique est l’organe compétent pour l’examen des questions individuelles relatives au recrutement, à l’affectation et à la carrière des enseignants-chercheurs.
 
Les décisions du Conseil académique comportant une incidence financière sont soumises à l’approbation du Conseil d'administration. 
 
Le Conseil académique constitue en son sein la section disciplinaire.
 
 
 

(

mise à jour le 29 août 2017


Le Président du CAC



Le Président du Conseil académique est assisté de deux vice-présidents :
  • le vice-président de la commission de la formation et de la vie universitaire
  • le vice-président de la commission de la recherche
Le vice-président étudiant est élu par le CAC plénier en son sein, parmi les représentants étudiants de la CFVU.

Relevés de décisions et PV



Les procès-verbaux sont accessibles sur l'intranet

Dates des séances pour l'année 2017-2018


  • 15 septembre 2017
  • 20 octobre 2017
  • 17 novembre 2017
  • 15 décembre 2017
  • 26 janvier 2018
  • 16 février 2018
  • 16 mars 2018
  • 13 avril 2018
  • 18 mai 2018
  • 15 juin 2018