Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 - Consulter les documents du CA

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Consulter les documents du CA

2023 - 2024

Vendredi 6 décembre 2024

Ordre du jour [PDF - 197 Ko] Mise en ligne le 18 décembre 2024
Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 6 décembre 2024 [PDF - 442 Ko] Mise en ligne le 18 décembre 2024

Délibérations

Délibération n° 2024-079 portant approbation de l’ODJ de la séance du Conseil d’administration du 6 décembre 2024 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 18 décembre 2024
Délibération n° 2024-080 portant approbation du PV de la séance du Conseil d’administration du 22 novembre 2024 [PDF - 433 Ko] Mise en ligne le 18 décembre 2024
Délibération n° 2024-081 portant approbation des conditions de retour à l’équilibre financier [PDF - 1 Mo]Mise en ligne le 18 décembre 2024
Délibération n° 2024-082 portant approbation de la campagne d’emplois 2025 [PDF - 968 Ko] Mise en ligne le 18 décembre 2024
Délibération n° 2024-083 relative au budget initial 2025 [PDF - 3 Mo] Mise en ligne le 18 décembre 2024
Délibération n° 2024-084 portant approbation du Rapport social unique 2023 [PDF - 7 Mo] Mise en ligne le 18 décembre 2024
Délibération n° 2024-085 portant approbation du nombre de semestres CRCT et de CPP pour l’année universitaire 2025-2026 [PDF - 454 Ko] Mise en ligne le 18 décembre 2024

Vendredi 22 novembre 2024

Ordre du jour [PDF - 199 Ko] Mise en ligne le 6 décembre 2024
Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 22 novembre 2024 [PDF - 437 Ko] Mise en ligne le 6 décembre 2024

Délibérations

Délibération n° 2024-072 portant approbation de l’ODJ de la séance du CA du 22 novembre 2024 [PDF - 433 Ko] Mise en ligne le 6 décembre 2024
Délibération n° 2024-073 portant approbation du PV de la séance du Conseil d’administration du 25 octobre 2024 [PDF - 433 Ko] Mise en ligne le 6 décembre 2024
Délibération n° 2024-074 portant approbation des capacités d’accueil, ainsi que des modalités d’examen des candidatures et des critères généraux d’évaluation des dossiers - 2025-2026 [PDF - 3 Mo] Mise en ligne le 6 décembre 2024
Délibération n° 2024-075 portant approbation de la politique d’exonération des frais d’inscription pour l’année universitaire 2025-2026 [PDF - 739 Ko] Mise en ligne le 6 décembre 2024
Délibération n° 2024-076 portant approbation des tarifs spécifiques pour l’année universitaire 2025-2026 [PDF - 825 Ko] Mise en ligne le 6 décembre 2024
Délibération n° 2024-077 portant approbation de l’enveloppe d’heures de décharges spécifiques accordée aux composantes de l’établissement pour l’année universitaire 2024-2025 [PDF - 454 Ko] Mise en ligne le 6 décembre 2024
Délibération n° 2024-078 portant approbation des modifications du règlement intérieur à destination des publics de la Bibliothèque Sorbonne Nouvelle [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 6 décembre 2024

Vendredi 25 octobre 2024

Ordre du jour [PDF - 197 Ko]Mise en ligne le 7 novembre 2024
Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 25 octobre 2024 [PDF - 593 Ko]Mise en ligne le 7 novembre 2024

Délibérations

Délibération n° 2024-067 portant approbation de l’ODJ de la séance du CA du 25 octobre 2024 [PDF - 434 Ko]Mise en ligne le 7 novembre 2024
Délibération n° 2024-068 portant approbation du PV de la séance du Conseil d’administration du 27 septembre 2024 [PDF - 435 Ko] Mise en ligne le 7 novembre 2024
Délibération n° 2024-069 portant approbation du « Bilan du plan d’actions égalité 2021-2023 » [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 7 novembre 2024
Délibération n° 2024-070 portant approbation des compensations financières sur crédits CFA Formasup Paris [PDF - 443 Ko] Mise en ligne le 7 novembre 2024
Délibération n° 2024-071 portant approbation de la « Charte de la vie associative de l’université Sorbonne Nouvelle » [PDF - 938 Ko] Mise en ligne le 7 novembre 2024

Vendredi 27 septembre 2024

Ordre du jour [PDF - 179 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2024
Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 27 septembre 2024 [PDF - 605 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2024

Délibérations

Délibération n° 2024-059 portant approbation de l’ODJ de la séance du CA du 27 septembre 2024 [PDF - 434 Ko]Mise en ligne le 4 octobre 2024
Délibération n° 2024-060 portant approbation approbation du PV de la séance du Conseil d’administration du 12 juillet 2024 [PDF - 435 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2024
Délibération n° 2024-061 portant approbation des Conditions générales de vente du Service de la formation continue de la DFTLVIP [PDF - 647 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2024
Délibération n° 2024-062 portant approbation des demandes de labellisation et les projets hors label pour l’année universitaire 2024-2025, dans le cadre de l’aide à la réussite sur fonds ORE [PDF - 593 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2024
Délibération n° 2024-063 portant approbation des modalités de prise en charge des frais de télésurveillance dans le cadre des formations assurées entièrement à distance [PDF - 460 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2024
Délibération n° 2024-064 relative à la révision de la donation FINALY du 10 novembre 1953 et à la décision d’engager une demande de révision des charges et conditions grevant ladite donation [PDF - 465 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2024
Délibération n° 2024-065 portant approbation de l’approche méthodologique de la démarche de labellisation HRS4R [PDF - 610 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2024
Délibération n° 2024-066 portant approbation du nombre de primes relevant de la composante 3 du Régime indemnitaire des personnels enseignants et chercheurs (RIPEC C3) [PDF - 455 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2024

Vendredi 12 juillet 2024

Ordre du jour [PDF - 198 Ko] Mise en ligne le 3 septembre 2024
Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 12 juillet 2024 [PDF - 446 Ko] Mise en ligne le 3 septembre 2024

Délibérations

Délibération n° 2024-051 portant approbation de la modification de l’ODJ de la séance du CA du 12 juillet 2024 [PDF - 443 Ko] Mise en ligne le 3 septembre 2024
Délibération n° 2024-052 portant approbation de l’ODJ de la séance du CA du 12 juillet 2024 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 3 septembre 2024
Délibération n° 2024-053 portant approbation du PV de la séance du CA du 28 juin 2024 [PDF - 436 Ko]Mise en ligne le 3 septembre 2024
Délibération n° 2024-054 relative au budget rectificatif n° 1 2024 [PDF - 2 Mo] Mise en ligne le 3 septembre 2024
Délibération n° 2024-055 portant approbation de la Lettre d’orientation budgétaire pour l’année 2025 [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 3 septembre 2024
Délibération n° 2024-056 portant approbation du changement de la mention « Science Politique » en mention « Études européennes et internationales » [PDF - 533 Ko]Mise en ligne le 3 septembre 2024
Délibération n° 2024-057 portant approbation de la dotation du prix attaché au programme « Émergence » [PDF - 448 Ko]Mise en ligne le 3 septembre 2024
Délibération n° 2024-058 autorisant le Recteur–Chancelier des universités de Paris à initier une action judiciaire devant le Tribunal Judiciaire de Paris [PDF - 461 Ko] Mise en ligne le 3 septembre 2024

Vendredi 28 juin 2024

Ordre du jour [PDF - 214 Ko] Mise en ligne le 12 juillet 2024
Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 28 juin 2024 [PDF - 617 Ko] Mise en ligne le 12 juillet 2024

Délibérations

Délibération n° 2024-044 portant approbation de l’ordre du jour de la séance du Conseil d’administration du 28 juin 2024 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 12 juillet 2024
Délibération n° 2024-045 portant approbation du PV de la séance du Conseil d’administration du 24 mai 2024 [PDF - 433 Ko] Mise en ligne le 12 juillet 2024
Délibération n° 2024-046 portant approbation de la politique d’achat de l’établissement et du plan d’action achat 2024 [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 12 juillet 2024
Délibération n° 2024-047 portant approbation du régime indemnitaire pour les personnels contractuels [PDF - 456 Ko] Mise en ligne le 12 juillet 2024
Délibération n° 2024-048 portant approbation de la modification du cadrage financier pour l’enseignement à distance de niveau licence [PDF - 458 Ko]Mise en ligne le 12 juillet 2024
Délibération n° 2024-049 portant approbation des tarifs spécifiques des VAE de l’ESIT pour l’année universitaire 2024-2025 [PDF - 553 Ko] Mise en ligne le 12 juillet 2024
Délibération n° 2024-050 portant approbation des tarifs de l’Université des Cultures Ouvertes pour l’année 2024-2025 [PDF - 446 Ko] Mise en ligne le 12 juillet 2024

Vendredi 24 mai 2024

Ordre du jour [PDF - 580 Ko] Mise en ligne le 5 juin 2024
Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 24 mai 2024 [PDF - 690 Ko] Mise en ligne le 5 juin 2024

Délibérations

Délibération n° 2024-036 portant approbation de l’ordre du jour de la séance du Conseil d’administration du 24 mai 2024 [PDF - 433 Ko] Mise en ligne le 5 juin 2024
Délibération n° 2024-037 portant approbation du PV de la séance du Conseil d’administration du 26 avril 2024 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 5 juin 2024
Délibération n° 2024-038 portant adoption des bornes de l’année universitaire 2024-2025 [PDF - 451 Ko] Mise en ligne le 5 juin 2024
Délibération n° 2024-039 portant adoption des décharges des présidents de section du Conseil national des universités [PDF - 457 Ko] Mise en ligne le 5 juin 2024
Délibération n° 2024-040 portant approbation des primes et décharges au bénéfice des enseignants-chercheurs lauréats d’un projet ERC [PDF - 468 Ko] Mise en ligne le 5 juin 2024
Délibération n° 2024-041 portant désignation de nouveaux représentants au conseil de la Bibliothèque interuniversitaire de la Sorbonne [PDF - 587 Ko] Mise en ligne le 5 juin 2024
Délibération n° 2024-042 portant approbation de la campagne de recrutement des maîtres de conférences [PDF - 449 Ko] Mise en ligne le 5 juin 2024
Délibération n° 2024-043 portant approbation de la campagne de recrutement des professeurs des universités [PDF - 447 Ko] Mise en ligne le 5 juin 2024

Vendredi 26 avril 2024

Ordre du jour [PDF - 213 Ko] Mise en ligne le 3 juin 2024
Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 26 avril 2024 [PDF - 615 Ko] Mise en ligne le 3 juin 2024

Délibérations

Délibération n° 2024-026 portant approbation de la modification de l’ODJ de la séance du Conseil d’administration du 26 avril 2024 [PDF - 438 Ko] Mise en ligne le 3 juin 2024
Délibération n° 2024-027 portant approbation de l’ordre du jour de la séance du Conseil d’administration du 26 avril 2024 [PDF - 434 Ko]Mise en ligne le 3 juin 2024
Délibération n° 2024-028 portant approbation du PV de la séance du Conseil d’administration du 29 mars 2024 [PDF - 434 Ko]Mise en ligne le 3 juin 2024
Délibération n° 2024-029 portant approbation de la politique des déplacements temporaires des personnels [PDF - 10 Mo] Mise en ligne le 3 juin 2024
Délibération n° 2024-030 portant approbation des tarifs spécifiques des VAE pour l’année universitaire 2024-2025 [PDF - 491 Ko] Mise en ligne le 3 juin 2024
Délibération n° 2024-031 portant approbation de l’exonération des frais de recevabilité VAPP pour les candidats ayant déjà acquitté des frais de recevabilité VAE [PDF - 448 Ko] Mise en ligne le 3 juin 2024
Délibération n° 2024-032 portant approbation de la suppression des tarifs spécifiques du master 2 européen EMCI de l’ESIT [PDF - 442 Ko] Mise en ligne le 3 juin 2024
Délibération n° 2024-033 portant approbation de l’augmentation des décharges accordées aux chargés de mission « Transition écologique » [PDF - 452 Ko] Mise en ligne le 3 juin 2024
Délibération n° 2024-034 portant approbation du calendrier universitaire 2024-2025 [PDF - 569 Ko] Mise en ligne le 3 juin 2024
Délibération n° 2024-035 portant approbation des modalités de rémunération des enseignants invités [PDF - 542 Ko]Mise en ligne le 3 juin 2024

Vendredi 29 mars 2024

Ordre du jour [PDF - 184 Ko]Mise en ligne le 15 avril 2024
Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 29 mars 2024 [PDF - 622 Ko] Mise en ligne le 15 avril 2024

Délibérations

Délibération n° 2024-015 portant adoption de l’ordre du jour du Conseil d’administration du 29 mars 2024 [PDF - 433 Ko] Mise en ligne le 15 avril 2024
Délibération n° 2024-016 portant approbation du procès-verbal du Conseil d’administration du 1er mars 2024 [PDF - 433 Ko] Mise en ligne le 15 avril 2024
Délibération n° 2024-017 relative au compte financier 2023 [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 15 avril 2024
Délibération n° 2024-018 portant approbation du bilan de la CVEC 2023 [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 15 avril 2024
Délibération n° 2024-019 portant approbation des tarifs spécifiques des enseignements à distance (EAD) 2024-2025 [PDF - 514 Ko]Mise en ligne le 15 avril 2024
Délibération n° 2024-020 portant approbation du titulaire (Idex Energies) du lot 1 de l’accord cadre relatif aux prestations de maintenance multi technique des bâtiments de l’USN [PDF - 3 Mo] Mise en ligne le 15 avril 2024
Délibération n° 2024-021 portant approbation du règlement intérieur de la Commission des structures de l’université Sorbonne Nouvelle [PDF - 535 Ko]Mise en ligne le 15 avril 2024
Délibération n° 2024-022 portant approbation du règlement intérieur du Comité d’éthique de la recherche [PDF - 642 Ko] Mise en ligne le 15 avril 2024
Délibération n° 2024-023 portant approbation d’une décharge de service pour les personnes désignées en qualité de président et de vice-président du Comité d’éthique de la recherche [PDF - 458 Ko] Mise en ligne le 15 avril 2024
Délibération n° 2024-024 portant approbation du processus d’adhésion de l’Inalco à la coordination territoriale « Sorbonne Alliance » [PDF - 456 Ko] Mise en ligne le 15 avril 2024
Délibération n° 2024-025 portant validation de la liste des professeurs et chercheurs invités à l’IHEAL pour l’année 2024-2025 (conseil d’administration en formation restreinte aux professeurs d’université) [PDF - 542 Ko]Mise en ligne le 15 avril 2024

Vendredi 1er mars 2024

Ordre du jour [PDF - 215 Ko] Mise en ligne le 22 mars 2024
Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 1er mars 2024 [PDF - 617 Ko] Mise en ligne le 22 mars 2024

Délibérations

Délibération n° 2024-007 portant approbation de la modification de l’ordre du jour de la séance du 1er mars 2024 [PDF - 438 Ko] Mise en ligne le 22 mars 2024
Délibération n° 2024-008 portant approbation de l’ordre du jour de la séance du Conseil d’administration du 1er mars 2024 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 22 mars 2024
Délibération n° 2024-009 portant approbation du PV de la séance du Conseil d’administration du 26 janvier 2024 [PDF - 436 Ko]Mise en ligne le 22 mars 2024
Délibération n° 2024-010 portant approbation du dossier d’accréditation de l’offre de formation du 1er et 2ème cycle [PDF - 763 Ko] Mise en ligne le 22 mars 2024
Délibération n° 2024-011 portant approbation de l’évolution de l’offre de formation du 1er et 2ème cycle [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 22 mars 2024
Délibération n° 2024-012 portant approbation des fiches projet des formations du 1er et du 2ème cycle [PDF - 5 Mo] Mise en ligne le 22 mars 2024
Délibération n° 2024-013 portant approbation d’un dispositif d’expérimentation pour valoriser les heures supplémentaires de remplacement à la bibliothèque Sainte-Barbe [PDF - 463 Ko] Mise en ligne le 22 mars 2024
Délibération n° 2024-014 relative aux conditions et aux modalités d’utilisation des listes de diffusion par les listes représentées au Conseil d’administration [PDF - 447 Ko] Mise en ligne le 22 mars 2024

Vendredi 26 janvier 2024

Ordre du jour [PDF - 196 Ko] Mise en ligne le 5 février 2024
Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 26 janvier 2024 [PDF - 620 Ko] Mise en ligne le 5 février 2024

Délibérations

Délibération n° 2024-001 portant approbation de l’ordre du jour de la séance du Conseil d’administration du 26 janvier 2024 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 5 février 2024
Délibération n° 2024-002 portant approbation du PV de la séance du Conseil d’administration du 15 décembre 2023 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 5 février 2024
Délibération n° 2024-003 relative à l’engagement de l’université en vue de l’obtention du label HRS4R [PDF - 5 Mo] Mise en ligne le 5 février 2024
Délibération n° 2024-004 portant approbation de la modification des Statuts du Service interuniversitaire de santé étudiante [PDF - 512 Ko] Mise en ligne le 5 février 2024
Délibération n° 2024-005 portant approbation du rapport d’activité 2020-2021 de l’université Sorbonne Nouvelle [PDF - 14 Mo] Mise en ligne le 5 février 2024
Délibération n° 2024-006 portant adoption de la Charte d’engagement LGBT+ [PDF - 527 Ko] Mise en ligne le 5 février 2024

Vendredi 15 décembre 2023

Ordre du jour [PDF - 209 Ko] Mise en ligne le 9 janvier 2024
Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 15 décembre 2023 [PDF - 629 Ko] Mise en ligne le 9 janvier 2024

Délibérations

Délibération n° 2023-108 portant approbation de l’ordre du jour de la séance du Conseil d’administration du 15 décembre 2023 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 9 janvier 2024
Délibération n° 2023-109 portant approbation du procès-verbal du Conseil d’administration du 24 novembre 2023 [PDF - 435 Ko]Mise en ligne le 9 janvier 2024
Délibération n° 2023-110 relative au Budget Initial - 2024 [PDF - 3 Mo] Mise en ligne le 9 janvier 2024
Délibération n° 2023-111 portant approbation de la programmation et la ventilation des fonds CVEC pour 2024 [PDF - 737 Ko] Mise en ligne le 9 janvier 2024
Délibération n° 2023-112 portant approbation des titulaires des lots 2 à 5 de l’accord cadre relatif aux prestations de maintenance multi technique des bâtiments de l’USN [PDF - 9 Mo] Mise en ligne le 9 janvier 2024
Délibération n° 2023-113 portant approbation du nombre de semestres de CRCT et de CPP pour l’année universitaire 2024-2025 [PDF - 454 Ko] Mise en ligne le 9 janvier 2024
Délibération n° 2023-114 portant approbation du nouveau mode de calcul des décharges relatives à la direction des unités mixtes de recherche [PDF - 557 Ko] Mise en ligne le 9 janvier 2024
Délibération n° 2023-115 portant approbation de la prise en charge par l’établissement de la hausse des frais de restauration (CROUS) [PDF - 453 Ko] Mise en ligne le 9 janvier 2024
Délibération n° 2023-116 portant approbation de l’augmentation de la valeur faciale des tickets restaurant accordés aux personnels affectés à la DBU, la BSB et la BSG [PDF - 479 Ko]Mise en ligne le 9 janvier 2024
Délibération n° 2023-117 portant approbation de l’accueil de volontaires en service civique [PDF - 445 Ko] Mise en ligne le 9 janvier 2024
Délibération n° 2023-118 portant approbation de la mise en œuvre d’une allocation au logement locatif [PDF - 467 Ko] Mise en ligne le 9 janvier 2024
Délibération n° 2023-119 portant approbation des MCCC et des critères généraux d’évaluation des dossiers pour l’admission aux formations [PDF - 2 Mo] Mise en ligne le 9 janvier 2024
Délibération n° 2023-120 portant approbation des modifications du Règlement intérieur à destination des usagers de la bibliothèque Sainte-Geneviève [PDF - 345 Ko] Mise en ligne le 9 janvier 2024

Vendredi 24 novembre 2023

Ordre du jour [PDF - 201 Ko] Mise en ligne le 4 décembre 2023
Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 24 novembre 2023 [PDF - 628 Ko] Mise en ligne le 4 décembre 2023

Délibérations

Délibération n° 2023-096 portant approbation de l’ordre du jour de la séance du Conseil d’administration du 24 novembre 2023 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 4 décembre 2023
Délibération n° 2023-097 portant approbation du PV de la séance du Conseil d’administration du 27 octobre 2023 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 4 décembre 2023
Délibération n° 2023-098 relative au Budget Rectificatif n° 1 - 2023 [PDF - 3 Mo] Mise en ligne le 4 décembre 2023
Délibération n° 2023-099 portant approbation de la campagne d’emploi 2024 [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 4 décembre 2023
Délibération n° 2023-100 portant approbation de la politique d’exonération des frais d’inscription pour l’année universitaire 2024-2025 [PDF - 394 Ko] Mise en ligne le 4 décembre 2023
Délibération n° 2023-101 portant approbation de l’enveloppe d’heures de décharges spécifiques accordée aux composantes [PDF - 458 Ko]Mise en ligne le 4 décembre 2023
Délibération n° 2023-102 portant approbation des inscriptions administratives annuelles du DULF [PDF - 452 Ko] Mise en ligne le 4 décembre 2023
Délibération n° 2023-103 portant approbation de tarifs spécifiques pour l’année universitaire 2024-2025 [PDF - 723 Ko] Mise en ligne le 4 décembre 2023
Délibération n° 2023-104 portant approbation des capacités d’accueil de toutes les formations offertes par l’USN pour l’année universitaire 2024-2025 [PDF - 2 Mo]Mise en ligne le 4 décembre 2023
Délibération n° 2023-105 portant approbation du barème dérogatoire pour le remboursement des frais de mission [PDF - 459 Ko] Mise en ligne le 4 décembre 2023
Délibération n° 2023-106 portant désignation du représentant des usagers au conseil culturel du Service Arts et Culture [PDF - 437 Ko] Mise en ligne le 4 décembre 2023
Délibération n° 2023-107 portant approbation du règlement intérieur de la Commission du budget de l’université Sorbonne Nouvelle [PDF - 912 Ko] Mise en ligne le 4 décembre 2023

Vendredi 27 octobre 2023

Ordre du jour [PDF - 201 Ko] Mise en ligne le 9 novembre 2023
Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 27 octobre 2023 [PDF - 623 Ko] Mise en ligne le 9 novembre 2023

Délibérations

Délibération n° 2023-087 portant approbation de l’ODJ de la séance du CA du 27 octobre 2023 [PDF - 434 Ko]Mise en ligne le 9 novembre 2023
Délibération n° 2023-088 portant approbation du PV de la séance du CA du 29 septembre 2023 [PDF - 433 Ko] Mise en ligne le 9 novembre 2023
Délibération n° 2023-089 portant approbation du cadre de soutenabilité de la nouvelle offre de formation 2025-2029 [PDF - 451 Ko]Mise en ligne le 9 novembre 2023
Délibération n° 2023-090 portant approbation du dépôt de la demande de soutien de la licence EIFA auprès de l’UFA [PDF - 452 Ko] Mise en ligne le 9 novembre 2023
Délibération n° 2023-091 portant approbation de l’augmentation du nombre de primes relevant de RIPEC C3 [PDF - 457 Ko] Mise en ligne le 9 novembre 2023
Délibération n° 2023-092 portant approbation des modifications du règlement intérieur à destination des usagers de la BSB [PDF - 633 Ko] Mise en ligne le 9 novembre 2023
Délibération n° 2023-093 portant approbation des modifications du règlement intérieur à destination des usagers de la BSN [PDF - 843 Ko] Mise en ligne le 9 novembre 2023
Délibération n° 2023-094 portant approbation des modalités d’attribution du complément de rémunération 2023 destiné aux personnels contractuels BIATSS [PDF - 465 Ko] Mise en ligne le 9 novembre 2023
Délibération n° 2023-095 portant approbation des compensations financières sur crédits CFA Formasup Paris [PDF - 443 Ko] Mise en ligne le 9 novembre 2023

Vendredi 29 septembre 2023

Ordre du jour [PDF - 205 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 29 septembre 2023 [PDF - 654 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023

Délibérations

Délibération n° 2023-067_OJ CA 29-09-23 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-068_Approbation PV CA 15-09-23 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-069_Conditions admissibilité non-francophones ESIT [PDF - 453 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-070_Demandes de labellisation et projets hors label aide réussite [PDF - 739 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-071_Marché public_Matériels audiovisuels [PDF - 966 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-072_Statut VPE [PDF - 591 Ko]Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-073_Indemnité VPE [PDF - 449 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-074_Désignation représentants des EC au conseil de la BSG [PDF - 644 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-075_Désignation représentants EC du CA à la Commission de structures [PDF - 718 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-076_Désignation de 4 représentants des usagers à la Commission de structures [PDF - 637 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-077_Désignation représentants BIATSS - Commission de structures [PDF - 641 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-078_Désignation Président et VP Commission du budget [PDF - 718 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-079_Désignation de 4 représentants des usagers à la Commission du budget [PDF - 636 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-080_Désignation de 3 représentants des BIATSS à la Commission du budget [PDF - 641 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-081_Désignation du Président Commission des locaux [PDF - 717 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-082_Désignation d'un représentant BIATSS à la Commission des locaux [PDF - 717 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-083_Désignation d'un représentant des usagers à la Commission des locaux [PDF - 714 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-084_Désignation d'un représentant des usagers à la Commission des affaires internationales [PDF - 718 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-085_Désignation d'un représentant des usagers de la CFVU au Conseil documentaire DBU [PDF - 726 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-086_Désignation d'un représentant des usagers de la CR - Conseil documentaire DBU [PDF - 815 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023

Vendredi 15 septembre 2023

Ordre du jour [PDF - 203 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 15 septembre 2023 [PDF - 639 Ko]Mise en ligne le 4 octobre 2023

Délibérations

Délibération n° 2023-054 portant approbation de l’ordre du jour de la séance du Conseil d’administration du 15 septembre 2023 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-055 portant approbation du procès-verbal de séance du Conseil d’administration du 30 juin 2023 [PDF - 435 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-056_Tarifs EAD [PDF - 908 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-057_Adoption de la LOB [PDF - 913 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-058_Marché subséquent pour la certification des comptes [PDF - 445 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-059_Commission des attributions des offres des marchés publics [PDF - 568 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-060_Approbation RSU 2021et 2022 [PDF - 9 Mo] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-061_Tarifs jurys ESIT [PDF - 723 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-062_Rémunération enseignants ESIT formations organismes extérieurs et VAE [PDF - 911 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-063_Désignation d'un représentant des usagers aux commissions CVEC et FSDIE [PDF - 457 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-064_Désignation d'un représentant des usagers au Conseil documentaire de la DBU [PDF - 442 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibération n° 2023-065_Désignation de représentants des EC au Conseil documentaire de la DBU [PDF - 444 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023

mise à jour le 18 décembre 2024

Gouvernance

Équipe présidentielle

Equipe présidentielle

Conseils centraux

Conseil d'administration (CA)

Conseil académique (CAC) regroupe deux commissions :
- Commission de la recherche (CR)
- Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)

Conseil

Conseil des directeurs de composantes

Bureaux

Bureau de l'université - Conseil d'Administration (CA)
Bureau de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
Bureau de la Commission de la recherche (CR)

Commissions

Arrêté du 14 juin 2022 relatif à la composition de la commission sociale des personnels [PDF - 910 Ko]
Commission des structures (rattachée au CA)
Commission du budget (rattachée au CA)
Comité électoral consultatif (rattachée au CA)
Commission des emplois de l'établissement
Commission des locaux
Collèges de spécialistes et les comités de sélection
Comité social d'administration et sa formation spécialisée (CSA-F3SCT)

Voir les présidents des commissions

Documents de référence

Séances 2024/2025

Télécharger le calendrier des instances [PDF - 780 Ko]

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