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Relevés de décisions, délibérations et textes de référence du CAC
Séances
Conseil Académique (CAc) - 2024
Séance du 19 janvier 2024
Ordre du jour [PDF - 432 Ko]
Délibération Charte code de conduite recrutement chercheurs
[PDF - 498 Ko]Documents de référence :
Charte, code de recrutement des chercheurs [PDF - 5 Mo]
Fiche d'impartialité [PDF - 970 Ko]
Conseil Académique (CAc) - 2023
Election à la Présidence et vice-présidence de la section disciplinaire E/C du 17 novembre 2023 délibération [PDF - 510 Ko]
Séance du 10 novembre 2023 : Campagne d'emplois 2024 / Référent Intégrité Scientifique
Relevé de décisions [PDF - 328 Ko]
Délibération relative à la campagne d'emplois 2024 [PDF - 325 Ko]
Séance du 16 juin 2023 : Sections disciplinaires / Commission des Affaires Internationales :
Délibération section disciplinaire enseignant-es [PDF - 489 Ko]
Délibération section disciplinaire étudiant-es / doctorant-es [PDF - 543 Ko]
Délibération désignation Commission des Affaires Internationales [PDF - 783 Ko]
Séance du 24 avril 2023 : Election Présidence du Conseil Académique et vice-Présidence étudiante
Election Présidence du Conseil Académique
[PDF - 270 Ko]Election vice-Présidence étudiante [PDF - 269 Ko]
Conseil Académique (CAc) - 2021
Relevé de décisions de la séance du 19 novembre 2021 [PDF - 160 Ko]
Délibération Campagne d'emploi 2022 CAc 19112021 [PDF - 132 Ko]
Délibération Chargée de mission égalité femme/homme CAc 19112021 [PDF - 136 Ko]
Délibération Docteurs Honoris Causa CAc 19112021 [PDF - 138 Ko]
Séance du 27 mai 2021 : élection VPE, désignation section disciplinaire et commission des affaires internationales :
[PDF - 156 Ko]Relevé de décisions de la séance du 27 mai 2021
[PDF - 156 Ko]
Conseil Académique (CAc) - 2020
Séance du 20 novembre 2020 : campagne d'emploi, Motion
Relevé de décisions de la séance du 20 novembre 2020 [PDF - 86 Ko]
Sections disciplinaires
mise à jour le 25 janvier 2024
Gouvernance
Équipe présidentielle
Conseils centraux
- Conseil académique (CAC) regroupe deux commissions :
- Commission de la recherche (CR)
- Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
Conseil
- Conseil des directeurs de composantes
Bureaux
- Bureau de l'université - Conseil d'Administration (CA)
- Bureau de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
- Bureau de la Commission de la recherche (CR)
Commissions
- Arrêté du 14 juin 2022 relatif à la composition de la commission sociale des personnels [PDF - 910 Ko]
- Commission des structures (rattachée au CA)
- Commission du budget (rattachée au CA)
- Comité électoral consultatif (rattachée au CA)
- Commission des emplois de l'établissement
- Commission des locaux
- Collèges de spécialistes et les comités de sélection
- Comité social d'administration et sa formation spécialisée (CSA-F3SCT)
Voir les présidents des commissions
Documents de référence
