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2022-2023
Lundi 17 juillet 2023
Délibérations
- Délibération n°2023-46 portant approbation du financement des projets retenus par la commission CVEC [PDF - 384 Ko] (Mise en ligne le 20/07/2023)
- Délibération n°2023-47 portant approbation des demandes de labellisation et des projets hors label 2023-2024 [PDF - 381 Ko] (Mise en ligne le 20/07/2023)
- Délibération n°2023-48 portant approbation d’un représentant des usagers de la CFVU au sein du Conseil documentaire de la DBU [PDF - 384 Ko] (Mise en ligne le 20/07/2023)
- Délibération n°2023-49 portant approbation d’une représentante des usagers au sein du conseil de la BSG [PDF - 386 Ko] (Mise en ligne le 20/07/2023)
- Délibération n°2023-50 portant approbation de l’élection du représentant des étudiants de la CFVU à la Commission des locaux [PDF - 382 Ko] (Mise en ligne le 20/07/2023)
- Délibération n°2023-51 portant approbation de l’élection du représentant de la CFVU à la Commission des locaux [PDF - 382 Ko] (Mise en ligne le 20/07/2023)
- Délibération n°2023-52 portant approbation de l’ajout du TCF C1 comme condition d’admissibilité aux épreuves d’admission au parcours « Traduction éditoriale, économique et technique [PDF - 385 Ko] (Mise en ligne le 20/07/2023)
- Délibération n°2023-53 portant approbation du maintien du distanciel pour le parcours « Recherche en traductologie » [PDF - 381 Ko] (Mise en ligne le 20/07/2023)
- Délibération n°2023-54 portant approbation des nouvelles UE du BET pour l’année universitaire 2023-2024 [PDF - 379 Ko] (Mise en ligne le 20/07/2023)
Vendredi 16 juin 2023
Délibérations
- Délibération n°2023-36 portant approbation des PV des séances de la CFVU du 12 mai 2023 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 23/06/2023)
- Délibération n°2023-37 portant approbation du contrat pédagogique pour la réussite étudiante 2023-2024 [PDF - 928 Ko] (Mise en ligne le 23/06/2023)
- Délibération n°2023-38 portant approbation de la modification de la maquette du Master MEEF espagnol [PDF - 374 Ko] (Mise en ligne le 23/06/2023)
- Délibération n°2023-39 portant approbation de la modification du placement de la UE « DDRS » [PDF - 376 Ko] (Mise en ligne le 23/06/2023)
- Délibération n°2023-40 portant approbation des « Orientations générales de l’offre de formation 2025/2030 » [PDF - 661 Ko] (Mise en ligne le 23/06/2023)
- Délibération n°2023-41portant approbation de l’ouverture du DU « Traduction et interprétation judiciaires et de service public » [PDF - 383 Ko] (Mise en ligne le 23/06/2023)
- Délibération n°2023-42 portant approbation de la transformation du BET par la création de deux nouvelles structures [PDF - 381 Ko] (Mise en ligne le 23/06/2023)
- Délibération n°2023-43 portant approbation de la procédure de désignation des membres CVEC/CFVU [PDF - 476 Ko] (Mise en ligne le 23/06/2023)
- Délibération n°2023-44 portant approbation de l’élection de la représentante des étudiant·es (et de sa suppléante) au Conseil de la BSB [PDF - 453 Ko] (Mise en ligne le 23/06/2023)
- Délibération n°2023-45 portant approbation de la modification de l’article 29 de la Charte de l’évaluation et du contrôle des connaissances [PDF - 545 Ko](Mise en ligne le 23/06/2023)
Vendredi 12 mai 2023
Délibérations
- Délibération n°2023-30 - portant sur l’élection du bureau de la CFVU [PDF - 368 Ko] (Mise en ligne le 1/05/2023)
- Délibération n°2023-30bis portant sur l’élection du bureau de la CFVU [PDF - 368 Ko] (Mise en ligne le 14/06/2023)
- Délibération n°2023-31 - Délibération portant approbation [PDF - 357 Ko] (Mise en ligne le 1/05/2023)
- Délibération n°2023-32 - Délibération portant approbation [PDF - 377 Ko] (Mise en ligne le 1/05/2023)
- Délibération n°2023-33 - Délibération portant approbation [PDF - 374 Ko] (Mise en ligne le 1/05/2023)
- Délibération n°2023-34 - Délibération portant approbation [PDF - 374 Ko] (Mise en ligne le 1/05/2023)
- Délibération n°2023-35 - Délibération portant approbation [PDF - 374 Ko] (Mise en ligne le 1/05/2023)
Lundi 24 avril 2023
Délibérations
- Délibération portant sur l'élection de la vice-présidente de la CFVU de l'USN [PDF - 297 Ko] (Mise en ligne le 26/04/2023)
Vendredi 17 mars 2023
Délibérations
- Délibération n°2023-020 portant approbation du financement des projets retenus par la commission CVEC du 14 mars 2023 [PDF - 906 Ko]
- Délibération n°2023-019 portant approbation du PV de séance du 10 février 2023 [PDF - 975 Ko]
- Délibération n°2023-018 portant approbation des approbation financement d’aides aux associations étudiantes dans le cadre du FSDIE – Volet projets [PDF - 628 Ko]
- Délibération n°2023-017 portant approbation des approbation financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet social [PDF - 812 Ko]
- Délibération n°2023-016 portant approbation des mesures pour la prise en compte des répercutions du mouvement social
[PDF - 558 Ko] - Délibération n°2023-015 portant approbation des mesures permettant la bonne réalisation des emplois du temps [PDF - 653 Ko]
Vendredi 10 février 2023
Délibérations
- Délibération n°2023-007 portant approbation du Procès verbal de séance de la CFVU du 13 janvier 2023 [PDF - 769 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2023-008 portant approbation des modalités de validation du contrôle continu de l’UE C5MA003 [PDF - 354 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2023-009 portant approbation des adaptations pédagogiques liées au mouvement social [PDF - 351 Ko](Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2023-010 portant approbation des décisions et recommandations liées aux adaptations pédagogiques en cas de mouvement social [PDF - 361 Ko](Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2023-011 portant approbation des adaptations pédagogiques en cas de mouvement social [PDF - 352 Ko](Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2023-012 portant approbation du financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet Social [PDF - 856 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2023-013 portant approbation financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet Projets [PDF - 775 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2023-014 portant approbation du financement des projets retenus par la commission CVEC du 02 février 2023 [PDF - 769 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Vendredi 13 janvier 2023
Délibérations
- Délibération n°2023-001 portant approbation du Procès verbal de séance de la CFVU du 18 novembre 2023 [PDF - 669 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2023-002 portant approbation du Procès verbal de séance de la CFVU du 06 décembre 2022 [PDF - 636 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2023-003 portant approbation du Procès verbal de séance de la CFVU extraordinaire du 14 décembre 2022 [PDF - 738 Ko](Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2023-004 portant approbation des adaptations pédagogiques en vue de la mobilisation du 19 janvier 2023 [PDF - 611 Ko](Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2023-005 portant approbation de la méthode de calcul et la composition du groupe de travail dans le cadre de la fiabilisation de l’indicateur “taux d’encadrement” [PDF - 769 Ko](Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2023-006 portant approbation de la charte de prise en compte du ressenti étudiant (EEE, EFE, EC3E) et des questionnaires standardisés pour l’EEE et l’EFE [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Vendredi 14 décembre 2022
Délibérations
- Délibération n°2022-113 portant approbation de l’élection de la Vice-présidente de la CFVU [PDF - 111 Ko] (Mise en ligne le 14/06/2023)
- Délibération n°2022-114 portant approbation de la composition du bureau de la CFVU [PDF - 114 Ko] (Mise en ligne le 14/06/2023).
Vendredi 1 décembre 2022
Délibérations
- Délibération n°2022-106 portant approbation du Procès verbal de séance de la CFVU du 14 octobre 2022 [PDF - 661 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2022-107 portant approbation du passage en distanciel asynchrone de certains cours magistraux [PDF - 2 Mo] (Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2022-108 portant approbation des capacités d’accueil en Master pour l’année universitaire 2023/2024 [PDF - 3 Mo] (Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2022-109 portant approbation des attendus pour l’admission en Master pour l’année universitaire 2023/2024 [PDF - 3 Mo](Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2022-110 portant approbation des critères retenus pour l’admission en master pour l’année universitaire 2023-2024 [PDF - 3 Mo](Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2022-111 portant approbation des capacités d’accueil en L1 affichées sur la plateforme Parcoursup pour la rentrée 2023 [PDF - 844 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2022-112 portant approbation de la ventilation des fonds CVEC pour 2023 [PDF - 925 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Vendredi 18 novembre 2022
Délibérations
- Délibération n°2022-93 portant approbation du financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet Social [PDF - 442 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2022-94 portant approbation du financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet Projets [PDF - 441 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2022-95 portant approbation du financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet Projets [PDF - 442 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2022-96 portant approbation du financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet Social [PDF - 442 Ko](Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2022-97 portant approbation du financement d’aides aux étudiants dans le cadre de la CVEC [PDF - 358 Ko](Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2022-98 portant approbation du volume horaire total des licences et de la durée des enseignements de l’USN dans le cadre d’offre de formation 2025-2030 [PDF - 350 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2022-99 portant approbation de l’équilibre entre les blocs en licence dans le cadre de l’offre de formation 2025/2030 [PDF - 350 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2022-100 portant approbation de la structure de la licence dans le cadre de l’offre de formation 2025/2030 [PDF - 363 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2022-101 portant approbation de la construction du parcours personnel dans le cadre de l’offre de formation 2025/2030 [PDF - 357 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2022-102 portant approbation de l’enseignement des compétences transversales dans le cadre de l’offre pédagogique 2025/2030 [PDF - 377 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2022-103 portant approbation de l’organisation des formations avec la recherche dans le cadre de l’offre de formation 2025/2030 [PDF - 357 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2022-104 portant approbation du format d’enseignement dans le cadre de l’offre de formation 2025/2030 [PDF - 356 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
- Délibération n°2022-105 portant approbation de l’organisation des coefficients, ECTS et balisage des UE dans le cadre de l’offre de formation 2025/2030 [PDF - 357 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Vendredi 14 octobre 2022
- Relevé d’avis et de décisions de la CFVU du 14/10/2022 [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)
Délibérations
- Délibération n°2022-92 portant approbation de la charte des examens et de la charte de l’évaluation et du contrôle des connaissances [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)
- Délibération n°2022-91 portant approbation des MCCC ENEAD pour l’année 2022/2023 [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)
- Délibération n°2022-90 portant approbation de la reconduction hors vague de trois maquettes de diplômes franco-allemands du département études germaniques [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)
- Délibération n°2022-89 portant approbation de la convention de partenariat avec Université Paris I Panthéon Sorbonne pour la double licence Lettres-Histoire [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)
- Délibération n°2022-88 portant approbation des modalités d’admissibilités au concours d’entrée du parcours « traduction éditoriale, économique et technique » (TEET) du Master Traduction et Interprétation de l’ESIT [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)
- Délibération n°2022-87 portant approbation des lettres de mission des chargé.es de mission du BET [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)
- Délibération n°2022-86 portant approbation de la réalisation des emplois du temps en deux temps pour le second semestre 22/23 [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)
- Délibération n°2022-85 portant approbation du cadrage sur la taille et le nombre des groupes à ouvrir en vue de l’établissement des emplois du temps. [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)
- Délibération n°2022-84 portant approbation de la mise en d’un formulaire pour le recueil des disponibilités des enseignants dans le cadre des mesures organisationnelles et pédagogiques transitoires [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)
- Délibération n°2022-83 portant approbation de la suppression de trois créneaux réservés jusqu’à présent à l’installation des UE du BET, lors du second semestre 2022/2023 [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)
- Délibération n°2022-82 portant approbation du Procès verbal de séance de la CFVU du 23 septembre 2022 [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)
Vendredi 23 septembre 2022
Délibérations
- Délibération n°2022-75 Délibération portant approbation du Procès verbal de séance de la CFVU du 01er juillet 2022 [PDF - 749 Ko]
- Délibération n°2022-76 Délibération portant approbation du Procès verbal de séance de la CFVU du 11 juillet 2022 [PDF - 711 Ko]
- Délibération n°2022-77 Délibération portant approbation du Procès verbal de séance de la CFVU EXTRAORDINAIRE du 02 septembre 2022 [PDF - 712 Ko]
- Délibération n°2022-78 Délibération portant approbation du calendrier circulaire [PDF - 778 Ko]
- Délibération n°2022-80 Délibération portant approbation de la convention de partenariat avec Sorbonne Université autour du Master médiation de la musique [PDF - 975 Ko]
- Délibération n°2022-81 Délibération portant approbation du financement des activités de l’association Radio Campus Paris pour l’année 2021/2022 [PDF - 353 Ko]
Vendredi 2 septembre 2022
Délibérations - CFVU Extraordinaire
- Délibération n°2022-69 Délibération portant approbation du report de la rentrée universitaire au 03 octobre 2022 [PDF - 518 Ko]
- Délibération n°2022-70 Délibération portant approbation de la modification du calendrier universitaire 2022/2023 [PDF - 542 Ko]
- Délibération n°2022-71 Délibération portant approbation de l’organisation des examens sur table des formations à distance [PDF - 364 Ko]
- Délibération n°2022-72 Délibération portant approbation de l’organisation des évaluations en semaines 11 et 12 et en semaine épreuves longues [PDF - 364 Ko]
- Délibération n°2022-73 Délibération portant approbation des adaptations pédagogiques LLD [PDF - 374 Ko]
- Délibération n°2022-74 Délibération portant approbation des adaptations pédagogiques du BET [PDF - 835 Ko]
2021-2022
Vendredi 1 juillet 2022
Délibérations
- Délibération n°2022-58 portant approbation du Procès verbal de séance de la CFVU du 10 juin 2022 [PDF - 853 Ko]
- Délibération n°2022-59 portant approbation des demandes de labellisation 2022/2023 dans le cadre de l’aide à la réussite sur fonds ORE [PDF - 846 Ko]
- Délibération n°2022-60 portant approbation du cadrage de l’enseignement à distance [PDF - 1 Mo]
- Délibération n°2022-61 portant approbation des modalités de mise en oeuvre des stages pendant la période de Césure [PDF - 1 Mo]
- Délibération n°2022-62 portant approbation du passage en distance des CM C7IC002 et L5FL002 [PDF - 360 Ko]
- Délibération n°2022-63 portant approbation de la suspension temporaire du Sous-Parcours 3 ("Gestion de données et informatique décisionnelle") & de l'option "Accompagnement et inclusion" du master 2 ECOSIM [PDF - 1 Mo]
- Délibération n°2022-64 portant approbation des propositions de changement de la maquette de la licence LLCER anglais [PDF - 1 Mo]
- Délibération n°2022-65 portant approbation des propositions de changement de la maquette du Diplôme Universitaire “passerelle” B1 [PDF - 470 Ko]
- Délibération n°2022-66 portant approbation du référentiel formation du Diplôme d’Accès aux Etudes Universitaires (DAEU) Option A Rentrée universitaire 2022/2023” [PDF - 3 Mo]
- Délibération n°2022-67 portant approbation du financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet projets [PDF - 546 Ko]
Vendredi 10 juin 2022
Délibérations
- Délibération portant approbation du Procès verbal de séance de la CFVU du 13 mai 2022 [PDF - 697 Ko]
- Délibération portant approbation du projet “Université Culture Ouverte” [PDF - 453 Ko]
- Délibération portant approbation du projet portant approbation du contrat pédagogique pour la réussite étudiante [PDF - 1 Mo]
- Délibération portant approbation de la reconduction de l’expérimentation CRL [PDF - 2 Mo]
- Délibération portant approbation du passage à distance de certains CM
[PDF - 1 Mo] - Délibération portant approbation du passage en distanciel intégral asynchrone de la Mineure Arts et Médias, hors rémunération des enseignants [PDF - 252 Ko]
- Délibération portant approbation du financement des projets étudiés en CCVEC du 30 mai 2022 (hors projet “welcome desk”) [PDF - 801 Ko]
- Délibération portant approbation du financement du projet “welcome desk” [PDF - 801 Ko]
Vendredi 13 mai 2022
Délibérations
- Délibération portant approbation du Procès verbal de séance de la CFVU du 08 avril 2022 [PDF - 811 Ko]
- Délibération portant approbation du Procès verbal de séance de la CFVU du 15 avril 2022 [PDF - 678 Ko]
- Délibération portant approbation des propositions du groupe de travail “rentrée” en vue de pallier l’inaccessibilité, à la rentrée 2022, des amphithéâtres 120 et 500 sur le campus Nation [PDF - 686 Ko]
- Délibération portant approbation du calendrier 2022/2023 de l’ESIT [PDF - 1 Mo]
- Délibération portant approbation du maintien en distanciel du Master 2 “ Recherche en traductologie ” [PDF - 1 Mo]
- Délibération portant approbation du financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet projets [PDF - 555 Ko]
- Délibération portant approbation du financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet social [PDF - 583 Ko]
- Délibération portant approbation du financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet Social [PDF - 562 Ko]
Vendredi 15 avril 2022 - CFVU extraordinaire
Délibérations
- Délibération portant approbation des modalités des épreuves de rattrapage fixées du 20 juin au 02 juillet 2022 [PDF - 200 Ko]
- Délibération portant approbation des modalités de mise en œuvre des épreuves de contrôle continu et CTI pour la période du 14 avril au 16 avril 2022 dans le cadre de la fermeture des sites Censier et Sorbonne [PDF - 214 Ko]
- Délibération portant approbation des modalités de mise en œuvre des épreuves de contrôle continu et CTI pour la période du 19 avril au 23 avril 2022 pour les sites Censier et Sorbonne [PDF - 213 Ko]
- Délibération portant approbation du passage à distance des enseignements pour la semaine du 19 au 23 avril 2022 pour les épreuves qui se seraient déroulées en présence sur les sites Sorbonne et Censier [PDF - 202 Ko]
- Délibération portant approbation des modalités d’organisation des “épreuves longues” sur la période du 02 au 13 mai 2022 pour les sites Censier et Sorbonne [PDF - 201 Ko]
- le fichierDélibération portant approbation des modalités d’organisation des épreuves ENEAD sur la période du 02 au 13 mai 2022 pour les épreuves qui se seraient déroulées sur les sites Sorbonne et Censier [PDF - 209 Ko]
Vendredi 8 avril 2022
Délibérations
- Délibération 2022-026 portant approbation du PV de séance de la CFVU du 25/02/2022
- Délibération 2022-027 portant approbation des dispositifs d'épreuves de substitution COVID semestre 2 21-22
- Délibération 2022-028 portant approbation du financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet projets
- Délibération 2022-029 portant approbation du financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet social
- Délibération 2022-030 portant approbation du financement du projet de distribution chèques “habitat” présenté en CCVEC du 29 mars 2022
- Délibération 2022-031 portant approbation du financement du projet de Kit d’accueil – Volet 1 présenté en CCVEC du 29 mars 2022
- Délibération 2022-032 portant refus du financement du projet de Kit d’accueil – Volet 2 présenté en CCVEC du 29 mars 2022
- Délibération 2022-033 portant approbation du financement du projet de jam session par l’association Beside présenté en CCVEC du 29 mars 2022
- Délibération 2022-034 portant demande d’un moratoire pour le projet CVEC “Solidarité Sorbonne”
Vendredi 25 février 2022
Délibérations
- Délibération n°2022-022 portant approbation des modifications MCC des UE Lansad (Mise en ligne le 12/04/2022)
- Délibération n°2022-021 portant approbation organisation à distance des examens ENEAD (Mise en ligne le 12/04/2022)
- Délibération n°2022-020 portant approbation télésurveillance des examens ENEAD (Mise en ligne le 12/04/2022)
- Délibération n°2022-019 portant approbation du parrainage de l_asso Hysterique (Mise en ligne le 12/04/2022)
- Délibération n°2022-018 portant approbation des aides présentées en CFSDIE 10.02 (Mise en ligne le 12/04/2022)
- Délibération n°2022-017 portant approbation modalités de l_expérimentation EEE (Mise en ligne le 12/04/2022)
- Délibération n°2022-016 portant approbation charte de l_expérimentation EEE (Mise en ligne le 12/04/2022)
- Délibération n°2022-015 portant approbation questionnaire expérimentation EEE (Mise en ligne le 12/04/2022)
- Délibération n°2022-014 portant approbation du protocole de Coopération entre l’Institut Camões, I.P. et l’Université Sorbonne Nouvelle (Mise en ligne le 12/04/2022)
- Délibération n°2022-013 portant approbation de la convention ILPGA et Univ Paris (Mise en ligne le 12/04/2022)
- Délibération n°2022-012 Délibération portant approbation de la rentrée Licences et des dates de campagnes pour les Master 1 (Mise en ligne le 12/04/2022)
- Délibération n°2022-011 portant approbation du calendrier universitaire 2022.2023 (Mise en ligne le 12/04/2022)
Vendredi 7 janvier 2022
Délibérations
- Délibération portant approbation du financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet social
- Délibération portant approbation du financement de bons alimentaires sur fonds CVEC
- Délibération portant approbation du financement du projet “Activités de l’Association Sportive” présenté en CCVEC du 14 décembre 2021
- Délibération portant approbation du financement du projet “paniers Bio” présenté en CVEC du 14 décembre 2021
- Délibération portant approbation de la composition du GT “Calendrier Universitaire” 2022/2023
- Délibération portant approbation du projet d’aide à la réussite - Demande de label Présentiel Augmenté pour l’UE BZLP003 (BET, LLCSE Monde Anglophone)
- Délibération portant approbation des capacités d’accueil en Licence 1 des formations de l’USN sur Parcoursup
- Délibération portant approbation de la mise en place, dès la rentrée 2022, d’une double diplomation Master MEEF allemand, délivré par l’Université Sorbonne Nouvelle et Master of Education, délivré par l’Universität Koblenz-Landau
- Délibération portant approbation des dispositifs relatifs aux épreuves de substitution dans le contexte sanitaire lié à la pandémie de COVID à l’issue du semestre 1 2021/2022
Vendredi 3 décembre 2021
Délibérations
- Délibération portant approbation de la convention entre l’Université Sorbonne Nouvelle et la Junte de Galice
- Délibération portant approbation de la convention entre l’Université Sorbonne Nouvelle et l’Ambassade du Brésil en France
- Délibération portant approbation de l’adhésion à l’Union nationale des associations intermédiaires (UNAI)
- Délibération portant approbation des projets et actions retenus par la Commission CVEC
- Délibération portant approbation des dossiers du volet projet retenus par la Commission FSDIE
- Délibération portant approbation des capacités d'accueil et des modalités d'examen des candidatures en Master 1re année et 2e année des portails Trouvermonmaster.gouv.fr
- Délibération portant approbation de l'application au second semestre de l’année universitaire 2021-2022 de l’intégralité des mesures de cadrage arrêtées pour le premier semestre (lors de la séance de la CFVU du 4 juin 2021)
- Délibération portant modification de l'ordre du jour de la CFVU du 3 décembre 2021
- Délibération portant adoption du procès-verbal de la séance du 12 novembre 2021 de la CFVU
Vendredi 12 novembre 2021
- Relevé d'avis et de décisions
- Délibération : accéder à la page (ou télécharger les documents dans la liste ci-dessous)
Délibérations
- Délibération portant approbation du recrutement d’un.e Assistant.e Social.e sur fonds CVEC. (PDF, 572 Ko)
- Délibération portant approbation du remplacement par une certification en langue de l’épreuve d’admissibilité des candidat·es allophones au Master en traduction éditoriale, économique et technique de l’ESIT. (PDF, 349 Ko)
- Délibération portant modification de l'ordre du jour de la CFVU du 12 novembre 2021 (PDF, 441 Ko)
- Délibération portant approbation de la convention de partenariat entre l’ Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l’Université Sorbonne Nouvelle. (PDF, 414 Ko)
- Délibération portant approbation de l'Exonération des droits d’inscription au concours en vue d’intégrer les Masters de l’Esit pour les bénéficiaires d’une BCS (PDF, 355 Ko)
- Délibération portant approbation de la convention de co habilitation entre l’Université Sorbonne Nouvelle et Sorbonne Université concernant les études hébraïques (Licence) (PDF, 476 Ko)
- Délibération portant approbation des modifications des maquettes d’accréditation des formations de l’UFR Littérature, linguistique, didactique (LLD) (PDF, 551 Ko)
- Délibération portant approbation des neuf projets retenus par le bureau de la CFVU du 26/10/2021 dans le cadre de l’appel à projets ”aide à la réussite''. (PDF, 441 Ko)
- Délibération portant approbation du retour pour le second semestre, en 100 % présentiel des CM dispensés à distance durant le premier. (PDF, 303 Ko)
- Délibération portant adoption du procès-verbal de la séance du 8 octobre 2021 de la CFVU (PDF, 505 Ko)
- Délibération portant approbation de la création de la Mineure Études Théâtrales au sein de la Licence d'espagnol de L'UFR Langues, Littératures, Cultures Et Sociétés Etrangères (LLCSE) et de la Mineure Espagnol au sein de la Licence Études Théâtrales de l (PDF, 227 Ko)
- Délibération portant approbation de la proposition de ventilation des fonds CVEC 2021-2022 (PDF, 1573 Ko)
- Délibération portant approbation de la désignation d’un.e représentant.e enseignant.e, d ’un.e représentant.e Biatss et d’un.e représentant.e étudiant.e issu.e de la CFVU et d’un.e représentant.e du Service vie étudiante ou de campus pour siéger au consei (PDF, 116 Ko)
- Délibération portant approbation de la fermeture du parcours espagnol-portugais de la licence LEA. (PDF, 339 Ko)
- Délibération portant approbation du versement de subventions à cinq des associations étudiantes conventionnées de l’Université Sorbonne Nouvelle (PDF, 516 Ko)
- Délibération portant approbation de la désignation de quatre grands électeurs au sein de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire en vue de l’élection du conseil d'administration de l'Etablissement Public Campus Condorcet. (PDF, 115 Ko)
Vendredi 8 octobre 2021
Délibérations
- Délibération portant adoption de la motion demandant au Président de convoquer l'assemblée des conseils centraux de l'université. (PDF, 316 Ko)
- Délibération portant adoption du procès-verbal de la séance du 10 septembre 2021 de la CFVU. (PDF, 549 Ko)
- Délibération portant adoption des modalités de contrôle de connaissances et de compétences (MCCC) 2021-2022 (PDF, 436 Ko)
- Délibération portant adoption de l'organisation en présentiel des examens DELF-DALF (PDF, 418 Ko)
- Délibération portant modification de l'ordre du jour de la CFVU du 8 octobre 2021 (PDF, 437 Ko)
- Délibération portant adoption de la charte de l'évaluation et du contrôle des connaissances 2021-2022 (PDF, 540 Ko)
- Délibération portant approbation des modifications des maquettes d’accréditation des formations de l’UFR Arts et médias (PDF, 606 Ko)
- Délibération portant adoption de la charte des examens de l’USN 2021-2022 (PDF, 460 Ko)
- Délibération portant adoption du procès-verbal de la séance du 4 juin 2021 de la CFVU (PDF, 1090 Ko)
Vendredi 10 septembre 2021
Délibérations
- Délibération portant approbation des actions retenues par le bureau de la CFVU dans le cadre de l’appel à projets "aide à la réussite"
- Délibération portant adoption de procédures en cas d'inscriptions tardives au BET
- Délibération portant approbation des projets retenus par la Commission CVEC
- Délibération portant adoption des lettres de mission du BET auprès de la vice-présidence de la CFVU
mise à jour le 20 juillet 2023
Gouvernance
Équipe présidentielle
Conseils centraux
- Conseil académique (CAC) regroupe deux commissions :
- Commission de la recherche (CR)
- Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
Conseil
- Conseil des directeurs de composantes
Bureaux
- Bureau de l'université - Conseil d'Administration (CA)
- Bureau de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
- Bureau de la Commission de la recherche (CR)
Commissions
- Arrêté du 14 juin 2022 relatif à la composition de la commission sociale des personnels [PDF - 910 Ko]
- Commission des structures (rattachée au CA)
- Commission du budget (rattachée au CA)
- Comité électoral consultatif (rattachée au CA)
- Commission des emplois de l'établissement
- Commission des locaux
- Collèges de spécialistes et les comités de sélection
- Comité technique (CT)
- Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
Voir les présidents des commissions
Documents de référence
