Septembre

• Arrêté du 23 septembre 2022 relatif à l'organisation des élections à la commission paritaire d'établissement de l'Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3  [PDF - 1 Mo](Mise en ligne le 29/09/2022)
• Arrêté du 23 septembre 2022 relatif à l'organisation des élections à la commission consultative paritaire (CCP) compétente à l'égard de certains agents non titulaires exerçant leurs fonctions au sein de l'université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 29/09/2022)
• Arrêté cadre du 23 septembre 2022 relatif aux modalités de propagande des élections professionnelles du 1er au 8 décembre 2022 [PDF - 833 Ko] (Mise en ligne le 29/09/2022)
• Arrêté du 23 septembre 2022 relatif aux modalités d'organisation des élections au comité social d'administration de l'université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 [PDF - 1 Mo](Mise en ligne le 29/09/2022)
• Arrêté cadre du 23 septembre 2022 relatif à la mise en place du vote électronique pour les scrutins tenus du 1er au 8 décembre 2022 [PDF - 941 Ko] (Mise en ligne le 29/09/2022)
• Arrêté du 8 septembre 2022 relatif au Comité de Pilotage Amiante [PDF - 423 Ko] (Mise en ligne le 8/09/2022)

Août

• Arrêté n°DGS-2022/7 - Arrêté portant délégations de signature [PDF - 2 Mo] (Mise en ligne le 31/08/2022)
• Décision du 1er septembre 2022 relative à la redevance d'occupation du domaine public [PDF - 2 Mo] (Mise en ligne le 31/08/2022)
• Arrêté n° DGS-2022/3 - Arrêté portant délégations de signature [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 30/08/2022)
• Arrêté du 23 août 2022 portant modification des arrêtés du 19 juillet 2022 de fin d'occupation de l'Institut du Monde Anglophone et de l’Institut de Linguistique et Phonétique Générales et Appliquées et constat de désaffectation des locaux par les services de l’université Paris III Sorbonne Nouvelle [PDF - 414 Ko] (Mise en ligne le 23/08/2022)

Juillet

• Arrêté du 19 juillet 2022 relatif à la commission consultative paritaire (CCP) compétente à l'égard de certains agents non titulaires exerçant leurs fonctions au sein de l'Université Sorbonn·e Nouvelle - Paris Ill [PDF - 1 Mo](Mise en ligne le 22/07/2022)
• Arrêté portant fin d'occupation de l'Institut du Monde Anglophone et constat de désaffectation des locaux par les services de l'université Paris III Sorbonne Nouvelle  [PDF - 1 Mo](Mise en ligne le 22/07/2022)
• Arrêté portant fin d'occupation de l'Institut de Linguistique et Phonétique Générales et Appliquées et constat de désaffectation des locaux par les services de l'université Paris III Sorbonne·Nouvelle [PDF - 1 Mo](Mise en ligne le 22/07/2022)
• Arrêté n°DGS-2022/6 - Arrêté portant délégations de signature [PDF - 567 Ko] (Mise en ligne le 12/07/2022)

Juin

• Arrêté du 14 juin 2022 relatif à la composition de la commission sociale des personnels [PDF - 910 Ko] (Mise en ligne le 27/06/2022)
• Arrêté fixant les effectifs de l'université Paris III Sorbonne Nouvelle dans le cadre des élections à la commission consultative paritaire (CPP) prévu à l'article 1er-2 du décret n°86-83 du 17 janvier 1986 et précisant la date et certaines modalités du scrutin [PDF - 920 Ko](Mise en ligne le 07/06/2022)
• Arrêté fixant les effectifs et les parts respectives de femmes et d'hommes de l'université Paris III Sorbonne Nouvelle dans le cadre des élections à la commission paritaire d'établissement (CPE) et précisant la date et certaines modalités du scrutin [PDF - 1 Mo](Mise en ligne le 07/06/2022)
• Arrêté n° DGS-2022/5 - Arrêté portant délégations de signature [PDF - 15 Mo] (Mise en ligne le 02/06/2022)

Mai

• Arrêté n° AR-2022-01 - Arrêté portant réduction de la durée des mandats des membres de la commission consultative paritaires de l'université Paris III Sorbonne Nouvelle [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 31/05/2022)
• Décision du 21 avril 2022 relative à la mise en place de la cellule AVDHAS [PDF - 3 Mo] (Mise en ligne le 11/05/2022)
• Arrêté n°DGS-2022-4 portant délégation de signature générale (Mise en ligne le 31/05/2022)

Avril

• Arrêté n° DGS-2022-1 - arrêté portant délégations de signature - DRH [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 29/04/2022)
• Arrêté du 11 avril 2022 portant délégation de signature générale - DGS-2022-3 (Mise en ligne le 14/04/2022)
• Arrêté - Proclamation des résultats élections (CR, UFR, départements, ESIT, IHEAL) (Mise en ligne le 01/04/2022)

Mars

• Arrêté n° DGS-2022-2 - arrêté portant délégations de signature - DAF [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 29/03/2022)
• Arrêté n° DGS-2022-2 - arrêté portant délégations de signature - directions et services (hors DRH) (Mise en ligne le 09/03/2022)
• Arrêté n° DGS-2022-1 - arrêté portant délégations de signature - DAF [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 07/03/2022)

Février

• Arrêté n° DGS-2022-1 - arrêté commun de délégations de signature (Mise en ligne le 17/02/2022)
• Délibération n°2022-011 portant approbation du calendrier universitaire 2022-2023 (Mise en ligne le 17/03/2022)
  
• Délibération n°2022-012 portant approbation de la rentrée Licences et des dates de campagnes pour les Master 1 (Mise en ligne le 17/03/2022)
• Délibération n°2022-013 portant approbation de la convention ILPGA et Univ Paris (Mise en ligne le 17/03/2022)
• Délibération n°2022-014 portant approbation du protocole de Coopération entre l’Institut Camões, I.P. et l’Université Sorbonne Nouvelle (Mise en ligne le 17/03/2022)
• Délibération n°2022-015 portant approbation questionnaire expérimentation EEE (Mise en ligne le 17/03/2022)
• Délibération n°2022-016 portant approbation charte de l'expérimentation EEE (Mise en ligne le 17/03/2022)
• Délibération n°2022-017 portant approbation modalités de l'expérimentation EEE (Mise en ligne le 17/03/2022)
• Délibération n°2022-018 portant approbation des aides présentées en CFSDIE 10.02 (Mise en ligne le 17/03/2022)
• Délibération n°2022-019 portant approbation du parrainage de l_asso Hysterique (Mise en ligne le 17/03/2022)
• Délibération n°2022-020 portant approbation télésurveillance des examens ENEAD (Mise en ligne le 17/03/2022)
• Délibération n°2022-021 portant approbation organisation à distance des examens ENEAD (mise en ligne le 17/03/2022)
• Délibération n°2022-022 portant approbation des modifications MCC des UE Lansad (Mise en ligne le 17/03/2022)

Janvier

• Délibération n°2022-010 portant approbation du PV de la CFVU du 07 janvier 2022 (Mise en ligne le 12/04/2022)
• Décision du 24 janvier 2022 relative à la redevance d'occupation du domaine public (Mise en ligne le 27/01/2022)
• Arrêté modificatif du 3 janvier 2022 relatif à l'arrêté du 8 juin 2021 portant nomination du RUS (Mise en ligne le 17/02/2022)
• Délibération n°2022-010 portant approbation du PV de la CFVU du 07 janvier 2022 (Mise en ligne le 17/03/2022)
• Relevé d'avis et de décisions de la CFVU du 25 février 2022 (Mise en ligne le 17/03/2022)