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Conseil Académique (CAc)
Composition
Le Conseil Académique est composé des membres de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) et de la Commission de la recherche (CR).
Les séances sont présidées par la Présidente du Conseil Académique.
Le Président de l'université est invité permanent du Conseil Académique plénier.
Missions
En formation plénière, le Conseil Académique se prononce sur :
- les orientations des politiques de formation, de recherche, de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle et de documentation scientifique et technique ;
- la qualification à donner aux emplois d’enseignant-chercheur et de chercheur vacants ou demandés ;
- la demande d’accréditation des formations ;
- le contrat d’établissement ;
- le schéma directeur en matière de politique du handicap ;
- toutes les mesures visant à garantir l’exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiants.
En formation restreinte aux enseignants-chercheurs, le Conseil Académique est l’organe compétent pour l’examen des questions individuelles relatives au recrutement, à l’affectation et à la carrière des enseignants-chercheurs.
Les décisions du Conseil Académique comportant une incidence financière sont soumises à l’approbation du Conseil d'administration.
Le Conseil Académique constitue en son sein la section disciplinaire.
Séances
Election à la Présidence et vice-présidence de la section disciplinaire E/C du 17 novembre 2023 : délibération [PDF - 510 Ko]
Séance du 10 novembre 2023 : Campagne d'emplois 2024 / Référent Intégrité Scientifique
Relevé de décisions [PDF - 328 Ko]
Délibération relative à la campagne d'emplois 2024 [PDF - 325 Ko]
Séance du 16 juin 2023 : Sections disciplinaires / Commission des Affaires Internationales :
Délibération section disciplinaire enseignant-es [PDF - 489 Ko]
Délibération section disciplinaire étudiant-es / doctorant-es [PDF - 543 Ko]
Délibération désignation Commission des Affaires Internationales [PDF - 783 Ko]
Séance du 24 avril 2023 : Election Présidence du Conseil Académique et vice-Présidence étudiante
Election Présidence du Conseil Académique
[PDF - 270 Ko]
Election vice-Présidence étudiante [PDF - 269 Ko]
Séance du 19 novembre 2021 : Campagne d'emploi 2022, Chargée de mission égalité femme/homme, Docteurs Honoris Causa
Relevé de décisions de la séance du 19 novembre 2021 [PDF - 160 Ko]
Délibération [PDF - 132 Ko]Campagne d'emploi 2022 CAc [PDF - 132 Ko]19112021 [PDF - 132 Ko]
Délibération [PDF - 136 Ko]Chargée de mission égalité femme/homme CAc [PDF - 136 Ko]19112021 [PDF - 136 Ko]
Délibération [PDF - 138 Ko]Docteurs Honoris Causa CAc 19112021 [PDF - 138 Ko]
Séance du 27 mai 2021 : élection VPE, désignation section disciplinaire et commission des affaires internationales :
Relevé de décisions de la séance du 27 mai 2021 [PDF - 156 Ko]
Séance du 20 novembre 2020 : campagne d'emploi, Motion :
Relevé de décisions de la séance du 20 novembre 2020 [PDF - 86 Ko]
Sections disciplinaires
mise à jour le 21 novembre 2023
Gouvernance
Équipe présidentielle
Conseils centraux
- Conseil académique (CAC) regroupe deux commissions :
- Commission de la recherche (CR)
- Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
Conseil
- Conseil des directeurs de composantes
Bureaux
- Bureau de l'université - Conseil d'Administration (CA)
- Bureau de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
- Bureau de la Commission de la recherche (CR)
Commissions
- Arrêté du 14 juin 2022 relatif à la composition de la commission sociale des personnels [PDF - 910 Ko]
- Commission des structures (rattachée au CA)
- Commission du budget (rattachée au CA)
- Comité électoral consultatif (rattachée au CA)
- Commission des emplois de l'établissement
- Commission des locaux
- Collèges de spécialistes et les comités de sélection
- Comité social d'administration et sa formation spécialisée (CSA-F3SCT)
Voir les présidents des commissions
Documents de référence
La Présidente du Conseil Académique
Pollet Samvelian
La Présidente du Conseil Académique est assistée par la Vice-présidente de la Commission de la Recherche et la Vice-présidente de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire.
Le Vice-président étudiante et étudiant est élu par le CAc plénier en son sein, parmi les représentant.es étudiant.es de la CFVU.
