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Conseil Académique (CAc)
Missions
En formation plénière, le Conseil Académique se prononce sur :
- les orientations des politiques de formation, de recherche, de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle et de documentation scientifique et technique ;
- la qualification à donner aux emplois d’enseignant-chercheur et de chercheur vacants ou demandés ;
- la demande d’accréditation des formations ;
- le contrat d’établissement ;
- le schéma directeur en matière de politique du handicap ;
- toutes les mesures visant à garantir l’exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiants.
En formation restreinte aux enseignants-chercheurs, le Conseil Académique est l’organe compétent pour l’examen des questions individuelles relatives au recrutement, à l’affectation et à la carrière des enseignants-chercheurs.
Les décisions du Conseil Académique comportant une incidence financière sont soumises à l’approbation du Conseil d'administration.
Le Conseil Académique constitue en son sein la section disciplinaire.
Composition
Le Conseil Académique est composé des membres de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) et de la Commission de la recherche (CR).
Les séances sont présidées par la Présidente du Conseil Académique.
Le Président de l'université est invité permanent du Conseil Académique plénier.
mise à jour le 23 janvier 2024
Gouvernance
Équipe présidentielle
Conseils centraux
- Conseil académique (CAC) regroupe deux commissions :
- Commission de la recherche (CR)
- Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
Conseil
- Conseil des directeurs de composantes
Bureaux
- Bureau de l'université - Conseil d'Administration (CA)
- Bureau de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
- Bureau de la Commission de la recherche (CR)
Commissions
- Arrêté du 14 juin 2022 relatif à la composition de la commission sociale des personnels [PDF - 910 Ko]
- Commission des structures (rattachée au CA)
- Commission du budget (rattachée au CA)
- Comité électoral consultatif (rattachée au CA)
- Commission des emplois de l'établissement
- Commission des locaux
- Collèges de spécialistes et les comités de sélection
- Comité social d'administration et sa formation spécialisée (CSA-F3SCT)
Voir les présidents des commissions
Documents de référence
La Présidente du Conseil Académique
Pollet Samvelian
La Présidente du Conseil Académique est assistée par la Vice-présidente de la Commission de la Recherche et la Vice-présidente de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire.
Le Vice-président étudiante et étudiant est élu par le CAc plénier en son sein, parmi les représentant.es étudiant.es de la CFVU.
