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Conseil Académique (CAc)

Composition


Le Conseil Académique est composé des membres de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) et de la Commission de la recherche (CR).

Les séances sont présidées par la Présidente du Conseil Académique.

Le Président de l'université est invité permanent du Conseil Académique plénier.

Missions


En formation plénière, le Conseil Académique se prononce sur :
 
  • les orientations des politiques de formation, de recherche, de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle et de documentation scientifique et technique ;
  • la qualification à donner aux emplois d’enseignant-chercheur et de chercheur vacants ou demandés ;
  • la demande d’accréditation des formations ;
  • le contrat d’établissement ;
  • le schéma directeur en matière de politique du handicap ;
  • toutes les mesures visant à garantir l’exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiants.
 
En formation restreinte aux enseignants-chercheurs, le Conseil Académique est l’organe compétent pour l’examen des questions individuelles relatives au recrutement, à l’affectation et à la carrière des enseignants-chercheurs.
 
Les décisions du Conseil Académique comportant une incidence financière sont soumises à l’approbation du Conseil d'administration. 
 
Le Conseil Académique constitue en son sein la section disciplinaire.
 

 

mise à jour le 16 mai 2023


Gouvernance

Équipe présidentielle
Conseils centraux
  • Conseil académique (CAC) regroupe deux commissions :
    • Commission de la recherche (CR)
    • Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
Conseil
  • Conseil des directeurs de composantes
Bureaux
  • Bureau de l'université - Conseil d'Administration (CA)
  • Bureau de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
  • Bureau de la Commission de la recherche (CR)
Commissions

Voir les présidents des commissions

La Présidente du Conseil Académique

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Pollet Samvelian

La Présidente du Conseil Académique est assistée par la Vice-présidente de la Commission de la Recherche et la Vice-présidente de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire.

Le Vice-président étudiante et étudiant est élu par le CAc plénier en son sein, parmi les représentant.es étudiant.es de la CFVU.

Relevé de décisions des séances


Séance du 27 mai 2021 : élection VPE, désignation section disciplinaire et commission des affaires internationales :

Relevé de décisions de la séance du 27  mai 2021 [PDF - 156 Ko]

Séance du 20 novembre 2020 : campagne d'emploi, Motion :

Relevé de décisions de la sénce du 20 novembre 2020 [PDF - 86 Ko]