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Enseignant et/ou chercheur

M. Dominique BOUGEROL

Corps :
MCF - Université Sorbonne Nouvelle Paris 3
Mél :
dominique.bougerol@sorbonne-nouvelle.fr
Structure(s) de rattachement :
Département : Cinéma et audiovisuel (CAV)
IRCAV - Institut de recherche sur le cinéma et l'audiovisuel - EA 185

Discipline(s) enseignée(s)

L2 Médiation culturelle : Initiation au droit
L3 Médiation culturelle : Droit de la culture
L3 Cinéma et Audiovisuel : Droit du cinéma et de l'audiovisuel
M1 Recherche Études cinématographiques et audiovisuelles : Les séries audiovisuelles, analyse juridique
M2 Communication des entreprises et des institutions : Réseaux sociaux et droit de la communication
M2 Communication interculturelle et ingénierie de projet : Droit international de la culture
M2 Études cinématographiques et audiovisuelles Parcours Production audiovisuelle et éditorialisation : Pratique des contrats audiovisuels

Fonction(s)

Responsable pédagogique des stages en M1 et M2 recherche Études cinématographiques et audiovisuelles

Thèmes de recherche

Introduction au droit
Propriété littéraire et artistique (droit d'auteur et droits voisins)
Histoire des industries cinématographique et audiovisuelle
Fonctionnement des industries cinématographique et audiovisuelle
Problématiques des nouveaux médias
Correspondance entre concepts esthétiques et notions juridiques

Activités / CV

Articles, contributions :
- Chapitre 5 : « Le pluralisme des médias et de l’information au prisme du droit » dans Diversité des approches méthodologiques en sciences sociales. Exemple d’analyse des médias et de l’information en ligne (sous la direction d’Inna Lyubareva et Roger Waldeck, ISTE Groupe (à paraître)
- « Les planches de la discorde » dans Dune, le Mook (coordonné par Llyod Chéry), L’atalante & Leha, p. 166-167 (2020)
- « Où en est la politique de l’audiovisuel ? », Les Cahiers français n° 413, Novembre-Décembre, p. 5-13 (rubrique : #Politiques publiques) (2019)
- « Par ailleurs, le cinéma est (juridiquement) une industrie… », CinémAction n° 171, Dossier « CinémArgent » (sous la direction de Joël Augros), p. 29-35 (2019)
- « Tous coproducteurs : une utopie juridique ? Financement participatif et contrat de coproduction audiovisuelle » dans Création et financement. Les modèles participatifs (sous la direction de Laurent Creton et Kira Kitsopanidou), Peter Lang, p. 141-150 (2016)
- « Truquer, c’est tromper ! » dans Revue Circav (Cahiers Interdisciplinaires de la Recherche en Communication AudioVisuelle) n° 25 : « Trucage et télévision » (sous la direction de Réjane Hamus-Vallée), L’Harmattan, p. 63-75 (2016)
- « Vie et survie de l’œuvre cinématographique en droit d’auteur français » dans MEI (Médiation et information) n° 39 : « Le levain des médias : forme, format, médias » (sous la direction de Guillaume Soulez et Kira Kitsopadinou), L’Harmattan, p. 159-166 (2015)
- « L’organisateur de spectacles cinématographiques : une notion juridique à construire » dans Les salles de cinéma. Enjeux, défis et perspectives (sous la direction de Laurent Creton et Kira Kitsopadinou), Armand Colin, p. 63-71 (2013)
- « La construction de la figure juridique du producteur de cinéma » dans Les producteurs : enjeux créatifs, enjeux financiers (sous la direction de Laurent Creton, Yannick Dehée, Sébastien Layerle et Caroline Moine), Nouveaux Monde Éditions, p. 15-26 (2011)
- « La version réalisateur en droits français et américain : une étape obligée du processus de production ? » dans Le mythe du director’s cut, Coll. « Théorème », Vol. 11 (sous la direction de Michel Marie et François Thomas), Presses de la Sorbonne Nouvelle : p. 27-43 (2008)

Commentaires de jurisprudence :

- « Droit voisin sur les rushes d’une œuvre audiovisuelle » Commentaire de l’arrêt de la Cour de cassation (1re civ.) du 16 juin 2021, n° 19-21.663, JCP E n° 31-35, 4 août 2022, 1282, Comm. n° 7, p. 40-41 (affaire documentaire Einstein et la Relativité Générale. Une histoire singulière)

- « Atteintes conjointes au droit moral de l’artiste-interprète et au droit à la vie privée » Commentaire de l’arrêt de la Cour d’appel de Versailles (1re ch., ch. 1) du 6 avril 2021, n° 19/07371, JCP E n° 31-35, 4 août 2022, 1282, Comm. n° 6, p. 40 (affaire film La Ch’tite famille) (en collaboration avec Olivier Salomon)

- « Clarifications sur la gestion collective des formats de jeux télévisés. » Commentaire de l’arrêt de la Cour de cassation (1re civ.) du 11 mars 2020, n° 19.11.532, JCP E n° 40, 7 octobre 2021,1440, Comm. n° 7, p. 38 (Affaire Société des auteurs de jeux [Saje])

- « Conditions d’existence d’une rencontre fortuite entre deux œuvres. » Commentaire de l’arrêt de la Cour d’appel de Versailles (1re ch., 1re sect.) du 21 avril 2020, n° 16/00766 et de l’arrêt de la Cour d’appel de Paris (Pôle 5, ch. 2) du 19 juin 2020, n° 19/04123, JCP E n° 40, 7 octobre 2021,1440, Comm. n° 1, p. 35-36 (Affaire chansons For Ever et Aïcha ; affaire série télévisée The Young Pope)

- « Présomption exceptionnelle d’autorisation de l’artiste-interprète au profit de l’INA. » Commentaire de l’arrêt de la Cour de cassation (1re civ.) du 22 janvier 2021, n° 17-18.177, JCP E n° 5, 4 février 2021, 1069, Comm. n° 4, p. 43-44 (Affaire Kenny Clarke)(avec Soleiman Soleiman)

- « Droit voisin des entreprises de communication audiovisuelle et hyperliens » Commentaire de l’arrêt de la Cour de cassation (1re ch.) du 4 juillet 2019, n° 16-13.092 du 4 juillet 2019, JCP E n° 31-35, 30 juillet 2020, 1326, Comm. n° 7, p. 44 (affaire Playmédia et France Télévisions)

- « Visa d’exploitation cinématographique et qualité de producteur » Commentaire de l’arrêt de la Cour administrative d’appel de Paris (6e ch.) du 24 septembre 2019, n° 18PA01675, JCP E n° 31-35, 30 juillet 2020, 1326, Comm. n° 5, p. 43 (affaire film L’homme qui tua Don Quichotte)

- « La problématique gestion collective des formats de jeux télévisés. » Commentaire de l’arrêt de la Cour d’appel de Paris (Pôle 5, ch. 2) du 30 novembre 2018, n° 17/14128, JCP E n° 7-8, 13 février 2020, 1069, Comm. n° 5, p. 40 (Affaire Société des auteurs de jeux [Saje])

- « Preuve de la qualité d’auteur de la bible d’une série d’animation. » Commentaire de l’arrêt de la Cour d’appel de Paris (Pôle 5, ch. 2) du 14 septembre 2018, n° 17/10120, JCP E n° 37, 12 septembre 2019, 1418, Comm. n° 4, p. 39-40 (Affaire série d’animation Les Minijusticiers)

- « Originalité et fixation des œuvres chorégraphiques. » Commentaire de l’arrêt de la Cour d’appel de Paris (Pôle 5, ch. 1) du 13 mars 2018, n° 17/10025, JCP E n° 6-7, 7 février 2019, 1063, Comm. n° 4, p. 42-43 (Affaire spectacles Tout feu, tout flamme et Les Danses du Monde)

- « Film d’animation : rémunération forfaitaire des auteurs des personnages secondaires et des décors. » Commentaire de l’arrêt de la Cour d’appel de Paris (Pôle 5, ch. 2) du 19 janvier 2018, n° 16/02910, JCP E n° 6-7, 7 février 2019, 1063, Comm. n° 2, p. 41-42 (Affaire série de films d’animation Arthur et les Minimoys)

- « Présomption légale d'autorisation d'exploitation de la prestation de l'artiste-interprète en matière audiovisuelle. » Commentaire de l’arrêt la Cour de cassation (Ass. plén.) du 16 février 2018, n° 16-14.292, JCP E n° 29, 19 juillet 2018, 1406, Comm. n° 6, p. 41-42 (Affaire Téléfilm Le Bourgeois Gentilhomme)

- « Précisions sur la compétence juridictionnelle en matière de droit d’auteur » Commentaire de l’arrêt du Tribunal des conflits du 5 septembre 2016, n° 4069, JCP E n° 35, 31 août 2017, 1457, p. 48-49 (Affaire bâtiment La Philharmonie de Paris)

- « Conditions de protection du droit voisin des artistes-interprète. » Commentaire de l’arrêt de la Cour d’appel de Versailles (1re ch., 1re sect.) du 21 janvier 2016, n° 13/00226, JCP E n° 35, 31 août 2017, 1457, p. 49 (Affaire film De rouille et d’os)

- « Protection d’un format radiophonique. » Commentaire de l’arrêt de la Cour d’appel de Paris (Pôle 5, 2e ch.) du 25 mars 2016, n° 15/05052, JCP E n° 35, 31 août 2017, 1457, p. 46-47 (Affaire émissions Ma musique à moi et Les essentiels de…)
- « Rémunération forfaitaire et films d'animation », Commentaire du jugement du Tribunal de grande instance de Paris du 8 janvier 2016 (Affaire Arthur et les Minimoys), JCP E n° 10, 9 Mars 2017, 1138, pp. 45-46
- « Qualification d’œuvre collective d’un film publicitaire », Commentaire du jugement du Tribunal de grande instance de Paris du 4 juin 2015 (Affaire film publicitaire Rendez-vous), JCP E n° 37, 15 novembre 2016, 1481, pp. 46-47
- « Destruction de la matrice d’une œuvre audiovisuelle », Commentaire de l'arrêt de la Cour d'appel de Versailles du 22 janvier 2015 (Affaire Société Max Murphy Communication), JCP E n° 5, 4 février 2016, 1078, p. 53
- « Qualité d’auteur du rédacteur d’un synopsis », commentaire de l’arrêt de la 1re chambre civile de la Cour de cassation du 15 octobre 2014 (affaire La liste de Golda), JCP E n° 31-35, 30 juillet 2015, 1389 p. 42
- « Statut juridique des interviews filmées », commentaire de l’arrêt de la cour d’appel de Paris du 6 septembre 2013 (affaire Léo Ferré / Discorama) et de l’arrêt de la cour d’appel de Douai du 16 janvier 2014 (affaire Le Mur. La psychanalyse à l’épreuve de l’autisme), JCP E n° 13, 26 mars 2015, 1151, pp. 39-40
- « Dualité de la rémunération des réalisateurs audiovisuels », commentaire de l’arrêt de la Cour d’appel de Paris du 30 mai 2013 (Affaire film Père et fils) et du 3 avril 2014 (Affaire Société Imagesson), JCP E n° 13, 26 mars 2015, 1151, pp. 37-38
- « Présomption légale de la qualité de coauteur d’une œuvre audiovisuelle », commentaire de l’arrêt de la 1re chambre civile de la Cour de cassation du 20 décembre 2012 (affaire L’étroit mousquetaire), JCP E n° 9-10, 27 février 2014, 1107, p. 31-32
- « Nouvelle présomption de titularité du droit voisin pour les exploitants de phonogrammes », commentaire de l’arrêt de la 1re chambre civile de la Cour de cassation du 14 novembre 2012 (affaire Charly Acquisitions Ltd et Lennox Holdings Ldt), JCP E n° 35, 29 août 2013, 1467, p. 39-40 (écrit en collaboration avec Stéphane Grégoire).
- « Droit d’auteur du réalisateur de film », commentaire de l’arrêt de la Cour de justice de l’Union européenne du 9 février 2012 (affaire Martin Lukstan : documentaire Fotos von der Front [Photos du front]), JCP E n° 4, 24 Janvier 2013, 1060, p. 45
- « Droit moral post mortem sur un film », commentaire de l’arrêt de la Cour d’appel de Paris du 7 septembre 2011 (affaire L’étroit mousquetaire), JCP E n° 28-29, 12 juillet 2012, 1461, p. 32-33


Communications et interventions
- « La diversité culturelle au prisme du droit des médias » (avec Émilie Terrier) Séminaire « Action publique et enjeux de la numérisation : diversité culturelle et pluralisme », (Université de Grenoble, Institut de la Communication et des Médias) 23 juin 2022
- « Crise ? Quelle crise ? Cinéma, audiovisuel, nouveaux médias », Paris, Maison de la recherche, Université Sorbonne Nouvelle, 22-23 novembre 2018 (colloque organisé avec avec Laurence Allard, Evgenia Giannouri, Thomas Pillard, Aurélie Pinto et Guisy Pisano)

-
« Les doublures numériques : dualités juridiques » Colloque « Truquer, créer, innover : les effets spéciaux français », 8, 9 et 10 mars 2018, Paris, Cité des Sciences et de l’Industrie
- « Distribution et ventes internationales des films et séries à l’ère du numérique », 8 et 9 décembre 2017, Paris, Université Sorbonne Nouvelle (colloque organisé avec Kira Kitsopanidou)
- « Les limites de la création. EuropaCorp à l'épreuve des cadres juridique et réglementaire de l'audiovisuel français » Journée d'études « EuropaCorp, une major française », Centre d'études et de recherche interdisciplinaires en lettres, arts et cinéma (EA 4414), Université Paris 7 Denis Diderot, 13 janvier 2017
- « Création et production : même combat ? » Colloque « Penser les catégories de pensée. De l’objet à l’objectivation dans l’étude des arts, des médias et des cultures ». Ceisme /Ircav / Cerlis, Université Paris 3 Sorbonne Nouvelle, 11 et 12 juin 2015
- « Des films à trucs aux acteurs virtuels : histoires juridiques d’effets spéciaux » Colloque « La magie des effets spéciaux. Cinéma-Technologie-Réception ». Grafics, Montréal, 5-10 novembre 2013
- « L'Étroit Mousquetaire de Max Linder : un film, deux restaurations, trois décisions judiciaires » (en collaboration avec Claire Dupré de la Tour, Université d'Utrecht, Pays-Bas) Le film pluriel. Séminaire de recherche animé par François Thomas et Marie Frappat. Ircav, Université Paris 3, 19 octobre 2013
- « Production de films par crowdfunding : financement ou multi-coproduction ? » Colloque « Création et financement : les modèles participatifs », Ircav, Université de Paris III, 19 et 20 février 2013
- « Évolution de la notion juridique d’œuvre cinématographique » Le cinéma éclaté et le levain des médias. Journée du programme de recherche « La renaissance de la télévision », Ircav, Université Paris 3, 22 mars 2012
- « Édition de livres numériques : quel contrat ?  », Les politiques publiques du livre. Journée d’étude du Labex ICCA, Université de Paris 3, 17 octobre 2012

mise à jour le 16 décembre 2022


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