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Elections professionnelles
du 1er au 8 décembre 2022

Les élections professionnelles de la fonction publique se tiennent cette année en ligne du 1er décembre à 9 h au 8 décembre 2022 à 17h, tant pour les instances nationales, au niveau ministériel, que les instances locales, au niveau des établissements. Au sein de notre université, ces élections consistent en la désignation des membres du nouveau comité social d’administration (CSA), ainsi qu’à celles de la commission paritaire d’établissement (CPE) et de la commission consultative paritaire des agents non-titulaires (CCP-ANT). Une circulaire du ministère de l’enseignement supérieur et de la recherche est disponible à ce sujet[1].


Tous les agents en fonction au 1er décembre 2022 sont appelés à y participer, en fonction de leur situation dans l’université :

  • Pour l’élection par scrutin de liste au CSA : les électeurs sont les fonctionnaires et agents contractuels, quel que soit leur grade ou leur statut.
  • Pour l’élection par scrutin de liste à la CPE : les électeurs sont les fonctionnaires selon leur corps/grade/cadre d’emplois d’appartenance ou détachés dans un corps/grade/cadre d’emplois d’accueil, en position d'activité, de congé parental ou de détachement le jour du vote.
  • Pour l’élection par scrutin de sigle[2] à la CCP : les électeurs doivent être :

→ en CDI ou, depuis au moins 2 mois, en CDD d'au moins 6 mois ou en CDD renouvelé sans interruption depuis au moins 6 mois ;

→ et ils doivent être en position d’activité, ou être en congé rémunéré ou être en congé parental.

Les agents qui souhaiteraient se présenter à ces élections sont priés de remplir les formulaires [PDF - 316 Ko] prévus à cet effet[3]. La remise des candidatures se fait en mains propres, bureau C605, au plus tard le jeudi 20 octobre 2022 à 17 heures.

 

Toutes les questions ou demandes de précision concernant ces élections pourront être adressées à electionspro2022@sorbonne-nouvelle.fr .



[2] Le scrutin de sigle consiste à voter pour une organisation syndicale, désignée par son sigle ou son logo, plutôt que pour une liste de candidats personnellement désignés.

[3] Lien vers les formulaires de candidature.


mise à jour le 18 novembre 2022