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Commission des structures

Le Règlement Intérieur de la Sorbonne Nouvelle contient un article 19 qui dispose que :

« La commission des structures émet un avis sur les créations, suppressions ou modifications des composantes de l’université et, de façon générale, sur toute modification des structures et l’organisation interne de l’université, avant la présentation pour avis au conseil académique ou ses commissions le cas échéant, au comité technique, puis à la délibération du conseil d’administration».

Parmi tous les domaines de compétence de la commission des structures, on retient particulièrement qu’elle doit se prononcer sur toute modification des structures et l’organisation interne de l’université. Deux textes essentiels à la vie de l’université sont particulièrement visés par cette formule : les statuts et le règlement intérieur.


Les Statuts

Les statuts sont l’équivalent de la Constitution de l’Université. On doit les considérer comme l’ensemble des règles qui tout à la fois informent des éléments qui composent son identité (nom, missions ou tout simplement adresse de ses locaux) et de l’ensemble des règles de fonctionnement dont tout établissement public d’enseignement se dote. Les statuts se prononcent ainsi sur l’organisation de l’université, sur ses missions. L’article L711-7 du code de l’éducation dispose qu’ils « sont transmis au ministre chargé de l'enseignement supérieur ».

Le code de l’éducation indique certains éléments qui doivent figurer dans les statuts. On peut retenir à titre d’exemple l’article L712-4 qui dispose que :
« (…) Les statuts de l'université prévoient les modalités de désignation du président du conseil académique, qui peut être le président du conseil d'administration de l'université, ainsi que de son vice-président étudiant. (…)
« Ils prévoient également les conditions dans lesquelles est assurée, au sein de la commission de la formation et de la vie universitaire et de la commission de la recherche, la représentation des grands secteurs de formation enseignés dans l'université concernée, à savoir les disciplines juridiques, économiques et de gestion, les lettres et sciences humaines et sociales, les sciences et technologies et les disciplines de santé. »


Le règlement intérieur

Le réglement intérieur a pour objet de compléter les statuts en vue d’assurer plus spécifiquement le bon fonctionnement interne de l’université. C’est un document à part entière qui a pour objectif de préciser tout particulièrement les règles de la vie quotidienne de l’établissement. Il mentionne les principaux textes légaux et réglementaires qui ont une incidence sur son organisation.

Comme son nom l’indique le règlement intérieur a une portée règlementaire, c’est-à-dire qu’il comprend l’ensemble des dispositions relatives à l’existence en communauté auxquelles doivent se conformer, sous peine de sanctions, les membres de l’université. Outre des normes liées à l'hygiène, à la sécurité et à la discipline, c'est à dire tout ce qui relève des conditions de travail, le texte s’intéresse également aux modalités de déplacement sur le(s) site(s), comprend des modalités relatives à l'accès et à l’usage des locaux, fixe règles encadrant les relations entre les agents, les examens, les réunions des instances, etc. En l’occurrence, s’agissant de la Sorbonne Nouvelle, le règlement intérieur s’adresse à ses usagers, à ses personnels ainsi qu’à toute autre personne présente dans son enceinte.
 

En ce qui concerne la composition de la commission l’article 19 dispose que :

« Pour la commission des structures, le conseil de chaque composante de l’université, UFR, école, institut, département, services communs et généraux désigne un représentant titulaire et un représentant suppléant au sein de la commission. Ces représentants titulaires sont choisis parmi les personnels, membres des conseils de gestion des composantes ou services.

Le conseil d’administration désigne, en outre, quatre représentants étudiants et trois représentants du personnel BIATSS pour chacune des commissions [à savoir commission des structures et commission du budget].

Assistent aux séances avec voix consultative : pour la commission des structures :

-  le directeur général des services ou son représentant ;

-  le responsable du service des affaires juridiques ; (...)».

 


Membres désignés

Président : Yves-Edouard Le Bos
Vice-Présidente : Jeanne-Marie Hostiou

 

IHEAL (Institut des Hautes Études de l’Amérique Latine) : Sami Majri (titulaire) et Capucine Boidin (suppléant).

ESIT (École Supérieure d’Interprètes et de Traducteurs) : Elisabeth Ammour (titulaire) et Freddie Plassard (suppléante).

UFR A&M (Arts et Médias) : Kira Kitsopanidou (titulaire) ; François Thomas (suppléant).

Département CAV (Cinéma et audiovisuel) : Barbara Laborde (titulaire).

Département IET (Institut d'Etudes Théâtrales) : Romain Fohr (titulaire) et Marco Consolini (suppléant).

Département MC (Médiation culturelle) : Fabrice Rochelandet (titulaire), pas de suppléant.

Département ICM :  Nelly Quemener (titulaire) et Cécile De Miranda (suppléante).

 

UFR LLCSE (Langues, Littératures, Cultures et Sociétés Étrangères) : Evelyne Ricci (titulaire) ; Charlotte Gould (suppléante).

Département Études Arabes, Hébraïques, Indiennes et Iraniennes : Nicolas Dejenne (titulaire) et Michèle Tauber (suppléant).

Département Études Germaniques : Ricarda Schneider (titulaire), Céline Viarger (suppléant).

Département EILA (Études Ibériques et Latino-américaines) : Marie Franco (titulaire) et Ilda Mendes Dos Santos (suppléante).

Département EIR (Études Italiennes et Roumaines) : Maria Pia De Paulis (titulaire), Christian Del Vento (suppléant).

Département Institut d’Études Européennes : Christine Despalungue (titulaire) et Suzanne Rodin (suppléante).

Département LEA (Langues Étrangères Appliquées) : Edward Blumenthal (titulaire) et Zahoua Belabed (suppléante).

Département MA (Monde anglophone) : Elsa Pic (titulaire), Emmanuelle Avril (suppléant).

 

UFR LLD : Valérie Spaeth (titulaire) ; Fabrice Damblade (suppléant).

Département LLFL : Alain Cantillon (titulaire), Ghislaine Masson (suppléante).

Département DFLE (Didactique du Français Langue Étrangère) : Muriel Molinie (titulaire), Malory Leclère (suppléante).

Département LGC (Littérature Générale et comparée) : Guido Furci (titulaire) ; Antoine Blanc (suppléant).

Département ILPGA : Anne Salazar Orvig (titulaire).

 

Agence comptable :

BET : Céline Thurel (titulaire), Laurence Beaumont (suppléante).

DAF : Lydie Legemble  (titulaire), Magalie Terranere (suppléante).

DAI : Zoubida Benali (titulaire), Eric Maigret (suppléant).

DBU (Direction des Bibliothèques Universitaires) : Romain Le Nezet (titulaire) ; Brigitte Auby-Bucherie (suppléante)

DEVU : Lucy Veisblat (titulaire), Bruno Balbastre (suppléant).

DIRVED : Ewa Rakowska (titulaire) ; Eléonore Laly (suppléante).

DRH : Florence Robin-Sabil

DSIC (Direction des Systèmes d’Information et de Communication) : Christophe Danneels (Titulaire) ; Frédéric Rivalland (Suppléant)

FCP3:

PSN: Justine Delassus (titulaire), Clémentine Pradère (suppléante).

Service d'action culturelle : Laura Pardonnet (titulaire) ; Elodie Clerc (suppléante).

SUAPS (Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives) : Christophe Jaffré (Titulaire) et Joan Notario (suppléant).

BSB (Bibliothèque Sainte-Barbe) : Géraldine Moreaud, directrice (titulaire) ; Véronique Déjardin, responsable administrative (suppléante)

BSG (Bibliothèque Sainte-Geneviève) : François Michaud, directeur (titulaire) ; François Nawrocki, directeur adjoint (suppléant).

 

Quatre étudiants élus :
Albien Gakegni Gatsongo, Adrien Paquet-Rosand, Théo Jourand.
 
Trois représentants des personnels Biatss :
Patrick Belmonte, Muriel Hauchemaille et Thierry Delon.
 
Le directeur général des services : Laurent Signoles

Responsable du service des affaires juridiques : Milena Weng

Calendrier

24 janvier 2020 de 14h00 à 16h00.

20 mars 2020 de 14h00 à 16h00.


mise à jour le 19 mai 2020