Juin

• Arrêté du 14 juin 2022 relatif à la composition de la commission sociale des personnels [PDF - 910 Ko] (Mise en ligne le 27/06/2022)
• Arrêté fixant les effectifs de l'université Paris III Sorbonne Nouvelle dans le cadre des élections à la commission consultative paritaire (CPP) prévu à l'article 1er-2 du décret n°86-83 du 17 janvier 1986 et précisant la date et certaines modalités du scrutin [PDF - 920 Ko](Mise en ligne le 07/06/2022)
• Arrêté fixant les effectifs et les parts respectives de femmes et d'hommes de l'université Paris III Sorbonne Nouvelle dans le cadre des élections à la commission paritaire d'établissement (CPE) et précisant la date et certaines modalités du scrutin [PDF - 1 Mo](Mise en ligne le 07/06/2022)
• Arrêté n° DGS-2022/5 - Arrêté portant délégations de signature [PDF - 15 Mo] (Mise en ligne le 02/06/2022)

Mai

• Arrêté n° AR-2022-01 - Arrêté portant réduction de la durée des mandats des membres de la commission consultative paritaires de l'université Paris III Sorbonne Nouvelle [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 31/05/2022)
• Décision du 21 avril 2022 relative à la mise en place de la cellule AVDHAS [PDF - 3 Mo] (Mise en ligne le 11/05/2022)
• Arrêté n°DGS-2022-4 portant délégation de signature générale (Mise en ligne le 31/05/2022)

Avril

• Arrêté n° DGS-2022-1 - arrêté portant délégations de signature - DRH [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 29/04/2022)
• Arrêté du 11 avril 2022 portant délégation de signature générale - DGS-2022-3 (Mise en ligne le 14/04/2022)
• Arrêté - Proclamation des résultats élections (CR, UFR, départements, ESIT, IHEAL) (Mise en ligne le 01/04/2022)

Mars

• Arrêté n° DGS-2022-2 - arrêté portant délégations de signature - DAF [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 29/03/2022)
• Arrêté n° DGS-2022-2 - arrêté portant délégations de signature - directions et services (hors DRH) (Mise en ligne le 09/03/2022)
• Arrêté n° DGS-2022-1 - arrêté portant délégations de signature - DAF [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 07/03/2022)

Février

• Arrêté n° DGS-2022-1 - arrêté commun de délégations de signature (Mise en ligne le 17/02/2022)
• Délibération n°2022-011 portant approbation du calendrier universitaire 2022-2023 (Mise en ligne le 17/03/2022)
  
• Délibération n°2022-012 portant approbation de la rentrée Licences et des dates de campagnes pour les Master 1 (Mise en ligne le 17/03/2022)
• Délibération n°2022-013 portant approbation de la convention ILPGA et Univ Paris (Mise en ligne le 17/03/2022)
• Délibération n°2022-014 portant approbation du protocole de Coopération entre l’Institut Camões, I.P. et l’Université Sorbonne Nouvelle (Mise en ligne le 17/03/2022)
• Délibération n°2022-015 portant approbation questionnaire expérimentation EEE (Mise en ligne le 17/03/2022)
• Délibération n°2022-016 portant approbation charte de l'expérimentation EEE (Mise en ligne le 17/03/2022)
• Délibération n°2022-017 portant approbation modalités de l'expérimentation EEE (Mise en ligne le 17/03/2022)
• Délibération n°2022-018 portant approbation des aides présentées en CFSDIE 10.02 (Mise en ligne le 17/03/2022)
• Délibération n°2022-019 portant approbation du parrainage de l_asso Hysterique (Mise en ligne le 17/03/2022)
• Délibération n°2022-020 portant approbation télésurveillance des examens ENEAD (Mise en ligne le 17/03/2022)
• Délibération n°2022-021 portant approbation organisation à distance des examens ENEAD (mise en ligne le 17/03/2022)
• Délibération n°2022-022 portant approbation des modifications MCC des UE Lansad (Mise en ligne le 17/03/2022)

Janvier

• Délibération n°2022-010 portant approbation du PV de la CFVU du 07 janvier 2022 (Mise en ligne le 12/04/2022)
• Décision du 24 janvier 2022 relative à la redevance d'occupation du domaine public (Mise en ligne le 27/01/2022)
• Arrêté modificatif du 3 janvier 2022 relatif à l'arrêté du 8 juin 2021 portant nomination du RUS (Mise en ligne le 17/02/2022)
• Délibération n°2022-010 portant approbation du PV de la CFVU du 07 janvier 2022 (Mise en ligne le 17/03/2022)
• Relevé d'avis et de décisions de la CFVU du 25 février 2022 (Mise en ligne le 17/03/2022)

Décembre

• Arrêté du 17/12/2021 relatif à la prorogation des mandats des représentants élus des personnels et usagers aux conseils d'UFR, école, institut, département et services communs [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 17/12/2021)
• Arrêté du 17/12/2021 portant délégation de pouvoir en matière de maintien de l'ordre pris en application de l'article R.712-4 du code de l'éducation [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 17/12/2021)
• Point n°1 - Ordre du jour du 17 décembre [PDF - 209 Ko] (Mise en ligne le 17/12/2021)

Novembre

• Arrêté du 12 novembre 2021 portant nomination de Mme Vassiliki Driancourt en tant que référente Services Public + [PDF - 535 Ko] (Mise en ligne le 19/11/2021)
• Arrêté n°7 portant délégation de signature [PDF - 3 Mo] (Mise en ligne le 16/11/2021)

Octobre

• Décision du 28/10/2021 portant fixation des tarifs pour la vente promotionnelle organisée par les PSN [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 09/11/2021)
• Arrêté portant délégation de signature DAF [PDF - 1 Mo] (mise ne ligne le 19/10/2021)
• Arrêté portant délégation de signature DGS [PDF - 2 Mo] (mise ne ligne le 19/10/2021)
• Arrêté portant délégation de signature générale [PDF - 2 Mo] (mise ne ligne le 19/10/2021)

Septembre

• Arrêté habilitation contrôle passe sanitaire [PDF - 855 Ko]

Juillet

• Arrêté portant délégation auprès de la CPU à M. Carle Bonafous-Murat
• Arrêté portant nomination de Mme Amandine Eriau en tant que référente laïcité
• Arrêté portant nomination de M. Christophe Danneels en tant que responsable de la sécurité des systèmes d'information (RSSI)
• Arrêté relatif à l'exonération des droits d'inscription des étudiants de l'université Sorbonne Nouvelle
• Arrêté du 9 juillet 2021 relatif aux fonctions de Vice-Présidente dialogue social et développement durable et de chargé de mission égalité femmes-hommes [PDF - 967 Ko]

Juin

• Autres arrêté juin 2021 (voir la page)
• Arrêté DPIL 2021-1

Mai

• Accéder à la page de téléchargement des arrêtés du mois de mai 2021

Avril

• Arrêté portant délégation de signature [PDF - 512 Ko]
• Arrêté du 7 avril relatif au tarif de la réédition de la carte étudiante en cas de perte ou de détérioration [PDF - 541 Ko]
• Arrêté du 12 avril 2021 relatif à la prorogation des mandats des représentant des usagers du conseil de gestion de l'IHEAL [PDF - 502 Ko]
• Décision grands électeurs étudiants CNESER 2021 [PDF - 228 Ko] (publiée le 30/04/2021)

23 Mars

• Arrêté prorogation mandats étudiants EG (PDF, 649 Ko)
• Arrêté prorogation mandats étudiants EILA (PDF, 663 Ko)
• Arrêté de prorogation mandats étudiants IEE (PDF, 636 Ko)
• Arrêté prorogation mandats étudiants DFLE (PDF, 628 Ko)
• Arrêté prorogation mandats étudiants IMA (PDF, 647 Ko)
• Arrêté prorogation mandats étudiants UFR LLD (PDF, 661 Ko)
• Arrêté prorogation mandats étudiants EO (PDF, 652 Ko)
• Arrêté prorogation mandats étudiants EIR (PDF, 659 Ko)
• Arrêté prorogation mandats étudiants médiation culturelle (PDF, 651 Ko)
• Arrêté prorogation mandats étudiants LGC (PDF, 632 Ko)

8 Mars

• Arrêté du 8 mars 2021 relatif à la prorogation des mandats des représentants des usagers du conseil de gestion de l'ESIT [PDF - 507 Ko]
• Arrêté du 8 mars 2021 relatif à la prorogation des mandats des représentants des personnels du conseil de gestion de l'ESIT [PDF - 500 Ko]
• Arrêté du 8 mars 2021 relatif à la prorogation des mandats des représentants des personnels du conseil de la bibliothèque Sainte Barbe [PDF - 551 Ko]

Janvier - février

• 2021 arrêté de délégation de signature n°2
• 2021 arrêté de delegation de signature n°1
• Arrêté délégation de signature DGS - Février (publié le 05/03/2021)

• 2020 arrêté de délégation de signature n°9
• 2020 arrêté de délégation de signature n°8
• Arrêté du 18 novembre 2020 relatif aux mobilités à l'international des étudiants et des personnels
• Arrêté de la délégation de signature DRH
• Arrêté du 20 novembre 2020 relatif aux mobilités à l'international des étudiants et des personnels
• Arrêté 20 novembre 2020 portant organisation des services
• Arrêté du 2 novembre 2020 portant délégations de signature [PDF - 507 Ko]
• Arrêté du 3 septembre 2020 relatif à la prorogation des mandats des représentants des personnels du conseil de la DSIC [PDF - 485 Ko]
• Arrêté du 1er septembre 2020 portant délégations de signature [PDF - 511 Ko]
• Arrêté du 27 août 2020 relatif à la délégation de pouvoir [PDF - 1 Mo]
• Arrêté des exonérations 2020-2021 [PDF - 87 Ko]
• Arrêté du 18 juin 2020 portant délégation de signature [PDF - 690 Ko]
• Arrêté du 5 mai 2020 portant l’autorisation des stages à distance dans le contexte national et international lié au COVID 19 [PDF - 298 Ko]
• Arrêté du 30 mars 2020 portant modification de l'arrêté du 17 mars 2020 [PDF - 413 Ko]
• Arrêté du 17 mars 2020 portant l’annulation des stages étudiants pour la période du 12 mars au 31 mai 2020 en raison du contexte international et national lié au COVID 19 [PDF - 494 Ko]

• Arrêté du 17 octobre 2019 relatif à la prorogation des mandats du conseil de gestion du service d’action culturelle [PDF - 527 Ko]
• Arrêté du 17 octobre 2019 relatif à la prorogation des mandats du conseil documentaire de la DBU [PDF - 272 Ko]
• Décision du 18 avril 2019 portant organisation des élections au CT [PDF - 370 Ko]
• Décision du 18 avril 2019 portant organisation des élections à la CCP [PDF - 310 Ko]
• Décision du 18 février 2019 portant organisation des élections aux conseils centraux - personnels [PDF - 449 Ko]
• Décision du 18 février 2019 portant organisation des élections aux conseils centraux - usagers [PDF - 278 Ko]

• Arrêté du 14 décembre 2018 portant délégation de compétence en matière de maintien de l'ordre [PDF - 985 Ko]
• Arrêté du 5 juin 2018 portant création du comité technique de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 [PDF - 261 Ko]

• Arrêté du 17 juillet 2015 fixant la composition de la CCP des agents non-titulaires [PDF - 92 Ko]
• Décision du 17 février 2015 relative à l'utilisation par les organisations syndicales des technologies de l'information et de la communication [PDF - 115 Ko]
• Arrêté du 27 janvier 2015 fixant la composition du comité technique de l'université [PDF - 344 Ko]

• Arrêté du 12 décembre 2014 fixant la répartition des sièges du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de l’université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 entre les organisations syndicales [PDF - 64 Ko]
• Arrêté du 13 novembre 2014 instituant une commission consultative paritaire compétente à l’égard de certains agents non titulaires exerçant leurs fonctions au sein de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 [PDF - 164 Ko]