Septembre

• Arrêté DGS -2023/06 portant délégation de signature [PDF - 13 Mo] (Mise en ligne le 21/09/2023)
• Arrêté n° AR 2023/28  relatif à l'exonération des droits d'inscription differenciés pour les étudiants extra-communautaires inscrits à l'université Sorbonne Nouvelle [PDF - 4 Mo] (Mise en ligne le 8/09/2023)

Aout

• Arrêté n°DGS-2023/5 portant délégations de signature [PDF - 14 Mo] (Mise en ligne le 31/08/2023)

Juillet

• Arrêté n° AR 2023/16 du 21 juin 2023 portant proclamation des résultats des élections pour le renouvellement de gestion de l'UFR LLCSE tenues les 20 et 21 juin 2023 [PDF - 634 Ko]
  (Mise en ligne le 20/07/2023)
• Arrêté n° AR 2023/17 du 19 juillet 2023 portant approbation du Règlement intérieur du Comité social d'administration et de sa formation spécialisée [PDF - 6 Mo] (Mise en ligne le 20/07/2023)

Juin

• Arrêté n° AR-2023/15 - du 16 juin 2023 portant proclamation des résultats partiels de l'élection des représentants des personnels au CNESER tenues du 12 au 15 juin 2023 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 16/06/2023)
• Arrêté n°DGS-2023/4 portant délégations de signature [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 9/06/2023)

Mai

• Arrêté du 15 mai 2023 portant proclamation des résultats de l'élection pour le renouvellement partiel du conseil de gestion de l'ESIT [PDF - 337 Ko] (Mise en ligne le 23/05/2023)
• Arrêté AR 2023/15 - Arrêté du 12 mai 2023 portant modification de l'arrêté du 12 avril 2023 portant proclamation des résultats aux élections des ·conseils centraux ainsi qu'au conseil documentaire de la DBU de la Sorbonne Nouvelle [PDF - 1 Mo](Mise en ligne le 22/05/2023)

Avril

• Arrêté cadre du 22 avril 2023 relatif à la mise en place du scrutin pour l'élection des représentants des étudiants au CNESER tenues du 5 au 16 juin 2023 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 23/05/2023)
• Arrêté cadre du 22 avril 2023 relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection des représentants des personnels au CNESER tenues du 12 au 15 juin 2023 [PDF - 4 Mo] (Mise en ligne le 23/05/2023)
• Arrêté du 5 avril 2023 relatif à l'organisation d'un scrutin unique pour le renouvellement partiel du conseil de gestion de l'ESIT en 2023 [PDF - 902 Ko](Mise en ligne le 10/05/2023)
• ARRETE n° AR 2023/14 - Arrêté du 25 avril 2023 portant modification du calendrier post-électoral [PDF - 767 Ko](Mise en ligne le 26/04/2023)
• Arrêté n°DGS -2023/3 - Arrêté portant délégations de signature [PDF - 11 Mo] (Mise en ligne le 26/04/2023)
• Arrêté n°DGS - AE -2023/2 - Arrêté portant délégations de signature [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 26/04/2023)
• Arrêté du 12 avril 2023 portant proclamation des résultats des élections aux conseils centraux ainsi qu'au conseil documentaire de la DBU de la Sorbonne Nouvelle - L'administrateur provisoire [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 12/04/2023)
• ARRETE n° AR 2023/13 - Arrêté du 11 avril 2023 relatif à la fermeture administrative du campus Nation de l'Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 12/04/2023)
• Nomination administrateur provisoire - Le Recteur de la Région académique d'Ile de France [PDF - 357 Ko] (Mise en ligne le 07/04/2023)
• Arrêté du 5 avril 2023 portant délégation de pouvoir en matière de maintien de l'ordre pris en application de l'article R. 712-4 du code de l'éducation [PDF - 2 Mo] (Mise en ligne le 07/04/2023)
• Arrêté n° DGS-AE 2023/2 - Arrêté portant délégation de sgnature [PDF - 9 Mo] (Mise en ligne le 05/04/2023)
• Arrêté du 3 avril 2023 portant composition des bureaux de vote électroniques des élections tenues du 4 au 6 avril 2023 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 05/04/2023)

Mars

• Arrêté du 31 mars 2023 portant nomination de Madame Florence Robin-Sabil en qualité de Directrice générale des services par intérim [PDF - 782 Ko] (Mise en ligne le 24/04/2023)
• ARRETE n° AR 2023/12 - Arrêté du 29 mars 2023 relatif à la fermeture administrative du campus Nation de l'Université Sorbonne Nouvelle  [PDF - 876 Ko] (Mise en ligne le 29/03/2023)
• Arrêté portant liste des candidatures aux scrutins des conseil centraux, du conseil documentaire de la DBU et des conseils de gestions des UFR et des départements [PDF - 13 Mo] (Mise en ligne le 28/03/2023)
• Arrêté portant sur l'organisation des unités de travail et la localisation des registres de santé et de sécurité [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 28/03/2023)
• Arrêté de fermeture administrative du campus Nation à partir de 14h pour la journée du mardi 28 mars [PDF - 806 Ko] (Mise en ligne le 28/03/2023)
• ARRETE n° AR 2023/11 - Arrêté du 22 mars 2023 relatif à la fermeture administrative du campus Nation de l'Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 819 Ko](Mise en ligne le 22/03/2023)
• Arrêté du 16 mars 2023 portant rectification des arrêtés électoraux organisant le renouvellement complet des conseils de l'USN et précisions concernant les élections tenues du 4 au 6 avril 2023 [PDF - 1 Mo](Mise en ligne le 21/03/2023)
• Arrêté du 15 mars 2023 modifiant la procédure de dépôt des candidatures aux élections aux conseils centraux de l'USN ainsi qu'aux conseils de gestion de ses UFR et de ses départements et au conseil documentaire de sa Direction des bibliothèques universitaires [PDF - 733 Ko](Mise en ligne le 21/03/2023)
• Arrêté du 21 mars 2023 relatif aux modalités de propagande des élections universitaires de l'université Sorbonne Nouvelle tenues du 4 au 6 avril 2023  [PDF - 2 Mo](Mise en ligne le 21/03/2023)
• ARRETE n° AR 2023/09 - Arrêté du 21 mars 2023 relatif à la fermeture administrative du campus Nation de l'Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 846 Ko] (Mise en ligne le 21/03/2023)
• ARRETE n° AR 2023/08 - Arrêté du 21 mars 2023 relatif à la fermeture administrative du campus Nation de l'Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 822 Ko](Mise en ligne le 21/03/2023)
• Arrêté n° DGS-AE 2023/1 - Arrêté portant délégation de sgnature [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 20/03/2023)
• ARRETE n° AR 2023/07 - Arrêté du 17 mars 2023 relatif à la fermeture administrative du campus Nation de l’Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 474 Ko] (Mise en ligne le 17/03/2023)
• ARRETE n° AR 2023/06 - Arrêté du 17 mars 2023 relatif à la fermeture administrative du campus Nation de l’Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 474 Ko](Mise en ligne le 17/03/2023)
• ARRETE n° AR 2023/05 - Arrêté du 15 mars 2023 relatif à la fermeture administrative du campus Nation de l'Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 858 Ko](Mise en ligne le 15/03/2023)
• ARRETE n° AR 2023/04 - Arrêté du 14 mars 2023 relatif à la fermeture administrative du campus Nation de l'Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 871 Ko] (Mise en ligne le 15/03/2023)

Février

• Arrêté du 17 février 2023 relatif à l'organisation d'un scrutin unique  pour le renouvellement partiel du conseil de gestion de l'ESIT en 2023 [PDF - 1 Mo](Mise en ligne le 24/02/2023)
• Arrêté du 17 février 2023 portant calendrier pour les élections à la présidence de l'Université et celles des autres mandats spéciaux aux seins des conseils centraux de l'USN [PDF - 809 Ko](Mise en ligne le 24/02/2023)
• Arrêté portant autorisation de sortie d'inventaire du 24 janvier 2023 [PDF - 69 Ko] (Mise en ligne le 21/02/2023)
• Arrêté de nomination de référent laïcité du 8 février 2023 [PDF - 406 Ko] (Mise en ligne le 21/02/2023)
• Arrêté de nomination de PRADA du 8 février 2023 [PDF - 456 Ko] (Mise en ligne le 21/02/2023)
• Arrêté n°DGS - 2023/1 - Arrêté portant délégations de signature [PDF - 13 Mo]  (Mise en ligne le 21/02/2023)
• Arrêté du 7 février 2023 relatif aux élections des représentants des personnels et des usagers aux conseils des UFR et des départements de l'USN [PDF - 954 Ko] (Mise en ligne le 10/02/2023)
• Arrêté du 7 février 2023 relatif aux modalités de propagande des élections universitaires de l'USN tenus du 4 au 6 avril 2023 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 20/01/2023)

Janvier

• Arrêté du 16 janvier 2023 relatif aux élections des représentants des , personnels au conseil documentaire de la Direction des Bibliothèques Universitaires (DBU) tenues du 4 au 6 avril 2023 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 20/01/2023)
• Arrêté du 16 janvier 2023 relatif aux élections des représentants des usagers aux conseils centraux de l'université Sorbonne Nouvelle tenues du 4 au 6 avril 2023 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 20/01/2023)
• Arrêté du 16 janvier 2023 relatif aux élections des représentants des personnels aux conseils centraux de l'université Sorbonne Nouvelle tenues du 4 au 6 avril 2023 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 20/01/2023)
• Arrêté-cadre du .12 janvier 2023 relatif à la mise en place du vote électronique pour les scrutins des élections universitaires tenus les 4, 5 et 6 avril 2023 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 20/01/2023)
• Arrêté du 12 janvier 2023 portant composition du comité social d'administration (CSA) de l'université Sorbonne Nouv·elle ainsi que de sa formation spécialisée [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 20/01/2023)