Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 - Consulter les documents de la CFVU

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2023-2024

Vendredi 10 novembre

Relevé de décisions [PDF - 345 Ko] (Mise en ligne le 21/11/2023)

Délibérations

Délibération n° 2023-070 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 13 octobre 2023 [PDF - 458 Ko] (Mise en ligne le 21/11/2023)
Délibération n° 2023-071 portant approbation des capacités d’accueil de toutes les formations offertes par l’université Sorbonne Nouvelle pour l’année universitaire 2024-2025 [PDF - 2 Mo] (Mise en ligne le 21/11/2023)
Délibération n°2023-072 portant approbation des modalités d’examen des candidatures et des critères généraux d’évaluation des dossiers pour l’admission dans toutes les formations offertes par l’UFR LLD, l’ESIT et l’IHEAL, ainsi que pour l’admission au DAEU au titre de l’année universitaire 2024-2025 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 21/11/2023)
Délibération n°2023-073 portant approbation du règlement intérieur contenant la charte de l’évaluation et du contrôle des connaissances du Diplôme universitaire de langue française (DULF) [PDF - 593 Ko] (Mise en ligne le 21/11/2023)
Délibération n°2023-074 portant approbation de la modification de l’article 4 de la « Charte de l’évaluation et du contrôle des connaissances (licence et master) 2023-2024 » [PDF - 632 Ko] (Mise en ligne le 21/11/2023)
Délibération n°2023-075 portant approbation de la modification de l’article 26 de la « Charte de l’évaluation et du contrôle des connaissances (licence et master) 2023-2024 » [PDF - 639 Ko] (Mise en ligne le 21/11/2023)
Délibération n°2023-076 portant approbation du financement des projets d’aides aux étudiant·es dans le cadre du FSDIE – Volet projets [PDF - 461 Ko] (Mise en ligne le 21/11/2023)
Délibération n°2023-077 portant approbation de la demande de l’association BDE pour utiliser le reliquat d’une subvention précédente au profit d’un nouveau projet [PDF - 566 Ko](Mise en ligne le 21/11/2023)
Délibération n°2023-078 portant approbation du financement des projets d’aides aux étudiant·es dans le cadre du FSDIE – Volet social [PDF - 443 Ko] (Mise en ligne le 21/11/2023)

Vendredi 13 octobre

Relevé de décisions [PDF - 324 Ko] (Mise en ligne le 07/11/2023)

Délibérations

Délibération n°2023-065 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 22 septembre 2023 [PDF - 740 Ko](Mise en ligne le 07/11/2023)
Délibération n°2023-066 portant approbation des modalités de contrôle des connaissances 2023-2024 de certains départements [PDF - 5 Mo] (Mise en ligne le 07/11/2023)
Délibération n°2023-067 portant approbation du dépôt de la demande de soutien de la licence « Études interculturelles franco-allemandes » auprès de l’Université franco-allemande [PDF - 479 Ko] (Mise en ligne le 07/11/2023)
Délibération n°2023-068 portant approbation du financement des projets d’aides aux étudiant·es dans le cadre du FSDIE – Volet social [PDF - 702 Ko] (Mise en ligne le 07/11/2023)
Délibération n°2023-069 portant approbation des modalités de contrôle des connaissances 2023-2024 de l’ESIT [PDF - 801 Ko] (Mise en ligne le 07/11/2023)

Vendredi 22 septembre

Relevé de décisions [PDF - 347 Ko] (Mise en ligne le 12/10/2023)

Délibérations

Délibération n°2023-055 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 16 juin 2023 [PDF - 757 Ko] (Mise en ligne le 12/10/2023)
Délibération n°2023-056 portant approbation du PV de la séance de la CFVU du 1è juillet 2023 [PDF - 734 Ko] (Mise en ligne le 12/10/2023)
Délibération n°2023-057 portant approbation du changement du calendrier des enquêtes d’insertion professionnelle [PDF - 480 Ko] (Mise en ligne le 12/10/2023)
Délibération n°2023-058 portant approbation du financement des projets retenus par la commission CVEC du 13 septembre 2023 [PDF - 1000 Ko] (Mise en ligne le 12/10/2023)
Délibération n°2023-059 portant approbation des modalités de contrôle de connaissances 2023-2024 de certains départements [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 12/10/2023)
Délibération n°2023-060 portant approbation des lettres de mission présentées par les chargé·es de mission BET pour la période 2023-2024 [PDF - 2 Mo] (Mise en ligne le 12/10/2023)
Délibération n°2023-061 portant approbation de la modification de la maquette de M2 MEEF allemand [PDF - 575 Ko] (Mise en ligne le 12/10/2023)
Délibération n°2023-062 portant approbation de la modification de la maquette de M2 Études Internationales-Métiers Internationaux [PDF - 561 Ko] (Mise en ligne le 12/10/2023)
Délibération n°2023-063 portant approbation de l’assouplissement de la mesure du cadrage de la nouvelle offre de formation prévoyant que les UE de mineures ne sont pas des UE de majeures pour les mineures proposées par certains départements [PDF - 480 Ko] (Mise en ligne le 12/10/2023)
Délibération n°2023-064 portant approbation de la modification de l’article 1 de la délibération 2022-101 de la CFVU du 18 novembre 2022 [PDF - 485 Ko] (Mise en ligne le 12/10/2023)

2022-2023

Lundi 17 juillet 2023

Délibérations

Délibération n°2023-46 portant approbation du financement des projets retenus par la commission CVEC [PDF - 384 Ko] (Mise en ligne le 20/07/2023)
Délibération n°2023-47 portant approbation des demandes de labellisation et des projets hors label 2023-2024 [PDF - 381 Ko] (Mise en ligne le 20/07/2023)
Délibération n°2023-48 portant approbation d’un représentant des usagers de la CFVU au sein du Conseil documentaire de la DBU [PDF - 384 Ko] (Mise en ligne le 20/07/2023)
Délibération n°2023-49 portant approbation d’une représentante des usagers au sein du conseil de la BSG [PDF - 386 Ko] (Mise en ligne le 20/07/2023)
Délibération n°2023-50 portant approbation de l’élection du représentant des étudiants de la CFVU à la Commission des locaux [PDF - 382 Ko] (Mise en ligne le 20/07/2023)
Délibération n°2023-51 portant approbation de l’élection du représentant de la CFVU à la Commission des locaux [PDF - 382 Ko] (Mise en ligne le 20/07/2023)
Délibération n°2023-52 portant approbation de l’ajout du TCF C1 comme condition d’admissibilité aux épreuves d’admission au parcours « Traduction éditoriale, économique et technique [PDF - 385 Ko] (Mise en ligne le 20/07/2023)
Délibération n°2023-53 portant approbation du maintien du distanciel pour le parcours « Recherche en traductologie » [PDF - 381 Ko] (Mise en ligne le 20/07/2023)
Délibération n°2023-54 portant approbation des nouvelles UE du BET pour l’année universitaire 2023-2024 [PDF - 379 Ko] (Mise en ligne le 20/07/2023)

Vendredi 16 juin 2023

Délibérations

Délibération n°2023-36 portant approbation des PV des séances de la CFVU du 12 mai 2023 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 23/06/2023)
Délibération n°2023-37 portant approbation du contrat pédagogique pour la réussite étudiante 2023-2024 [PDF - 928 Ko] (Mise en ligne le 23/06/2023)
Délibération n°2023-38 portant approbation de la modification de la maquette du Master MEEF espagnol [PDF - 374 Ko] (Mise en ligne le 23/06/2023)
Délibération n°2023-39 portant approbation de la modification du placement de la UE « DDRS » [PDF - 376 Ko] (Mise en ligne le 23/06/2023)
Délibération n°2023-40 portant approbation des « Orientations générales de l’offre de formation 2025/2030 » [PDF - 661 Ko] (Mise en ligne le 23/06/2023)
Délibération n°2023-41portant approbation de l’ouverture du DU « Traduction et interprétation judiciaires et de service public » [PDF - 383 Ko] (Mise en ligne le 23/06/2023)
Délibération n°2023-42 portant approbation de la transformation du BET par la création de deux nouvelles structures [PDF - 381 Ko] (Mise en ligne le 23/06/2023)
Délibération n°2023-43 portant approbation de la procédure de désignation des membres CVEC/CFVU [PDF - 476 Ko] (Mise en ligne le 23/06/2023)
Délibération n°2023-44 portant approbation de l’élection de la représentante des étudiant·es (et de sa suppléante) au Conseil de la BSB [PDF - 453 Ko] (Mise en ligne le 23/06/2023)
Délibération n°2023-45 portant approbation de la modification de l’article 29 de la Charte de l’évaluation et du contrôle des connaissances [PDF - 545 Ko](Mise en ligne le 23/06/2023)

Vendredi 12 mai 2023

Délibérations

Délibération n°2023-30 - portant sur l’élection du bureau de la CFVU [PDF - 368 Ko] (Mise en ligne le 1/05/2023)
Délibération n°2023-30bis portant sur l’élection du bureau de la CFVU [PDF - 368 Ko] (Mise en ligne le 14/06/2023)
Délibération n°2023-31 - Délibération portant approbation [PDF - 357 Ko] (Mise en ligne le 1/05/2023)
Délibération n°2023-32 - Délibération portant approbation [PDF - 377 Ko] (Mise en ligne le 1/05/2023)
Délibération n°2023-33 - Délibération portant approbation [PDF - 374 Ko] (Mise en ligne le 1/05/2023)
Délibération n°2023-34 - Délibération portant approbation [PDF - 374 Ko] (Mise en ligne le 1/05/2023)
Délibération n°2023-35 - Délibération portant approbation [PDF - 374 Ko] (Mise en ligne le 1/05/2023)

Lundi 24 avril 2023

Délibérations

Délibération portant sur l'élection de la vice-présidente de la CFVU de l'USN [PDF - 297 Ko] (Mise en ligne le 26/04/2023)

Vendredi 17 mars 2023

Délibérations

Vendredi 10 février 2023

Relevé d’avis et de décisions [PDF - 309 Ko]

Délibérations

Délibération n°2023-007 portant approbation du Procès verbal de séance de la CFVU du 13 janvier 2023 [PDF - 769 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2023-008 portant approbation des modalités de validation du contrôle continu de l’UE C5MA003 [PDF - 354 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2023-009 portant approbation des adaptations pédagogiques liées au mouvement social [PDF - 351 Ko](Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2023-010 portant approbation des décisions et recommandations liées aux adaptations pédagogiques en cas de mouvement social [PDF - 361 Ko](Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2023-011 portant approbation des adaptations pédagogiques en cas de mouvement social [PDF - 352 Ko](Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2023-012 portant approbation du financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet Social [PDF - 856 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2023-013 portant approbation financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet Projets [PDF - 775 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2023-014 portant approbation du financement des projets retenus par la commission CVEC du 02 février 2023 [PDF - 769 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)

Vendredi 13 janvier 2023

Délibérations

Délibération n°2023-001 portant approbation du Procès verbal de séance de la CFVU du 18 novembre 2023 [PDF - 669 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2023-002 portant approbation du Procès verbal de séance de la CFVU du 06 décembre 2022 [PDF - 636 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2023-003 portant approbation du Procès verbal de séance de la CFVU extraordinaire du 14 décembre 2022 [PDF - 738 Ko](Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2023-004 portant approbation des adaptations pédagogiques en vue de la mobilisation du 19 janvier 2023 [PDF - 611 Ko](Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2023-005 portant approbation de la méthode de calcul et la composition du groupe de travail dans le cadre de la fiabilisation de l’indicateur “taux d’encadrement” [PDF - 769 Ko](Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2023-006 portant approbation de la charte de prise en compte du ressenti étudiant (EEE, EFE, EC3E) et des questionnaires standardisés pour l’EEE et l’EFE [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 2/03/2023)

Vendredi 14 décembre 2022

Délibérations

Délibération n°2022-113 portant approbation de l’élection de la Vice-présidente de la CFVU [PDF - 111 Ko] (Mise en ligne le 14/06/2023)
Délibération n°2022-114 portant approbation de la composition du bureau de la CFVU [PDF - 114 Ko] (Mise en ligne le 14/06/2023).

Vendredi 1 décembre 2022

Délibérations

Délibération n°2022-106 portant approbation du Procès verbal de séance de la CFVU du 14 octobre 2022 [PDF - 661 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2022-107 portant approbation du passage en distanciel asynchrone de certains cours magistraux [PDF - 2 Mo] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2022-108 portant approbation des capacités d’accueil en Master pour l’année universitaire 2023/2024 [PDF - 3 Mo] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2022-109 portant approbation des attendus pour l’admission en Master pour l’année universitaire 2023/2024 [PDF - 3 Mo](Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2022-110 portant approbation des critères retenus pour l’admission en master pour l’année universitaire 2023-2024 [PDF - 3 Mo](Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2022-111 portant approbation des capacités d’accueil en L1 affichées sur la plateforme Parcoursup pour la rentrée 2023 [PDF - 844 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2022-112 portant approbation de la ventilation des fonds CVEC pour 2023 [PDF - 925 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)

Vendredi 18 novembre 2022

Délibérations

Délibération n°2022-93 portant approbation du financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet Social [PDF - 442 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2022-94 portant approbation du financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet Projets [PDF - 441 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2022-95 portant approbation du financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet Projets [PDF - 442 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2022-96 portant approbation du financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet Social [PDF - 442 Ko](Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2022-97 portant approbation du financement d’aides aux étudiants dans le cadre de la CVEC [PDF - 358 Ko](Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2022-98 portant approbation du volume horaire total des licences et de la durée des enseignements de l’USN dans le cadre d’offre de formation 2025-2030 [PDF - 350 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2022-99 portant approbation de l’équilibre entre les blocs en licence dans le cadre de l’offre de formation 2025/2030 [PDF - 350 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2022-100 portant approbation de la structure de la licence dans le cadre de l’offre de formation 2025/2030 [PDF - 363 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2022-101 portant approbation de la construction du parcours personnel dans le cadre de l’offre de formation 2025/2030 [PDF - 357 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2022-102 portant approbation de l’enseignement des compétences transversales dans le cadre de l’offre pédagogique 2025/2030 [PDF - 377 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2022-103 portant approbation de l’organisation des formations avec la recherche dans le cadre de l’offre de formation 2025/2030 [PDF - 357 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2022-104 portant approbation du format d’enseignement dans le cadre de l’offre de formation 2025/2030 [PDF - 356 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)
Délibération n°2022-105 portant approbation de l’organisation des coefficients, ECTS et balisage des UE dans le cadre de l’offre de formation 2025/2030 [PDF - 357 Ko] (Mise en ligne le 2/03/2023)

Vendredi 14 octobre 2022

Relevé d’avis et de décisions de la CFVU du 14/10/2022 [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)

Délibérations

Délibération n°2022-92 portant approbation de la charte des examens et de la charte de l’évaluation et du contrôle des connaissances [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)
Délibération n°2022-91 portant approbation des MCCC ENEAD pour l’année 2022/2023 [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)
Délibération n°2022-90 portant approbation de la reconduction hors vague de trois maquettes de diplômes franco-allemands du département études germaniques [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)
Délibération n°2022-89 portant approbation de la convention de partenariat avec Université Paris I Panthéon Sorbonne pour la double licence Lettres-Histoire [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)
Délibération n°2022-88 portant approbation des modalités d’admissibilités au concours d’entrée du parcours « traduction éditoriale, économique et technique » (TEET) du Master Traduction et Interprétation de l’ESIT [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)
Délibération n°2022-87 portant approbation des lettres de mission des chargé.es de mission du BET [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)
Délibération n°2022-86 portant approbation de la réalisation des emplois du temps en deux temps pour le second semestre 22/23 [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)
Délibération n°2022-85 portant approbation du cadrage sur la taille et le nombre des groupes à ouvrir en vue de l’établissement des emplois du temps. [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)
Délibération n°2022-84 portant approbation de la mise en d’un formulaire pour le recueil des disponibilités des enseignants dans le cadre des mesures organisationnelles et pédagogiques transitoires [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)
Délibération n°2022-83 portant approbation de la suppression de trois créneaux réservés jusqu’à présent à l’installation des UE du BET, lors du second semestre 2022/2023 [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)
Délibération n°2022-82 portant approbation du Procès verbal de séance de la CFVU du 23 septembre 2022 [ - 0 Ko] (Mise en ligne le 21/10/2022)

Vendredi 23 septembre 2022

Délibérations

Vendredi 2 septembre 2022

Relevé d’avis et de décisions de la CFVU du 02/09/2022 [PDF - 206 Ko]

Délibérations - CFVU Extraordinaire

2021-2022

Vendredi 1 juillet 2022

Relevé d'avis et de décisions [PDF - 381 Ko]

Délibérations

Vendredi 10 juin 2022

Relevé d'avis et de décisions [PDF - 312 Ko]

Délibérations

mise à jour le 21 novembre 2023

Gouvernance

Équipe présidentielle

Equipe présidentielle

Conseils centraux

Conseil d'administration (CA)

Conseil académique (CAC) regroupe deux commissions :
- Commission de la recherche (CR)
- Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)

Conseil

Conseil des directeurs de composantes

Bureaux

Bureau de l'université - Conseil d'Administration (CA)
Bureau de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
Bureau de la Commission de la recherche (CR)

Commissions

Arrêté du 14 juin 2022 relatif à la composition de la commission sociale des personnels [PDF - 910 Ko]
Commission des structures (rattachée au CA)
Commission du budget (rattachée au CA)
Comité électoral consultatif (rattachée au CA)
Commission des emplois de l'établissement
Commission des locaux
Collèges de spécialistes et les comités de sélection
Comité social d'administration et sa formation spécialisée (CSA-F3SCT)

Voir les présidents des commissions

Documents de référence

Séances 2023/2024

Télécharger le calendrier des instances [PDF - 122 Ko]

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