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Consulter les documents de la CFVU
2021-2022
Vendredi 15 avril 2022 - CFVU extraordinaire
Délibérations
- Délibération portant approbation des modalités des épreuves de rattrapage fixées du 20 juin au 02 juillet 2022 [PDF - 200 Ko]
- Délibération portant approbation des modalités de mise en œuvre des épreuves de contrôle continu et CTI pour la période du 14 avril au 16 avril 2022 dans le cadre de la fermeture des sites Censier et Sorbonne [PDF - 214 Ko]
- Délibération portant approbation des modalités de mise en œuvre des épreuves de contrôle continu et CTI pour la période du 19 avril au 23 avril 2022 pour les sites Censier et Sorbonne [PDF - 213 Ko]
- Délibération portant approbation du passage à distance des enseignements pour la semaine du 19 au 23 avril 2022 pour les épreuves qui se seraient déroulées en présence sur les sites Sorbonne et Censier [PDF - 202 Ko]
- Délibération portant approbation des modalités d’organisation des “épreuves longues” sur la période du 02 au 13 mai 2022 pour les sites Censier et Sorbonne [PDF - 201 Ko]
- le fichierDélibération portant approbation des modalités d’organisation des épreuves ENEAD sur la période du 02 au 13 mai 2022 pour les épreuves qui se seraient déroulées sur les sites Sorbonne et Censier [PDF - 209 Ko]
Vendredi 8 avril 2022
Délibérations
- Délibération 2022-026 portant approbation du PV de séance de la CFVU du 25/02/2022
- Délibération 2022-027 portant approbation des dispositifs d'épreuves de substitution COVID semestre 2 21-22
- Délibération 2022-028 portant approbation du financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet projets
- Délibération 2022-029 portant approbation du financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet social
- Délibération 2022-030 portant approbation du financement du projet de distribution chèques “habitat” présenté en CCVEC du 29 mars 2022
- Délibération 2022-031 portant approbation du financement du projet de Kit d’accueil – Volet 1 présenté en CCVEC du 29 mars 2022
- Délibération 2022-032 portant refus du financement du projet de Kit d’accueil – Volet 2 présenté en CCVEC du 29 mars 2022
- Délibération 2022-033 portant approbation du financement du projet de jam session par l’association Beside présenté en CCVEC du 29 mars 2022
- Délibération 2022-034 portant demande d’un moratoire pour le projet CVEC “Solidarité Sorbonne”
Vendredi 25 février 2022
Délibérations
- Délibération n°2022-022 portant approbation des modifications MCC des UE Lansad (Mise en ligne le 12/04/2022)
- Délibération n°2022-021 portant approbation organisation à distance des examens ENEAD (Mise en ligne le 12/04/2022)
- Délibération n°2022-020 portant approbation télésurveillance des examens ENEAD (Mise en ligne le 12/04/2022)
- Délibération n°2022-019 portant approbation du parrainage de l_asso Hysterique (Mise en ligne le 12/04/2022)
- Délibération n°2022-018 portant approbation des aides présentées en CFSDIE 10.02 (Mise en ligne le 12/04/2022)
- Délibération n°2022-017 portant approbation modalités de l_expérimentation EEE (Mise en ligne le 12/04/2022)
- Délibération n°2022-016 portant approbation charte de l_expérimentation EEE (Mise en ligne le 12/04/2022)
- Délibération n°2022-015 portant approbation questionnaire expérimentation EEE (Mise en ligne le 12/04/2022)
- Délibération n°2022-014 portant approbation du protocole de Coopération entre l’Institut Camões, I.P. et l’Université Sorbonne Nouvelle (Mise en ligne le 12/04/2022)
- Délibération n°2022-013 portant approbation de la convention ILPGA et Univ Paris (Mise en ligne le 12/04/2022)
- Délibération n°2022-012 Délibération portant approbation de la rentrée Licences et des dates de campagnes pour les Master 1 (Mise en ligne le 12/04/2022)
- Délibération n°2022-011 portant approbation du calendrier universitaire 2022.2023 (Mise en ligne le 12/04/2022)
Vendredi 7 janvier 2022
Délibérations
- Délibération portant approbation du financement d’aides aux étudiants dans le cadre du FSDIE – Volet social
- Délibération portant approbation du financement de bons alimentaires sur fonds CVEC
- Délibération portant approbation du financement du projet “Activités de l’Association Sportive” présenté en CCVEC du 14 décembre 2021
- Délibération portant approbation du financement du projet “paniers Bio” présenté en CVEC du 14 décembre 2021
- Délibération portant approbation de la composition du GT “Calendrier Universitaire” 2022/2023
- Délibération portant approbation du projet d’aide à la réussite - Demande de label Présentiel Augmenté pour l’UE BZLP003 (BET, LLCSE Monde Anglophone)
- Délibération portant approbation des capacités d’accueil en Licence 1 des formations de l’USN sur Parcoursup
- Délibération portant approbation de la mise en place, dès la rentrée 2022, d’une double diplomation Master MEEF allemand, délivré par l’Université Sorbonne Nouvelle et Master of Education, délivré par l’Universität Koblenz-Landau
- Délibération portant approbation des dispositifs relatifs aux épreuves de substitution dans le contexte sanitaire lié à la pandémie de COVID à l’issue du semestre 1 2021/2022
Vendredi 3 décembre 2021
Délibérations
- Délibération portant approbation de la convention entre l’Université Sorbonne Nouvelle et la Junte de Galice
- Délibération portant approbation de la convention entre l’Université Sorbonne Nouvelle et l’Ambassade du Brésil en France
- Délibération portant approbation de l’adhésion à l’Union nationale des associations intermédiaires (UNAI)
- Délibération portant approbation des projets et actions retenus par la Commission CVEC
- Délibération portant approbation des dossiers du volet projet retenus par la Commission FSDIE
- Délibération portant approbation des capacités d'accueil et des modalités d'examen des candidatures en Master 1re année et 2e année des portails Trouvermonmaster.gouv.fr
- Délibération portant approbation de l'application au second semestre de l’année universitaire 2021-2022 de l’intégralité des mesures de cadrage arrêtées pour le premier semestre (lors de la séance de la CFVU du 4 juin 2021)
- Délibération portant modification de l'ordre du jour de la CFVU du 3 décembre 2021
- Délibération portant adoption du procès-verbal de la séance du 12 novembre 2021 de la CFVU
Vendredi 12 novembre 2021
- Relevé d'avis et de décisions
- Délibération : accéder à la page (ou télécharger les documents dans la liste ci-dessous)
Délibérations
- Délibération portant approbation du recrutement d’un.e Assistant.e Social.e sur fonds CVEC. (PDF, 572 Ko)
- Délibération portant approbation du remplacement par une certification en langue de l’épreuve d’admissibilité des candidat·es allophones au Master en traduction éditoriale, économique et technique de l’ESIT. (PDF, 349 Ko)
- Délibération portant modification de l'ordre du jour de la CFVU du 12 novembre 2021 (PDF, 441 Ko)
- Délibération portant approbation de la convention de partenariat entre l’ Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l’Université Sorbonne Nouvelle. (PDF, 414 Ko)
- Délibération portant approbation de l'Exonération des droits d’inscription au concours en vue d’intégrer les Masters de l’Esit pour les bénéficiaires d’une BCS (PDF, 355 Ko)
- Délibération portant approbation de la convention de co habilitation entre l’Université Sorbonne Nouvelle et Sorbonne Université concernant les études hébraïques (Licence) (PDF, 476 Ko)
- Délibération portant approbation des modifications des maquettes d’accréditation des formations de l’UFR Littérature, linguistique, didactique (LLD) (PDF, 551 Ko)
- Délibération portant approbation des neuf projets retenus par le bureau de la CFVU du 26/10/2021 dans le cadre de l’appel à projets ”aide à la réussite''. (PDF, 441 Ko)
- Délibération portant approbation du retour pour le second semestre, en 100 % présentiel des CM dispensés à distance durant le premier. (PDF, 303 Ko)
- Délibération portant adoption du procès-verbal de la séance du 8 octobre 2021 de la CFVU (PDF, 505 Ko)
- Délibération portant approbation de la création de la Mineure Études Théâtrales au sein de la Licence d'espagnol de L'UFR Langues, Littératures, Cultures Et Sociétés Etrangères (LLCSE) et de la Mineure Espagnol au sein de la Licence Études Théâtrales de l (PDF, 227 Ko)
- Délibération portant approbation de la proposition de ventilation des fonds CVEC 2021-2022 (PDF, 1573 Ko)
- Délibération portant approbation de la désignation d’un.e représentant.e enseignant.e, d ’un.e représentant.e Biatss et d’un.e représentant.e étudiant.e issu.e de la CFVU et d’un.e représentant.e du Service vie étudiante ou de campus pour siéger au consei (PDF, 116 Ko)
- Délibération portant approbation de la fermeture du parcours espagnol-portugais de la licence LEA. (PDF, 339 Ko)
- Délibération portant approbation du versement de subventions à cinq des associations étudiantes conventionnées de l’Université Sorbonne Nouvelle (PDF, 516 Ko)
- Délibération portant approbation de la désignation de quatre grands électeurs au sein de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire en vue de l’élection du conseil d'administration de l'Etablissement Public Campus Condorcet. (PDF, 115 Ko)
Vendredi 8 octobre 2021
- Relevé d'avis et de décisions
- Délibération : accéder à la page (ou télécharger les documents dans la liste ci-dessous)
Délibérations
- Délibération portant adoption de la motion demandant au Président de convoquer l'assemblée des conseils centraux de l'université. (PDF, 316 Ko)
- Délibération portant adoption du procès-verbal de la séance du 10 septembre 2021 de la CFVU. (PDF, 549 Ko)
- Délibération portant adoption des modalités de contrôle de connaissances et de compétences (MCCC) 2021-2022 (PDF, 436 Ko)
- Délibération portant adoption de l'organisation en présentiel des examens DELF-DALF (PDF, 418 Ko)
- Délibération portant modification de l'ordre du jour de la CFVU du 8 octobre 2021 (PDF, 437 Ko)
- Délibération portant adoption de la charte de l'évaluation et du contrôle des connaissances 2021-2022 (PDF, 540 Ko)
- Délibération portant approbation des modifications des maquettes d’accréditation des formations de l’UFR Arts et médias (PDF, 606 Ko)
- Délibération portant adoption de la charte des examens de l’USN 2021-2022 (PDF, 460 Ko)
- Délibération portant adoption du procès-verbal de la séance du 4 juin 2021 de la CFVU (PDF, 1090 Ko)
Vendredi 10 septembre 2021
Délibérations
- Délibération portant approbation des actions retenues par le bureau de la CFVU dans le cadre de l’appel à projets "aide à la réussite"
- Délibération portant adoption de procédures en cas d'inscriptions tardives au BET
- Délibération portant approbation des projets retenus par la Commission CVEC
- Délibération portant adoption des lettres de mission du BET auprès de la vice-présidence de la CFVU
2020-2021
Vendredi 2 juillet 2021
Délibérations
- Délibération portant approbation de la demande de passage en distanciel de la seconde année du Master de traductologie de l’ESIT pour l’année 2021-2022
- Délibération portant approbation du dossier du volet social retenu par la CFSDIE
- Délibération portant approbation de la Convention entre l’Institut Etxepare et l’Université de la Sorbonne Nouvelle
- Délibération portant approbation des nouveaux statuts de la Commission FSDIE de l’USN.
- Délibération portant approbation de la nouvelle organisation du dispositif de Césure.
- Délibération portant approbation du Cadrage relatif à l’Aide à la réussite sur projets en 2021-2022
- Délibération portant approbation des nouvelles maquettes des Master MEEF d’anglais, d’allemand, d’arabe, d’espagnol, d’italien et de Lettres modernes
- Délibération portant approbation du Cadrage relatif à l’hybridation d’une sélection d’UE d’anglais du LANSAD
- Délibération portant approbation sur la demande de reprise anticipée des cours du DULF au premier semestre 2021-2022.
- Délibération portant approbation de l'expérimentation d’un Centre de Ressources en langues (CRL) à la Sorbonne nouvelle.
- Délibération portant approbation de la Création d’une charge de mission pour assurer la mise en place d’un Centre de Ressources en langues (CRL) à la Sorbonne nouvelle
- Délibération portant approbation de la mise en place de la télésurveillance des évaluations pour les étudiants ENEAD volontaires
- Délibération portant adoption du procès-verbal de la séance du 7 mai 2021 de la CFVU
- Délibération portant approbation du cadrage de la rentrée 2021-2022 relatif aux “épreuves longues” et aux évaluations de l’Enead
Vendredi 4 juin 2021
Délibérations
- Délibération portant approbation des subventions proposées par la Commission FSDIE pour les dossiers du volet Social
- Délibération portant approbation du bornage de l’année universitaire 2021-2022
- Délibération portant approbation de la Mise en place d’un rétroplanning circulaire des demandes de modification de maquette en cours d'accréditation
- Délibération portant approbation du cadrage de la pré-rentrée 2021-2022
- Délibération portant approbation des recommandations du 1er semestre 2021-2022
- Délibération portant approbation des périmètres des conseils de perfectionnement des composantes
- Délibération portant approbation des mesures de cadrage du 1er semestre 2021-2022
- Délibération portant adoption du procès-verbal de la séance extraordinaire du 27 mai 2021 de la CFVU
Vendredi 27 mai 2021
Délibérations
- Délibération portant approbation de l’élection de la représentante des étudiant.e.s de la CFVU (et de son suppléant) au Conseil de la Bibliothèque Sainte-Barbe
- Délibération portant approbation de l’élection du représentant des étudiant.e.s de la CFVU (et de sa suppléante) à la Commission des locaux
- Délibération portant approbation de l’élection du représentant des étudiant.e.s de la CFVU (et de sa suppléante) à la Commission des locaux
- Délibération portant approbation de l’élection du représentant des étudiant.e.s de la CFVU (et de sa suppléante) au Conseil de la Bibliothèque Sainte-Geneviève
- Délibération portant approbation de l'élection des représentant.e.s des étudiant.e.s et des représentant du personnel enseignant.e.s et administratifs de la CFVU au bureau de la CFVU
- Délibération portant approbation de l’élection des cinq représentant.e.s des étudiant.e.s de la CFVU à la commission CVEC
- Délibération portant approbation de l’élection des trois représentant.e.s des étudiant.e.s de la CFVU à la commission FSDIE
- Délibération portant approbation de l'élection de la représentante des étudiant.e.s de la CFVU (et de son suppléant) à la commission Césure de L1 Parcoursup
Vendredi 7 mai 2021
Délibérations
- Délibération portant approbation des subventions proposées par la Commission FSDIE pour les dossiers du volet Social et mobilité et du volet Projets (PDF, 120 Ko)
- Délibération portant adoption du calendrier universitaire 2021-2022 de l’ESIT. (PDF, 120 Ko)
- Délibération portant approbation des projets retenus par la Commission CVEC dans le cadre de l’appel à projets (PDF, 119 Ko)
- Délibération portant approbation du cadrage de mise en œuvre de la Commission des exonérations des frais d'inscription et du calendrier de la campagne 2021-2022 (PDF, 120 Ko)
- Délibération portant approbation du nouveau modèle de convention avec les Classes préparatoires aux grandes écoles (CPGE) (PDF, 120 Ko)
- Délibération portant adoption du procès-verbal de la séance de la séance du 2 avril 2021 de la CFVU (PDF, 119 Ko)
- Délibération portant approbation de la charte et du cadrage de mise en œuvre des conseils de perfectionnement (PDF, 120 Ko)
Vendredi 2 avril
Délibérations
- Délibération portant adoption des modifications des modalités d'admission du M1 Journalisme culture pour l'année universitaire 2021-2022.
- Délibération portant adoption du maintien de certaines des UE chroniquement à très faible effectif au sein de l’offre de formation du BET.
- Délibération portant adoption de deux calendriers universitaires 2021-2022 (hors ESIT et hors concours).
- Délibération portant adoption sur la modification de l'organisation de la prochaine année universitaire des étudiants inscrits à l’ENEAD.
- Délibération portant adoption du procès-verbal de la séance de la séance du 5 mars 2021 de la CFVU.
Vendredi 5 mars 2021
Délibérations
- Délibération portant adoption du compte rendu de la séance du 5 février 2021 (PDF, 119 Ko)
- Délibération portant adoption des évaluations du Contrôle Continu du second semestre 2020-2021 en distanciel (PDF, 145 Ko)
- Délibération portant adoption du compte rendu de la séance du 15 janvier 2021 (PDF, 141 Ko)
- Délibération portant adoption du compte rendu de la séance exceptionnelle du 29 janvier 2021 (PDF, 141 Ko)
- Délibération portant adoption de l’allongement de l’année universitaire jusqu’au 31 décembre 2021. (PDF, 146 Ko)
- Délibération portant approbation des modifications portées à la maquette d'accréditation du Master LLCER Management de projets internationaux (MPI) de l'UFR Langues, littératures, cultures et sociétés étrangères (PDF, 156 Ko)
- Délibération portant adoption de la convention de partenariat entre l'université de Sienne et le Master Italie : littérature, culture et traduction (ILCT) de la Sorbonne Nouvelle en vue d’une co diplômation. (PDF, 121 Ko)
- Délibération portant approbation des projets retenus par la Commission CVEC dans le cadre de l’appel “ma journée à la fac” (PDF, 142 Ko)
- Délibération portant approbation des modifications portées à la maquette d'accréditation de la Licence des Sciences du langage de l'UFR Littérature, linguistique, didactique (PDF, 120 Ko)
- Délibération portant adoption du calendrier et des capacités d’accueil de la campagne d'admission eCandidat 2021-2022 pour les diplômes de Licence, Licence Professionnelle, DU et Préparation aux Concours. (PDF, 157 Ko)
Vendredi 5 février 2021
Délibérations
- Délibération portant approbation sur la demande d’accréditation de l’INSPE de Paris (PDF, 130 Ko)
- Délibération portant approbation des modifications des maquettes d'accréditation des formations de l'UFR Langues, littératures, cultures et sociétés étrangères (PDF, 202 Ko)
- Délibération portant approbation des projets retenus par la Commission CVEC (PDF, 123 Ko)
- Délibération portant approbation des modifications des maquettes d'accréditation des formations de l'UFR Langues, littératures, cultures et sociétés étrangères (PDF, 187 Ko)
- Délibération portant approbation des modifications des maquettes d'accréditation des formations de l’École Supérieure d'Interprètes et de Traducteurs (PDF, 148 Ko)
- Délibération portant approbation des modifications des maquettes d'accréditation des formations de l'UFR Arts & médias (PDF, 123 Ko)
- Délibération portant approbation des modifications des maquettes d'accréditation des formations de l'UFR Littérature, linguistique, didactique (PDF, 124 Ko)
- Délibération portant approbation des modifications des maquettes d'accréditation des formations de l'UFR Arts & médias (PDF, 124 Ko)
Vendredi 29 janvier 2021
Vendredi 15 janvier 2021
Délibérations
- Délibération portant approbation de la mise en œuvre de la dernière circulaire ministérielle du 22 janvier 2021 imposant la présence journalière de 20% des effectifs étudiants sur les campus.
- Délibération portant adoption des unités d’enseignement pouvant bénéficier d’une dérogation rectorale (PDF, 174 Ko)
- Délibération portant adoption du principe d’un accompagnement à la littératie numérique (PDF, 175 Ko)
- Délibération portant adoption du cadrage de la JPO 2021 (PDF, 175 Ko)
- Délibération portant désignation des membres du groupe de travail portant sur le calendrier universitaire 2021-2022 (PDF, 178 Ko)
- Délibération portant adoption du compte rendu de la séance du 4 décembre 2020 (PDF, 173 Ko)
Vendredi 4 décembre 2020
Délibérations
Vendredi 13 novembre 2020
Vendredi 9 octobre 2020
Vendredi 4 septembre 2020
2019-2020
Vendredi 24 juillet 2020
Vendredi 9 juillet 2020
Vendredi 19 juin 2020
Vendredi 15 mai 2020
Vendredi 17 mars 2020
Vendredi 13 mars 2020
Vendredi 14 février 2020
Vendredi 17 janvier 2020
Vendredi 13 décembre 2019
Vendredi 15 novembre 20219
Vendredi 11 octobre 2019
Vendredi 20 septembre 2019
mise à jour le 9 mai 2022
Gouvernance
Équipe présidentielle
Conseils centraux
- Conseil académique (CAC) regroupe deux commissions :
Bureaux
Commissions
- Commission des structures (rattachée au CA)
- Commission du budget (rattachée au CA)
- Comité électoral consultatif (rattachée au CA)
- Commission des emplois de l'établissement
- Commission des locaux
- Collèges de spécialistes et les comités de sélection
- Comité technique (CT)
- Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (CHSCT)
Documents de référence
