Il s’agit d’un « label » décerné en sus du Doctorat lorsque les quatre conditions suivantes sont remplies :
 

• l’autorisation de soutenance est accordée au vu de rapports rédigés par au moins deux professeurs appartenant à deux établissements d’enseignement supérieur de deux Etats membres de la Communauté Européenne autres que celui dans lequel le doctorat est soutenu,
• un membre au moins du jury doit appartenir à un établissement d’enseignement supérieur d’un Etat membre de la Communauté autre que celui dans lequel le doctorat est soutenu,
• une partie de la soutenance doit être effectuée dans une langue de la Communauté autre que la (ou les) langue(s) nationale(s) du pays où est soutenu le doctorat,
• ce doctorat devra avoir été préparé, en partie, lors d’un séjour d’au moins un trimestre dans un autre pays membre de la Communauté.
• Nouveauté à compter de la rentrée 2022 : les doctorants qui ont fait leur doctorat en partenariat dans des Universités britanniques membres de la European University Association  peuvent bénéficier du label européen.