La Sorbonne Nouvelle s'engage dans une démarche de développement durable selon les objectifs fixés par le Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche. Cette démarche est encadrée par plusieurs textes de référence et aidée par des outils :

- Le Référentiel DDRS est l’outil de pilotage de la Loi Grenelle 2 et du Plan Vert de 2010 ; il inventorie les actions à mettre en place en faveur de la transition écologique dans différents domaines et présente des critères de gradation. La version en vigueur est celle de 2021. Pour ce qui concerne la recherche, les actions à mettre en place suivent trois grands axes : « Intégrer le DDRS dans la stratégie de recherche et d’innovation de l’établissement », « Développer les interactions sciences société », et « Promouvoir et favoriser un dispositif de réflexion éthique au regard de l’exercice de la responsabilité de la recherche et de l’innovation ».

- L’association CIRSES (Collectif pour l’Intégration de la Responsabilité Sociétale et du développement durable dans l’Enseignement Supérieur) porte le Référentiel DDRS et anime un réseau d’information, d’échange et de discussion destiné aux représentants DDRS des établissements supérieurs. Elle pilote également depuis 2019 la plateforme PERSEES (Plateforme d’Évaluation de la Responsabilité Sociétale des Établissements d’Enseignement Supérieur), utilisée pour l’évaluation des universités qui candidatent à une labellisation DDRS.

- Le Schéma Directeur DDRSE, publié en juin 2023, sert à définir le pilotage DDRSE par la gouvernance des établissements. Chaque établissement définit son propre schéma directeur, qui inclut la totalité des activités de l’établissement, mais ce schéma directeur comporte trois domaines obligatoires : la décarbonation des activités avec la réduction ciblée de l’empreinte carbone des établissements ; la sobriété énergétique avec la réduction de la consommation d’énergie ; l’impact environnemental du fonctionnement courant avec la gestion durable de la biodiversité et la préservation du vivant.
L’Université Sorbonne Nouvelle est engagée dans sa transition écologique et a déjà bien avancé sur plusieurs points du référentiel ; il lui reste à poursuivre cette démarche pour atteindre les résultats attendus.

Documents de référence :

- Référentiel DDRS (2021)

- Schéma Directeur DDRSE (2023)

- COMETS (Comité d’Éthique du CNRS), « Intégrer les enjeux environnementaux à la conduite de la recherche – Une responsabilité éthique » (2022)

Documents spécifiques :

• Le document de référence en matière d'organisation d'événements scientifiques est le Vademecum élaboré par l’équipe de la DIRVED (Direction de la Recherche, de la Valorisation et des Études Doctorales) et régulièrement mis à jour.
• Une fiche de bilan éthique et écologique [PDF - 87 Ko] est disponible pour vous aider à mieux préparer votre événement.

Marché de restauration USN :

Le choix de prestataires est encadré par les marchés de l'USN, notamment pour la restauration, où deux traiteurs sont disponibles, dont le cahier des charges est en accord avec la loi en vigueur et avec la Charte de déontologie des achats de l’USN [PDF - 777 Ko] :

• Cocktails / buffets gamme standard (= lot 3)

Contact : M. Ahmed Soumaki de la société Services Résidences Club Neuilly (Tout & Bon)

Email : servicesclubneuilly@orange.fr (pour les demandes de devis, le traitement des commandes, le suivi des bons de commande, la gestion et la facturation).

Téléphone : 01.84.20.17.50

Annexe financière du lot 3 [PDF - 1 Mo]

• Cocktails / buffets / repas assis gamme prestige (= lot 4)

Contact : M. Journé de la société Guillemard Traiteur, www.traiteur-guillemard.fr

Email : contact@traiteur-guillemard.fr
Téléphone : 01 43 26 97 17

Annexe financière du lot 4 [PDF - 2 Mo]

Dans une circulaire diffusée en septembre 2022, le ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche a demandé aux établissements supérieurs d’atteindre l’objectif de réduction de 20% du nombre de missions. En réponse à cette demande, la Sorbonne Nouvelle a défini son Plan de sobriété énergétique [PDF - 303 Ko] (remis en décembre 2022). Pour ce qui concerne la recherche, les unités de recherche sont invitées à entamer une réflexion pour organiser de façon équitable une réduction du nombre de missions en avion de 20% sur les deux années suivantes. Il est recommandé que cette politique soit mise en place au niveau des unités de recherche, par le biais des conseils de laboratoire, de manière collective plutôt qu’au niveau individuel.

Il s’agit d'abord d'analyser l’évolution des pratiques de recherche au cours des quatre dernières années (2019-2022), notamment en contexte de pandémie, pour décider des priorités à établir concernant les missions, et les bonnes pratiques à retenir. Les pistes évoquées sont diverses: des séjours de recherche moins nombreux mais plus longs ; une participation brève aux événements scientifiques lointains en visioconférence. Les doctorants et jeunes chercheurs devraient être prioritaires pour les missions. Dans le cas particulier des soutenances de thèse, il semble raisonnable, pour les membres du jury éloignés et ne pouvant se rendre à la soutenance en train, d’opter pour une participation en vidéo-conférence. Cela permet d’éviter des déplacements pour une période courte, coûteux financièrement et écologiquement, tout en réservant au.à la candidat.e la possibilité d’être évalué.e par les  chercheurs les plus renommés dans son domaine. Il convient de noter que depuis plusieurs années déjà, l’utilisation de l’avion est prohibée (sauf dérogation accordée à titre exceptionnel) si le déplacement envisagé est substituable par un déplacement par la voie ferroviaire d’une durée inférieure à 4 heures. Concrètement, concernant les moyens de mesurer l’impact carbone des missions, le formulaire d’ordre de mission sera révisé pour y ajouter une rubrique indiquant l’unité de recherche du missionnaire, et une autre dans laquelle reporter l’empreinte carbone d’un voyage. Un bilan pourra être établi à partir d’un tel chiffrage par chaque équipe d’accueil, pour définir une stratégie de réduction.

Pour aider les univtés de rechercher dans leur réflexion, le collectif Labo 1 point 5, outre de nombreuses ressources d’information et d’action, propose en ligne trois outils : un simulateur permettant de quantifier les émissions de GES d’un déplacement (GES 1point5 : analyser), un autre pour quantifier les stratégies de réduction (Scénario 1point5 : se mettre en action), et un outil pour se mettre en réseau avec d’autres laboratoires (Transition 1point5 : se mettre en réseau). Ces outils sont destinés à servir une démarche en trois temps pour les équipes de recherche :
- quantifier et comprendre l’empreinte carbone de la recherche ;
- implémenter des solutions conçues et délibérées localement dans les laboratoires de recherche ;
- organiser le travail réflexif sur la cohérence, la responsabilité, l’éthique de la recherche en lien avec la transformation bas-carbone de nos sociétés.

Autre source d’information :

My CO2 propose des conférences interactives gratuites en ligne visant à comprendre son empreinte carbone pour mieux agir dessus.

Cette rubrique est une amorce de réflexion sur les marqueurs qui permettraient de déterminer dans quelle mesure une activité de recherche s’inscrit dans une démarche de développement durable et de responsabilité sociétale. La démarche pourra être mutualisée avec l’axe 1 Formation (pour marquer les enseignements à contenu DDRS) et suivie par une Commission de marquage associant le Comité de pilotage DD&RS, la Commission de la recherche, et la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire.

Cette réflexion est également en cours parmi des membres du CIRSES (Collectif pour l’Intégration de la Responsabilité Sociétale et du développement durable dans l’Enseignement Supérieur), mais il n’existe pour l’instant pas de référentiel commun.

Documents spécifiques :

• Fiche de marquage DDRS d'une activité scientifique [DOCX - 20 Ko]

Deux instances sont dédiées à la déontologie de la recherche à l'Université Sorbonne Nouvelle :

• La Référente Intégrité Scientifique peut être consultée sur la déontologie et l'intégrité des activités scientifiques.
• Le Comité d'Éthique de la Recherche accompagne la constitution de protocoles de recherche.

La « science ouverte » représente une part importante du projet de transition des établissements de recherche. La notion implique la mise à disposition en accès libre des résultats de la recherche, à l’attention d’un vaste public. La Sorbonne Nouvelle est engagée dans diverses actions en faveur de la Science Ouverte ; une page corpus de l'université est régulièrement mise à jour, plusieurs formations autour de la science ouverte et des humanités numériques sont organisées périodiquement. Cette politique est également formalisée par une Charte d’engagement en faveur de la Science Ouverte [PDF - 294 Ko]. Au sein de Sorbonne Alliance, la Sorbonne Nouvelle co-porte avec l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne le projet d’atelier de la donnée CoDataSorb : une offre d’accompagnement et de réflexion épistémologique autour de la donnée en sciences humaines et sociales.

Documents spécifiques :

• Guide de gestion des données en science ouverte [PDF - 573 Ko]
• Logigramme pour une bonne gestion des données de recherche [PDF - 131 Ko]