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Ethique, déontologie et intégrité scientifique

L’éthique, la déontologie et l’intégrité scientifique sont essentielles à la vie académique en ce qu’elles ont pour visée de garantir le caractère honnête, intègre et responsable des travaux de recherche et la qualité des pratiques correspondantes. Elles prennent aussi en compte les implications des activités scientifiques pour la société dans son ensemble.

L’éthique professionnelle comprend l’ensemble des normes implicites et explicites qui régissent les comportements et les relations. Relevant de l’éthique normative, la déontologie est composée d’une série de règles devant être respectées. L’éthique universitaire est fondée sur des valeurs fondamentales telles que la liberté de penser et d’expression, l’indépendance, la qualité du débat scientifique, l’analyse rigoureuse des données et le recours à une argumentation raisonnée pour atteindre une conclusion, le respect de la diversité des personnes, des sociétés, des savoirs et des modes de pensée, la tempérance, l’honnêteté intellectuelle et la probité.

L'intégrité scientifique à l’université Sorbonne Nouvelle – Paris 3

En ayant pour visée de garantir le caractère honnête et scientifiquement rigoureux des activités de recherche, l'intégrité scientifique est une condition indispensable au maintien de la confiance qu'accorde la société aux acteurs du monde académique. Elle se caractérise par un ensemble de principes et de règles devant régir les activités de recherche. L’université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 est engagée dans une politique de l'intégrité scientifique qui porte sur la sensibilisation, la formation, la prévention et le contrôle. Elle concerne l'ensemble des métiers de la recherche et des personnels, quels que soient leur statut et la nature de leurs activités.

Les enseignants-chercheurs, chercheurs et doctorants font preuve, pour une très large majorité d’entre eux, d'un respect scrupuleux des fondements épistémologiques de leurs disciplines et sont très attentifs aux règles de probité dans leurs pratiques professionnelles. La question de l’écart par rapport à la norme, de gravité variable, conscient ou non, se pose pourtant dans un petit nombre de cas. C’est pourquoi il est si important que la communauté académique dans son ensemble se mobilise afin de prévenir des manquements à l'intégrité scientifique qui nuisent fatalement aux parties prenantes, et qu’une procédure adaptée soit mise en place afin d’accueillir comme il le convient les informations et les doléances, et aussi d'accompagner les personnes concernées, y compris dans le cas éventuel d'une sanction.

La sensibilisation et la formation ont un rôle important à jouer en matière de prévention.
Le décret du 25 mai 2016 stipule que les écoles doctorales sont tenues d’inclure une initiation à l’éthique de la recherche et à l’intégrité scientifique dans les formations destinées aux doctorants. Les directeurs de recherche ont aussi une responsabilité importante en la matière.

Les manquements à l’intégrité scientifique

Les manquements à l’intégrité scientifique prennent différentes formes, notamment :
- le plagiat des travaux d’un tiers,
- la falsification de données,
- l’utilisation de données sans l’autorisation d’un auteur ou sans référence à celui-ci,
- l’omission de l’un des auteurs d’une publication,
- la dissimulation de conflits d’intérêts.

Le plagiat consiste en l’appropriation d’une idée ou d’un contenu (sous forme de texte, d’image, de graphique, de tableau, etc.), total ou partiel, sans citer ses sources de manière appropriée ou sans le consentement de son auteur. Face au plagiat, des logiciels de détection de similarité (type Compilatio) peuvent être utiles et présenter un caractère dissuasif. Leur usage ne garantit pourtant pas d’en être protégé : l’appropriation d’idées et la traduction d’une langue à l’autre peuvent relever du plagiat sans que celui-ci puisse être aisément détecté. Les risques liés au plagiat, délibéré ou par maladresse, conduisent à rappeler l’importance de citer explicitement ses sources et d’utiliser avec exigence les guillemets, la mise en italiques et les notes de bas de page.

Le traitement des allégations de manquement à l’intégrité scientifique


Il importe de prendre de grandes précautions dans le traitement des allégations de manquement afin de ne pas nuire aux parties prenantes, par une dénonciation mal fondée par exemple. Ces allégations doivent être instruites de façon strictement confidentielle tout en étant formulées de façon non anonyme, la procédure devant être contradictoire. Il peut être décidé, si nécessaire, de constituer une commission d’enquête composée de personnes expertes du domaine, choisies au sein de l’établissement (mais sans rapport direct avec la personne mise en cause) et/ou de personnalités extérieures à l’établissement.

Les établissements d’enseignement supérieur et de recherche doivent pouvoir bénéficier du concours d’un Référent intégrité scientifique, qui soit qualifié en matière de recherche, mais ne soit pas impliqué dans des processus de décision au sein de l’établissement. La crédibilité de la fonction et des missions qui lui sont confiées exigent de sa part à la fois compétence, objectivité et respect du caractère confidentiel des échanges, et aussi indépendance vis-à-vis des personnels et des instances dirigeantes de l’établissement.

A lire : 
Grandes étapes et textes de référence sur l'intrégrité scientifique


mise à jour le 19 octobre 2017