-
L'ED 267
- Présentation de l'ED 267
- Gouvernance, politique scientifique et internationale de l'ED 267
- Règlement intérieur de l'ED 267
- Les doctorant-e-s de l'ED 267
- Les Docteur-e-s de l'ED 267
- Séminaires internationaux/ Universités d’été
- Activités, journée d'études, colloques soutenus par l'ED 267
- Publications de l'ED 267
- Démarrer son doctorat
-
Être doctorant-e à l'ED 267
- Comité de suivi de la thèse
- Réinscription en doctorat
- Offre de formation doctorale de l'ED 267
- Mobilité doctorale et aides financières dédiées
- Césure en doctorat
- Enseigner pendant la thèse
- Composition du jury, dépôt, impression et soutenance de la thèse
- Aides financières, vie étudiante
- Insertion professionnelle et après-thèse
- Infos utiles et textes
- Actualités
ED 267 >> Infos utiles et textes
Textes nationaux sur le doctorat (ED 267)
Textes nationaux sur le doctorat
Le doctorat est régi nationalement par un ensemble de décrets et d'arrêtés :
- Arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
- Arrêté du 26 août 2022 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
- Décret n° 2016-1173 du 29 août 2016 modifiant le décret n° 2009-464 du 23 avril 2009 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche
- Décret n° 2021-1233 du 25 septembre 2021 relatif au contrat doctoral de droit privé prévu par l'article L. 412-3 du code de la recherche
- Arrêté du 26 décembre 2022 modifiant l'arrêté du 29 août 2016 fixant le montant de la rémunération du doctorant contractuel
- Décret n° 2021-1232 du 25 septembre 2021 relatif au contrat postdoctoral de droit privé prévu par l'article L. 431-5 du code de la recherche : Chapitre II : La Formation (Article D412-1 à D412-26)
- Droits des doctorant-e-s en matière de congé maladie et congé maternité
- Charte du doctorat (mise à jour de la charte correspondant à l'arrêté du 26 août 2022, entériné par le CA du 28 octobre 2022) [PDF - 541 Ko]
- Césure en doctorat
- Contrat doctoral (questions/réponses)
mise à jour le 18 octobre 2024
