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Règlement intérieur de l'ED 267

Présentation

 
Le règlement intérieur tient lieu de règles de fonctionnement au sein de chaque école doctorale. Il est destiné à expliciter le rôle, les attributions et le fonctionnement de l’ED Arts & Médias-ED 267. 
Les dispositions du présent règlement intérieur sont complétées par les procédures en vigueur au sein de la direction de la recherche, de la valorisation et des études doctorales de l’université Sorbonne Nouvelle-Paris 3.

 
Ce texte vient en complément :   
 
  • du Code de l’éducation
  • de l’Arrêté du 25 mai 2016 consolidé le 26 août 2022 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
  • du Décret n° 2016-1173 du 29 août 2016 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche

Télécharger le règlement intérieur de l'ED 267 au format pdf [PDF - 666 Ko]
(version actualisée et votée le 30 janvier 20024)
 

mise à jour le 6 février 2024