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Règlement intérieur de l'ED 267

Présentation


Le règlement intérieur tient lieu de règles de fonctionnement au sein de chaque école doctorale. Il est destiné à expliciter le rôle, les attributions et le fonctionnement de l’ED Arts & Médias-ED 267. 
Les dispositions du présent règlement intérieur sont complétées par les procédures en vigueur au sein de la direction de la recherche, de la valorisation et des études doctorales de l’université Sorbonne Nouvelle-Paris 3.

 
Ce texte vient en complément :   

 
  • du Code de l’éducation
  • de l’arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat
  • du Décret n° 2016-1173 du 29 août 2016 relatif aux doctorants contractuels des établissements publics d'enseignement supérieur ou de recherche
  • du contrat de site du 17 juillet 2014 accréditant la COMUE Sorbonne Paris Cité pour délivrer le doctorat

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mise à jour le 21 mars 2017