Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 - Missions et Déplacements Professionnels

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Missions et Déplacements Professionnels

Toute mission (en France ou à l’étranger ; avec ou sans frais) requiert obligatoirement un ordre de mission nominatif (OM) émis préalablement à la mission et avant l’achat des titres de transport.
L’OM mandate un agent au nom d’une institution et établit le fait que le déplacement rentre dans un cadre professionnel. L’OM doit impérativement être signé par le missionnaire et l’ordonnateur délégué.

L’université met à votre disposition un « kit mission » [PDF - 579 Ko] qui vous permettra de trouver un ensemble d’informations indispensables et utiles pour vous accompagner dans la réservation de vos déplacements ou pour effectuer vos demandes de remboursements de vos frais.

Ce kit mission comprend des textes de référence (décrets, délibérations du conseil d’administration), des documents de procédures et des formulaires.

Quelques conseils à retenir :

Anticiper la préparation de votre déplacement pour permettre la prise en charge de vos billets par l’Université. Pour cela, vous devrez transmettre au gestionnaire de votre structure votre ordre de mission renseigné et signé au moins trois semaines avant la date de la mission si celle-ci est en Métropole et un mois avant au minimum si celle-ci est à l’étranger.

Saisissez le Fonctionnaire Sécurité Défense (FSD) avant toute réservation pour un déplacement à l’étranger dans les pays à risque listés par le ministère des affaires étrangères et pensez à déclarer à l’avance vos déplacements sur le portail Ariane afin de pouvoir être joint en cas d’urgence (Situation d’urgence, catastrophe naturelle, etc.).

Conserver l’ensemble des pièces justifiants vos dépenses¹ effectuées lors de votre mission (factures, tickets, etc.) afin d’en obtenir le remboursement à votre retour. La note de frais devra être présentée à l’ordonnateur délégué pour signature dès le retour de mission.