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Les élections des représentants des étudiants aux conseils de l’USN

JE VOTE aux élections des personnels pour élire mes représentantes et représentants pour les deux prochaines années :

  • aux conseils centraux de l’université (Conseil d’administration, Conseil académique composé de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire et de la Commission de la Recherche) ;
  • aux conseils des composantes de l’université (UFR et départements).

Pourquoi voter ?

  • Pour être représenté dans les conseils de composantes de l'université
  • Pour assurer le bon fonctionnement de la démocratie universitaire
  • Pour prendre part aux décisions importantes concernant les études et la vie de campus

Le scrutin se déroulera à distance en continu pendant 72h et des postes informatiques seront mis à votre disposition au sein du campus (pendant les heures d'ouverture).

Quand voter ?

Les scrutins des conseils de composantes se dérouleront, intégralement en ligne et en continu, du mardi 4 avril 2023 à 9 heures au jeudi 6 avril 2023 à 17 heures.

Les personnes qui ne seraient pas munies de matériel électronique permettant la connexion au site de vote disposeront, sur chaque site de l’université, d’un ordinateur dédié accessible aux heures d’ouverture. Les personnes en situation de handicap qui auraient, pour cette raison, des difficultés à exprimer leur vote peuvent par ailleurs faire appel à un électeur du même scrutin pour les assister.


Comment voter ?

Ce scrutin se déroulera intégralement en ligne.

Néovote est la société qui accompagne l'université dans l'organisation des scrutins en ligne. Elle déploie à cet effet une solution de vote en ligne qui, à tous les niveaux, garantit le respect du secret
des scrutins et assure la confidentialité des données personnelles.

image : neovote.com

L’ensemble du système de vote fait l’objet d’une expertise et d'un contrôle de la légalité par un cabinet de conseil indépendant, spécialiste de la sécurité des système d'informations : ITekia
 
Retrouvez dans ce dossier partagé l'ensemble des documents relatifs à ce scrutin et notamment les listes électorales.


Listes électorales

Votre inscription sur les listes électorales dépend de votre situation dans l’université : certaines personnes sont ainsi amenées à demander l’inscription pour participer et voter aux élections universitaires. Cette demande doit être faite au plus tard le 29 mars 2023.

Sont inscrits d’office sur la liste électorale :
  • Les personnes ayant la qualité d’étudiants régulièrement inscrits à l’USN pour l’année 2022/2023 – dont les doctorants contractuels qui sont inscrits en tant qu’étudiants s’ils ne font pas la demande pour être inscrits en tant que personnels (voir http://www.univ-paris3.fr/les-elections-des-personnels-724798.kjsp);
  • Les personnes bénéficiant de la formation continue régulièrement inscrites à l’USN.

Peuvent demander leur inscription sur la liste électorale :
  • - Les auditeurs régulièrement inscrits à l’USN.
Pour demander votre inscription sur la liste électorale ou faire part d’une remarque, merci d’écrire à elections@sorbonne-nouvelle.fr .


Procédure de vote

Courant mars 2023, vous recevrez un courriel qui vous communiquera votre identifiant de vote (5 caractères) ainsi que l’adresse du site de vote.

Pour voter, vous devrez vous connecter sur ledit site à l’aide de l’identifiant transmis par courriel et de votre numéro INE (parfois appelé numéro BEA) (consultable sur votre carte d’étudiant).

Attention
, pour pouvoir voter et recevoir vos codes personnels d’accès à la plateforme de vote en ligne, vous devez avoir activé votre messagerie étudiante de l’université Sorbonne Nouvelle.


Voter à l’université

Des postes informatiques dédiés sont mis à disposition des électeurs qui en auraient besoin pendant la durée du scrutin aux lieux suivants :
  • Campus Nation, 8 avenue de Saint-Mandé 75012 Paris : bureau C620 entre 9h30 et 17h ;
  • Campus Condorcet (IHEAL), 5 cour des Humanités, 93300 Aubervilliers : précision à venir ;
  • Pôle Quartier Latin : précision à venir.
     

Les grands étapes des élections
  • 20 février 2023 : Ouverture du dépôt des candidatures
  • 15 mars 2023 : Affichage des listes électorales
  • 20 mars 2023 : Date limite pour le dépôt des candidatures, publication des candidatures et professions de foi et lancement de la période de campagne.
  • 3 avril 2023, 17h : Cérémonie publique de scellement de l’urne, campus Nation, salle A608
  • Du mardi 4 avril 9h au jeudi 6 avril 17h : Scrutin en ligne
  • 6 avril 2023, 17h : Cérémonie publique de dépouillement, campus Nation, salle A608.
  • 6 avril 2023 au soir : Publication des résultats sur le site de vote (automatique à l’issue du dépouillement si pas d’anomalies informatiques)


Quels sièges renouvelle-t-on dans les conseils ?

En avril 2023 a lieu a renouvellement dit « complet » des conseils : les mandats de tous les représentants élus en 2019 sont arrivés à leurs termes et ils doivent tous les remettre en jeu.

Les étudiants sont représentés à tous les conseils centraux en tant que tels, à l’exception de la commission de la recherche où ne sont représentés que les étudiants en 3eme cycle (doctorat). Ils sont également représentés dans les conseils des composantes en tant qu’usagers de ces composantes. Il est donc impossible de voter pour une composante à laquelle on n’appartient pas.

Pour information, les représentants des usagers au conseil documentaire de la DBU, qui est également intégralement renouvelé, sont désignés par les représentants des étudiants élus aux conseils centraux.

Conseils centraux

Instance Collège représenté Nombre de sièges à pourvoir
Conseil d’administration Etudiants 6
Conseil académique – Commission de la Formation et de la Vie Universitaire Etudiants 12
Conseil académique – Commission de la Recherche Etudiants inscrits en troisième cycle (doctorat) 4

Conseils des composantes (UFR et départements) : voir le détail dans le dossier partagé consacré aux élections.

Rôles des conseils de gestion des composantes (UFR et départements)

Vous avez la possibilité de faire entendre votre voix par le biais de représentantes et représentants élus des composantes dans lesquelles vous êtes inscrit.

Les conseils de composantes sont une des sources principales d’enrichissement de la stratégie et de la pédagogie de l’université. Ils sont à la base du fonctionnement démocratique de l’ensemble universitaire.

Les conseils de gestion des composantes :

  • élaborent, modifient, adoptent les statuts et règlements intérieurs des UFR et des départements
  • élaborent et font évoluer l’offre de formation
  • adoptent les modalités de contrôle des connaissances (MCC) avant transmission pour vote à la CFVU
  • gèrent le budget et l’allocation des moyens
  • se prononcent sur les emplois des UFR (administratifs, enseignantes-chercheuses et enseignants-chercheurs)

Arrêtés

mise à jour le 6 mars 2023


Contact


Secrétariat de la Présidence
Cédric Even

Vous avez des questions ?
elections@sorbonne-nouvelle.fr

Listes électorales


Consultez la liste électorale.

Vous avez jusqu'au 29 mars 2023 inclus pour demander votre ajout sur les listes électorales si votre inscription est subordonnée à une demande de votre part, ou pour demander une modification. Merci d’adresser votre demande à elections@sorbonne-nouvelle.fr.

Comment candidater ?

  • Constituer une liste et compléter le dossier de candidature

Pour constituer un dossier il est nécessaire de :

- respecter l’alternance femme/homme
- respecter le nombre minimum de candidates et candidats par liste en fonction des collèges.

Les documents de candidature peuvent être téléchargés dans le dossier dédié aux élections, sous- dossier « Espace candidats ».

  • Remettre votre dossier de candidature avant le 20 mars 2023 à 17h.

Votre dossier ne peut pas être remis par courriel.

- Par lettre recommandée avec accusé de réception (le cachet faisant foi)

- Au secrétariat de la Présidence

Vous devez impérativement joindre à votre dossier de candidature la photocopie de votre carte étudiante ou votre certificat de scolarité 2022-23.

Les dossiers incomplets ne seront pas acceptés.

Un bordereau de réception vous sera remis.