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Les élections des représentants des personnels aux conseils de l’USN

JE VOTE aux élections des personnels pour élire mes représentantes et représentants pour les quatre prochaines années :

  • aux conseils centraux de l’université (Conseil d’administration, Conseil académique composé de la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire et de la Commission de la Recherche) ;
  • aux conseils des composantes de l’université (UFR et départements) ;
  • au conseil documentaire de la Direction des bibliothèques universitaires (DBU).

Pourquoi voter ?
  • Pour être représenté dans les conseils de l'université
  • Pour assurer le bon fonctionnement de la démocratie à l'université
  • Pour prendre part aux décisions importantes concernant la vie de l’université

Le scrutin se déroulera à distance en continu pendant 72h et des postes informatiques seront mis à votre disposition (pendant les heures d'ouverture).

Quand voter ?

Les scrutins des conseils de composantes se dérouleront, intégralement en ligne et en continu, du mardi 4 avril 2023 à 9 heures au jeudi 6 avril 2023 à 17 heures.

Les personnes qui ne seraient pas munies de matériel électronique permettant la connexion au site de vote disposeront, sur chaque site de l’université, d’un ordinateur dédié accessible aux heures d’ouverture. Les personnes en situation de handicap qui auraient, pour cette raison, des difficultés à exprimer leur vote peuvent par ailleurs faire appel à un électeur du même scrutin pour les assister.

Comment voter ?

Ce scrutin se déroulera intégralement en ligne.

Plus d'informations sur Néovote (logiciel de vote en ligne) et la protection des données

Néovote est la société qui accompagne l'université dans l'organisation des scrutins en ligne. Elle déploie à cet effet une solution de vote en ligne qui, à tous les niveaux, garantit le respect du secret des scrutins et assure la confidentialité des données personnelles.

image : neovote.com

 
L’ensemble du système de vote fait l’objet d’une expertise et d'un contrôle de la légalité par un cabinet de conseil indépendant, spécialiste de la sécurité des système d'informations : ITekia.

Retrouvez dans ce dossier partagé l'ensemble des documents relatifs à ce scrutin et notamment les listes électorales.


Listes électorales


Votre inscription sur les listes électorales dépend de votre situation dans l’université : certaines personnes sont ainsi amenées à demander l’inscription pour participer et voter aux élections universitaires. Cette demande doit être faite au plus tard le 29 mars 2023.

► Personnels en position d’activité à l’USN inscrits d’office sur la liste électorale :
  • Enseignants-chercheurs titulaires en position d’activité (y compris en congés pour recherches ou conversions thématiques) ;
  • Chercheurs titulaires ou en CDI – s’ils effectuent un service de recherche à plein temps en tant que docteurs ou s’ils enseignent au moins de 64 h éq. TD dans l’année ;
  • Agents BIATOSS titulaires ;
  • Agents BIATOSS contractuels s’ils ont été recrutés pour 10 mois au moins à mi-temps.

► Personnels en position d’activité qui doivent demander leur inscription sur les listes électorales :
  • Les personnels enseignants-chercheurs titulaires non-affectés à l’USN mais qui y dispensent au moins 64 h éq. TD d’enseignements et n’ont pas achevé leur service ;
  • Les personnels enseignants non-titulaires et assimilés qui dispensent au mois 64 h éq. TD d’enseignements et n’ont pas achevé leur service ;
  • Les doctorants contractuels qui dispensent au moins 64 h éq. TD d’enseignements (sans demande de leur part, les doctorants contractuels sont inscrits d’office en tant qu’électeurs des représentants des étudiants) ;
  • Chercheurs titulaires ou contractuels en CDD recrutés pour un service d’enseignement d’au moins 64h éq. TD ou pour une activité de recherche à temps plein en tant que docteurs (dont les chercheurs en « post-doctorat ») sans avoir achevé leur service.

Cas particuliers :
les seuls agents issus des corps propres des EPST affectés à des unités auxquelles participe la Sorbonne Nouvelle qui ont la qualité d’électeur à ces élections universitaires sont ceux des UMR LPP, THALIM et CREDA (unités considérées comme rattachées principalement à l’USN). Notamment, les personnels affectés au GREI qui ne relèvent pas de l’université Sorbonne Nouvelle ne sont pas électeurs à ses conseils.

Pour demander votre inscription sur la liste électorale ou faire part d’une remarque, merci d’écrire à elections@sorbonne-nouvelle.fr .

Procédure de vote

Courant mars 2023, vous recevrez un courriel qui vous communiquera votre identifiant de vote (5 caractères) ainsi que l’adresse du site de vote.

Pour voter, vous devrez vous connecter sur ledit site à l’aide de l’identifiant transmis par courriel et de votre numéro SIHAM (12 caractères débutant par « USN ») (consultable sur iSorbonne / Personnel / Mon dossier RH).

Attention, pour pouvoir voter et recevoir vos codes personnels d’accès à la plateforme de vote en ligne, vous devez avoir activé votre messagerie professionnelle de l’université Sorbonne Nouvelle.

Voter à l’université

Des postes informatiques dédiés sont mis à disposition des électeurs qui en auraient besoin pendant la durée du scrutin aux lieux suivants :
 
  • Campus Nation, 8 avenue de Saint-Mandé 75012 Paris : bureau C620 entre 9h30 et 17h ;
  • Campus Condorcet (IHEAL), 5 cour des Humanités, 93300 Aubervilliers : précision à venir ;
  • Pôle Quartier Latin : précision à venir.
     

Les grands étapes des élections
  • 20 février 2023 : Ouverture du dépôt des candidatures
  • 15 mars 2023 : Affichage des listes électorales
  • 20 mars 2023 : Date limite pour le dépôt des candidatures, publication des candidatureset professions de foi et lancement de la période de campagne.
  • 3 avril 2023, 17h : Cérémonie publique de scellement de l’urne, campus Nation, salle A608
  • Du mardi 4 avril 9h au jeudi 6 avril 17h : Scrutin en ligne
  • 6 avril 2023, 17h : Cérémonie publique de dépouillement, campus Nation, salle A608.
  • 6 avril 2023 au soir : Publication des résultats sur le site de vote (automatique à l’issue du dépouillement si pas d’anomalies informatiques)








Quels sièges renouvelle-t-on dans les conseils ?

Quels sièges renouvelle-t-on dans les conseils ?

En avril 2023 a lieu a renouvellement dit « complet » des conseils : les mandats de tous les représentants élus en 2019 sont arrivés à leurs termes et ils doivent tous les remettre en jeu.

Les différents personnels de l’université sont représentés en 3 catégories dites « collèges » dans chaque conseil :
  • Représentants du collège A des professeurs et personnels assimilés ;
  • Représentants du collège B des enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs et assimilés ;
  • Représentants des personnels ingénieux, administratifs, techniques et des bibliothèques.

Deux exceptions existent à cette règle de répartition :
  • le conseil documentaire de la DBU comporte des représentants des personnels scientifiques des bibliothèques puis des représentants de tous les autres personnels divisés selon leur niveau de catégorie (A, B ou C) ;
  • la commission de la recherche connaît une logique de représentation selon la qualification scientifique des personnels et non selon leur fonction. Les représentants sont ainsi divisés comme suit :
- Représentants du collège A des professeurs et personnels assimilés ;
- Représentants du collège B des personnes dotés d’une habilitation à diriger des recherches qui n’appartiennent pas à la catégorie précédente ;
- Représentants du collège C des personnes dotées d’un doctorat d’Etat qui n’appartiennent pas à la catégorie précédente ;
- Représentants du collège D des autres personnels enseignants et chercheurs qui n’appartiennent pas à la catégorie précédente ;
- Représentants du collège E des personnels ingénieurs et techniciens qui n’appartiennent pas à la catégorie précédente ;
- Représentants du collège F des autres personnels qui n’appartiennent pas à la catégorie précédente.

Conseils centraux


Instance Collège représenté Nombre de sièges à pourvoir
Conseil d’administration Professeurs et assimilés 8
Enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs et personnels assimilés 8
Personnels ingénieurs, administratifs, techniques et des bibliothèques 6
Conseil académique – Commission de la Formation et de la Vie Universitaire Professeurs et assimilés 6
Enseignants-chercheurs, enseignants, chercheurs et personnels assimilés 6
Personnels ingénieurs, administratifs, techniques et des bibliothèques 3
Conseil académique – Commission de la Recherche Professeurs et assimilés 10
Personnels dotés d’une habilitation à diriger des recherches (HDR) 3
Personnels dotés d’un doctorat d’Etat 6
Autres personnels enseignants et chercheurs 1
Personnels ingénieurs et techniciens 2
Autres personnels 1

Conseil documentaire de la DBU :

- 1 siège pour le représentant des personnels scientifiques des bibliothèques ;
- 1 siège pour le représentant des autres personnels de catégorie A ;
- 1 siège pour le représentant des autres personnels de catégorie B ;
- 1 siège pour le représentant des autres personnels de catégorie C.

Conseils des composantes (UFR et départements) : voir le détail dans le dossier partagé consacré aux élections.

Rôles des conseils de gestion des composantes (UFR et départements)
Vous avez la possibilité de faire entendre votre voix par le biais de représentantes et représentants élus des composantes dans lesquelles vous êtes inscrit.


Les conseils de composante sont une des sources principales d’enrichissement de la stratégie et de la pédagogie de l’université. Ils sont à la base du fonctionnement démocratique de l’ensemble universitaire.

Les conseils de gestion des composantes :
  • élaborent, modifient, adoptent les statuts et règlements intérieurs des UFR et des départements
  • élaborent et font évoluer l’offre de formation
  • adoptent les modalités de contrôle des connaissances (MCC) avant transmission pour vote à la CFVU
  • gèrent le budget et l’allocation des moyens
  • se prononcent sur les emplois des UFR (administratifs, enseignantes-chercheuses et enseignants-chercheurs)

Rôle du conseil documentaire de la Direction des bibliothèques universitaires
Le conseil documentaire :

  • se prononce sur les modifications à apporter au règlement intérieur
  • vote le projet de budget du service
  • est tenu informé des crédits documentaires des organismes documentaires associés et de leur utilisation
  • est consulté sur les projets de conventions avec des organismes extérieurs relatives à la documentation et à l'information scientifique et technique
  • élabore des propositions en ce qui concerne la politique documentaire commune de l'université, ou des établissements contractants, en particulier pour ses aspects régionaux

Le conseil documentaire peut créer toute commission scientifique consultative de la documentation. Il en fixe ses missions, les modalités de désignation de ses membres et de fonctionnement.


Rôle de la commission de la recherche

La Commission de la Recherche définit la politique scientifique de l'établissement, répartit l’enveloppe des moyens destinée à la recherche telle qu’allouée par le conseil d'administration, fixe les règles de fonctionnement des laboratoires, est consultée sur les conventions avec les organismes de recherche et adopte les mesures permettant de développer des activités de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle.


Arrêtés

 



mise à jour le 28 février 2023


Contact


Secrétariat de la Présidence
Cédric Even

Vous avez des questions ?
elections@sorbonne-nouvelle.fr

Listes électorales


Consultez la liste électorale

Vous avez jusqu'au 29 mars 2023 inclus pour demander votre ajout sur les listes électorales si votre inscription est subordonnée à une demande de votre part, ou pour demander une modification.
 
Merci d’adresser votre demande à elections@sorbonne nouvelle.fr.

Comment candidater ?

  • Constituer une liste et compléter le dossier de candidature

Pour constituer un dossier il est nécessaire de :

- respecter l’alternance femme/homme (ne s'applique pas aux scrutins de la BSB et la BSG)
- respecter le nombre minimum de candidates et candidats par liste en fonction des collèges.

Les documents de candidature peuvent être téléchargés dans le dossier dédié aux élections, sous- dossier « Espace candidats ».
  • Remettre votre dossier de candidature avant le 20 mars 2023 à 17h.

Votre dossier ne peut pas être remis par courriel.

- Par lettre recommandée avec accusé de réception (le cachet faisant foi)

- Au secrétariat de la Présidence.

Vous devez impérativement joindre à votre dossier de candidature la copie d'une pièce d'identité (carte d'identité, passeport, titre de séjour, permis de conduire, carte professionnelle).

Les dossiers incomplets ne seront pas acceptés.

Un bordereau de réception vous sera remis.

Arrêtés


Les arrêtés relatifs aux élections des  4, 5 et 6 avril 2023 sont disponibles ci-contre.
[PDF - 6 Mo]