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Le Conseil académique (CAC)

Composition


Le Conseil académique est composé des membres de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU) et de la Commission de la recherche (CR).

Les séances sont présidées par le Président du Conseil académique.

Le Président de l'université est invité permanent du Conseil académique plénier.

Missions


En formation plénière, le Conseil académique se prononce sur :
 
  • les orientations des politiques de formation, de recherche, de diffusion de la culture scientifique, technique et industrielle et de documentation scientifique et technique ;
  • la qualification à donner aux emplois d’enseignant-chercheur et de chercheur vacants ou demandés ;
  • la demande d’accréditation des formations ;
  • le contrat d’établissement ;
  • le schéma directeur en matière de politique du handicap ;
  • toutes les mesures visant à garantir l’exercice des libertés universitaires et des libertés syndicales et politiques des étudiants.
 
En formation restreinte aux enseignants-chercheurs, le Conseil académique est l’organe compétent pour l’examen des questions individuelles relatives au recrutement, à l’affectation et à la carrière des enseignants-chercheurs.
 
Les décisions du Conseil académique comportant une incidence financière sont soumises à l’approbation du Conseil d'administration. 
 
Le Conseil académique constitue en son sein la section disciplinaire.
 
 
 

mise à jour le 23 janvier 2017


Le Président du CAC



Le Président du Conseil académique est assisté de deux vice-présidents :
  • le vice-président de la commission de la formation et de la vie universitaire
  • le vice-président de la commission de la recherche
Le vice-président étudiant est élu par le CAC plénier en son sein, parmi les représentants étudiants de la CFVU.

Relevés de décisions et PV



Les procès-verbaux sont accessibles sur l'intranet

Dates des séances pour l'année 2016-2017


  • Vendredi 23 septembre 2016
  • Vendredi 14 octobre 2016
  • Jeudi 10 novembre 2016
  • Vendredi 9 décembre 2016
  • Vendredi 20 janvier 2017
  • Vendredi 24 février 2017
  • Vendredi 17 mars 2017
  • Vendredi 7 avril 2017
  • Vendredi 12 mai 2017
  • Jeudi 1er juin 2017
  • Vendredi 7 juillet 2017