Elections des représentants des personnels

"L'élection des représentants des personnels au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) s'est déroulée du 12 au 15 juin 2023.

Il s’agit d’un scrutin national organisé par le Ministère de l’Enseignement supérieur et de la recherche.

A la suite du dépouillement des résultats partiels concernant l'université Sorbonne Nouvelle, vous pouvez consulter l'arrêté de proclamation de ces derniers juste après"
 

• Arrêté n° AR-2023/15 - du 16 juin 2023 portant proclamation des résultats partiels de l'élection des représentants des personnels au CNESER tenues du 12 au 15 juin 2023 [PDF - 1 Mo]
• Arrêté du 24 mai 2023 portant composition des bureaux de vote électroniques des élections des représentants des personnels au CNESER tenues du 12 au 15 juin 2023 à l'Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 744 Ko]
• Arrêté du 24 février 2023 fixant les modalités d'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des personnels des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des représentants des personnels des établissements publics de recherche [PDF - 125 Ko]
• Arrêté du 20 mars 2023 portant modification de l'arrêté du 24 février 2023 fixant les modalités d'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des personnels des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel et des représentants des personnels des établissements publics de recherche [PDF - 146 Ko]
• Circulaire du 6 mars 2023 de la Ministre de l’Enseignement supérieur et de la recherche relative à l’élection des représentants des personnels des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) et des représentants des personnels des établissements publics de recherche (EPR) au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche [PDF - 4 Mo]

• Collège A - Professeurs et personnels de niveau équivalent [PDF - 423 Ko]
• Collège B - Autres enseignants-chercheurs, enseignants et chercheurs [PDF - 552 Ko]
• Collège C des personnels scientifiques des bibliothèques [PDF - 388 Ko]
• Collèges des personnels ingénieurs, techniciens et autres personnels [PDF - 536 Ko]
• Grands électeurs - collège étudiant [PDF - 387 Ko]

Pour toute question, merci de vous adresser à
service-juridique@universite-sorbonne.fr

Elections des représentants des étudiants

L’élection des représentants des étudiants au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) se déroulera du lundi 5 juin 2023, date d’ouverture du scrutin, au vendredi 16 juin 2023, date de clôture du scrutin

Il s’agit d’un scrutin national, organisé par le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche, par correspondance exclusivement.

Les grands électeurs de la Sorbonne Nouvelle ont été désignés conformément aux dispositions de l’article D.232-4 du Code de l’éducation, en leur qualité d’élu (titulaire uniquement) au Conseil d’Administration (CA), à la Commission de la Recherche (CR), à la Commission de la Formation et de la Vie Universitaire (CFVU) de l’Université Sorbonne Nouvelle

Tous les étudiants membres titulaires et suppléants du Conseil d'administration (CA), de la Commission formation et vie universitaire (CFVU) et de la Commission recherche (CR) du Conseil académique sont désignés grands électeurs en vue de l'élection des représentants étudiants au CNESER (cf. art. 4 de l'arrêté du 24 février 2023).

Les demandes de procuration pour la réception du matériel de vote devront être transmises jusqu’au lundi 15 mai 2023 à 12h00 ;
Le matériel de vote sera remis personnellement aux grands électeurs ou à leur mandataire entre le 30 mai et le 13 juin 2023.

• Arrêté du 24 février 2023 fixant les modalités d'organisation de l'élection au Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche des représentants des étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel [PDF - 2 Mo]
• Circulaire du 6 mars 2023 de la Ministre de l’Enseignement supérieur et de la Recherche relative à l'élection des représentants des étudiants des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel (EPSCP) et au Conseil national de l’enseignement supérieur et de la recherche (CNESER) [PDF - 2 Mo]
• Liste électorale

Pour toute question, merci de vous adresser à
service-juridique@universite-sorbonne.fr