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Vie des personnels

Elections des représentants du personnel au Comité Technique du Ministère de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche (CTMESR)

le 4 décembre 2014
Vote à l'urne de 9 h à 17 h, centre Censier, salle 323
Vote par correspondance à partir du 20 novembre

Les personnels sont appelés à voter pour choisir leurs représentants au CTMESR.

Le CTMESR est compétent pour examiner les questions intéressant les services relevant de l’enseignement supérieur et de la recherche, à l’exception des règles statutaires relatives aux enseignants chercheurs. Il comprend 15 représentants titulaires et autant de suppléants, élus pour 4 ans.

Les listes électorales seront consultables à partir du mardi 4 novembre 2014 aux emplacements suivants : lieux de consultation des listes électorales
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Liste des électeurs

Sont électeurs les personnels suivants :

  • PERSONNELS ENSEIGNANTS : Professeurs des Universités, Maîtres de Conférences, Assistants de l’enseignement supérieur, PRAG/PRCE , les chargés d'enseignement et ATV qui sont électeurs s'ils sont bénéficiaires d'un contrat depuis au moins 2 mois avant la date du scrutin - soit le 4 octobre 2014 - et effectuent au moins 64 heures dans l'établissement.
  • PERSONNELS EPST : Directeurs de recherche, Chargés de recherche.
  • PERSONNELS ITRF : Ingénieurs de recherche, Ingénieurs d’études, Assistants Ingénieurs, Techniciens de recherche et de formation, Adjoints techniques de recherche et de formation.
  • PERSONNELS ATSS : Administrateurs civils, AAE et Directeurs de service Autres corps sur emplois fonctionnels DGS//AC des EPSCP/AENESR/Directeurs et AC des CROUS, SAENES, ADJAENES, Assistants de service social, Infirmiers de l’éducation nationale et de l’enseignement supérieur.
  • PERSONNELS BIBLIOTHECAIRES : Conservateurs généraux des bibliothèques, Conservateurs des bibliothèques, Bibliothécaires, Bibliothécaires assistants spécialisés, Magasiniers des bibliothèques.
  • PERSONNELS NON TITULAIRES : Non titulaires enseignants (associés invités, ATER, lecteurs, maîtres de langue, professeurs contractuels, Doctorants contractuels, Enseignants contractuels de 2nd degré), Contractuels et vacataires sous contrat de droit public, Contractuels Chercheurs.


Deux modes de scrutin sont prévus :

  • un vote à l'urne le jeudi 4 décembre de 9 h à 17 h ;
  • un vote par correspondance, entre le 20 novembre et le 4 décembre 2014.
Modalités du vote par correspondance [PDF - 66 Ko]

Pour plus de détails, se reporter à la décision relative aux élections des représentants des personnels au CTMESR. [PDF - 80 Ko]



Type :
Élections - nominations
Contact :
Lieu(x) :
Un bureau de vote sera mis en place au centre Censier en salle 323.

mise à jour le 4 novembre 2014