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Vie des personnels

Elections des représentants du personnel à la Commission Consultative Paritaire (CCP)

le 18 avril 2019
Vote à l'urne de 9 h à 17 h, centre Censier, salle 23 B


Les personnels non titulaires de l'établissement sont appelés à élire leurs représentants à la CCP.

La CCP comprend 3 collèges électoraux avec des représentants élus du personnel répartis selon la catégorie d’appartenance (A, B ou C) des agents contractuels :
 
  • Collège A : 2 représentants titulaires et autant de suppléants ;
  • Collège B : 2 représentants titulaires et autant de suppléants ;
  • Collège C : 2 représentants titulaires et autant de suppléants.
La durée du mandat est de 4 ans et seules les organisations syndicales peuvent présenter des candidatures sur sigle.
La CCP est une instance consultative qui intervient obligatoirement en cas de décisions individuelles de licenciement prononcées après la période d’essai et en cas de sanctions disciplinaires sévères (autres que l’avertissement et le blâme). Elle peut être également consultée sur toute question d’ordre individuel relative à la situation professionnelle des agents contractuels.

Sont électeurs les personnels suivants :
 
  • PERSONNELS NON TITULAIRES ENSEIGNANTS :  Enseignants contractuels de 2nd degré, ATER, Lecteurs, Maîtres de langue, Chargés d'enseignement et AT
  • PERSONNELS NON TITULAIRES ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES, RECHERCHE : Contractuels et vacataires sous contrat de droit public, Contractuels Chercheurs.
Consulter la Liste des électeurs

En plus du vote à l'urne, un vote par correspondance est prévu dans certains cas. Pour plus de détails, se reporter à la décision relative aux élections des représentants des personnels à la CCP. [PDF - 310 Ko]

 

Type :
Élections - nominations
Contact :

mise à jour le 19 mars 2019


Renseignements

Liste "Intersyndicale CGT - FO -FSU - SGEN-CFDT"

Candidature unique pour les collèges A, B et C
Profession de foi [PDF - 238 Ko]