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Vie des personnels

Elections des représentants du personnel à la Commission Consultative Paritaire (CCP)

le 4 décembre 2014
Vote à l'urne de 9 h à 17 h, centre Censier, salle 323
Vote par correspondance à partir du 20 novembre

Les personnels non titulaires de l'établissement sont appelés à élire leurs représentants à la CCP.

La CCP comprend 3 collèges électoraux avec des représentants élus du personnel répartis selon la catégorie d’appartenance (A, B ou C) des agents contractuels :
 
  • Collège A : 2 représentants titulaires et autant de suppléants ;
  • Collège B : 2 représentants titulaires et autant de suppléants ;
  • Collège C : 2 représentants titulaires et autant de suppléants.
La durée du mandat est de 4 ans et seules les organisations syndicales peuvent présenter des candidatures sur sigle.
La CCP est une instance consultative qui intervient obligatoirement en cas de décisions individuelles de licenciement prononcées après la période d’essai et en cas de sanctions disciplinaires sévères (autres que l’avertissement et le blâme). Elle peut être également consultée sur toute question d’ordre individuel relative à la situation professionnelle des agents contractuels.

Les listes électorales seront consultables à partir du mardi 4 novembre 2014 aux emplacements suivants : lieux de consultation des listes électorales
[PDF - 8 Ko]

Liste des électeurs

Sont électeurs les personnels suivants :
 
  • PERSONNELS NON TITULAIRES ENSEIGNANTS :  Enseignants contractuels de 2nd degré, ATER, Lecteurs, Maîtres de langue, Chargés d'enseignement et AT
  • PERSONNELS NON TITULAIRES ADMINISTRATIFS, TECHNIQUES, RECHERCHE : Contractuels et vacataires sous contrat de droit public, Contractuels Chercheurs.

Deux modes de scrutin sont prévus :

  • un vote à l'urne le jeudi 4 décembre de 9 h à 17 h ;
  • un vote par correspondance, entre le 20 novembre et le 4 décembre 2014.
Modalités du vote par correspondance [PDF - 66 Ko]

Pour plus de détails, se reporter à la décision relative aux élections des représentants des personnels à la CCP. [PDF - 90 Ko]

Documents de campagne

Type :
Élections - nominations
Contact :
Lieu(x) :
Un bureau de vote sera mis en place au centre Censier en salle 323.

mise à jour le 18 novembre 2014


Renseignements

Candidatures

Liste intersyndicale CGT - FSU - SGEN-CFDT - FO