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Droit et économie du spectacle vivant

Daniel Urrutiaguer

T9MP3:36 heures; coef.2,5 ECTS

OBJECTIFS

L'objectif dans un premier temps est de sensibiliser les étudiants aux problèmes de régulation économique et juridique du monde du spectacle vivant par une réflexion sur les sources de déséquilibres dans les liens entre collectivités publiques, compagnies, artistes, équipements culturels et publics.

Il s'agit ensuite de présenter les règles juridiques par une étude des textes de référence sur le droit du travail, les assurances sociales, les statuts des organisations, la réglementation des spectacles, les contrats de production et de diffusion, la protection du droit d'auteur et des droits voisins, les compétences culturelles des administrations publiques, le régime fiscal. Cette étude est complétée par des témoignages de professionnels sur le montage et l'exploitation de spectacles.

La compréhension de l'évolution de l'environnement juridique des organisations du spectacle vivant au tournant du XXIe siècle pourra permettre une réflexion sur les enjeux socioéconomiques sous-jacents, notamment dans les débats sur les orientations des politiques culturelles dans un monde de très petites entreprises produisant des projets de plus en plus nombreux.

 

 

BIBLIOGRAPHIE DE BASE

 

Centre national du théâtre, Guide - annuaire du spectacle vivant 2011, Paris, CNT, 2010

Evrard Yves (dir.), Le management des entreprises artistiques et culturelles, Paris, Economica, 2004

Monnier, Sophie, Forey, Elsa, Droit de la culture, Paris, Gualino, 2009
Urrutiaguer, Daniel, Economie et droit du spectacle vivant en France, Paris, Presses de la Sorbonne Nouvelle, 2009


mise à jour le 28 juillet 2010