Comment déclarer des œuvres copiées ?

Dans le cadre de vos cours, vous pouvez être amenés à diffuser à vos étudiant.e.s des copies d’extraits de publications (pages de livres, articles de presse… édités sur support papier ou numérique).

Pour vous permettre de le faire dans le respect du droit d’auteur, notre université a signé un contrat avec le CFC (Centre Français d’exploitation du droit de Copie) et lui verse chaque année une redevance forfaitaire destinée à rémunérer les auteurs et les éditeurs des œuvres copiées.

Dans ce cadre, il vous est demandé de déclarer les références des publications dont vous diffusez des copies à vos étudiant.e.s, en complétant en ligne le formulaire que vous trouverez dans votre compte iSorbonne > enseignants > déclaration des œuvres copiées (indiquer dans "l'intitulé de la déclaration" le n° de votre commande et dans "composante" votre département d'enseignement).

Nous vous remercions de votre collaboration et vous prions de retourner ce formulaire complété, à la fin de chaque commande en indiquant le n°, à l'adresse suivante : repro@sorbonne-nouvelle.fr, interlocuteur en charge des déclarations des copies de publications au sein de votre établissement.

Vous trouverez deux documents pouvant vous aider à remplir vos déclarations :

- Information du Centre français d'exploitation du droit de copie

- Comment utiliser des extraits de textes et des images dans le respect du droit d'auteur ?

Votre participation à ce dispositif est essentielle pour permettre au CFC d’assurer une juste rémunération des auteurs et des éditeurs ; en effet, le CFC reverse des droits aux publications qui ont été effectivement copiées par les enseignants.