Homepage and news
Página de inicio y noticiasAccueil >> Université >> Gouvernance
Délibérations du CA
2020-2021
Accéder à la page des délibération du 28 mai 2021
16-04-2021
- Délibération portant adoption des modalités de désignation des nouveaux représentants de la Sorbonne Nouvelle au conseil de la Bibliothèque Interuniversitaire de la Sorbonne (PDF, 253 Ko)
- Délibération portant adoption de deux calendriers universitaires pour l’année 2021-2022 (PDF, 569 Ko)
- Délibération portant approbation des modifications portées à la maquette d'accréditation du Master LLCER Management de projets internationaux (MPI) de l'UFR Langues, littératures, cultures et sociétés étrangères (PDF, 596 Ko)
- Délibération portant adoption du bilan financier de la CVEC 2020 (PDF, 1023 Ko)
- Délibération portant adoption de l’ordre du jour du Conseil d’Administration du 16 avril 2021 (PDF, 288 Ko)
- Délibération portant approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 12 mars 2021 (PDF, 287 Ko)
12-03-2021
- Délibération portant désignation d’un représentant des personnels BIATSS au sein du conseil d’administration pour siéger à la commission du budget (PDF, 454 Ko)
- Délibération portant adoption des modalités d'admission eCandidat 2021-2022 et des capacités d'accueil pour les diplômes de Licence, Licence Professionnelle, DU et Prépas Concours (PDF, 947 Ko)
- Délibération portant désignation d’un représentant des personnels BIATSS au sein du conseil d’administration pour siéger à la commission des structures (PDF, 454 Ko)
- Délibération portant approbation des demandes de modification des maquettes (PDF, 633 Ko)
- Délibération portant adoption de l’allongement de l’année universitaire jusqu’au 31 décembre 2021. (PDF, 948 Ko)
- Délibération portant désignation des représentants enseignants-chercheurs au sein des conseils des bibliothèques Sainte-Geneviève et Sainte-Barbe (PDF, 412 Ko)
- Délibération portant adoption de la politique d’exonération s’appliquant aux étudiants extracommunautaires de l’ENEAD pour l’année universitaire 2021-2022 (PDF, 469 Ko)
- Délibération portant affectation du résultat du compte financier 2020 (PDF, 471 Ko)
- Délibération portant approbation du don d’écrans d’ordinateurs aux personnels de la Sorbonne Nouvelle titulaires de la fonction publique (PDF, 469 Ko)
- Délibération portant affectation du résultat du compte financier 2019 (PDF, 471 Ko)
- Délibération portant adoption du compte financier 2020 (PDF, 2336 Ko)
- Délibération portant adoption de l’ordre du jour du Conseil d’Administration du 12 mars 2021 (PDF, 443 Ko)
- Délibération portant approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 19 février 2021 (PDF, 444 Ko)
19-02-2021
- Délibération portant attribution du nombre de semestre de CRCT pour l’année universitaire 2021 - 2022 (PDF, 422 Ko)
- Délibération portant adoption du calendrier électoral relatif aux élections du collège des usagers des conseils centraux (PDF, 379 Ko)
- Délibération portant approbation du complément de rémunération EC et BIATSS – Journées Portes Ouvertes 2021 (PDF, 447 Ko)
- Délibération portant approbation du bilan social 2018 (PDF, 446 Ko)
- Délibération portant adoption de l’ordre du jour du Conseil d’Administration du 19 février 2021 (PDF, 418 Ko)
- Délibération portant approbation de la demande d’accréditation relative au Master MEEF de l’INSPE de Paris (PDF, 418 Ko)
- Délibération portant adoption du barème dérogatoire sur le remboursement des frais de missions 2021/2022 (PDF, 379 Ko)
- Délibération portant approbation du bilan social 2017 (PDF, 448 Ko)
- Délibération 2021-015 SFC (PDF, 636 Ko)
- Délibération portant adoption des modalités de désignation des représentants des enseignants-chercheurs au sein des conseils des bibliothèques Sainte Geneviève et Sainte Barbe (PDF, 384 Ko)
- Délibération portant approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 22 janvier 2021 (PDF, 420 Ko)
22-01-2021
- Délibération portant approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 18 décembre 2020 (PDF, 421 Ko)
- Délibération portant approbation des modalités de désignation des grands électeurs en vue de l’élection d’un représentant des enseignants-chercheurs au conseil d’administration de l’Etablissement Public Campus Condorcet (PDF, 420 Ko)
- Délibération portant approbation de la désignation d’un grand électeur au sein du Conseil d’Administration en vue de l’élection d’un représentant des Enseignants-chercheurs au sein du conseil d'administration de l'Etablissement Public Campus Condorcet (PDF, 439 Ko)
- Délibération portant approbation de la politique d'exonération de la Sorbonne Nouvelle, hors droits différenciés, pour l’année universitaire 2021-2022 (PDF, 621 Ko)
- Délibération portant adoption de la composition du comité électoral consultatif (PDF, 390 Ko)
- Délibération portant adoption de l’ordre du jour du Conseil d’Administration du 22 janvier 2021 (PDF, 419 Ko)
18-12-2020
- Délibération portant vote des capacités d’accueil et modalités d’admission (examen sur dossier ou concours) en M1 et M2 à la rentrée universitaire 2021 [PDF - 450 Ko]
- Ci-dessous les fichiers annexes
- PJ Délibération n° 2020-100_TMM-RENTREE_2021_PARIS_3_M1_concours_6-nov-2020 [PDF - 136 Ko]
- PJ délibération n° 2020-100_TMM-RENTREE-2021_PARIS_3_M1_dossier_18-fev-2021 [PDF - 392 Ko]
- PJ Délibération n° 2020-100_TMM-RENTREE-2021_PARIS_3_M2_concours_6-nov-2020 [PDF - 67 Ko]
- PJ délibération n° 2020-100_TMM-RENTREE-2021-PARIS_3_M2_dossier_18-fev-2021 [PDF - 410 Ko]
- Délibération portant modification du calendrier universitaire de l’ESIT pour l’année universitaire 2020-2021
- Délibération portant adoption des statuts de la DNUM (PDF, 681 Ko)
- Délibération portant adoption des tarifs spécifiques pour l’année universitaire 2021-2022
- Délibération portant adoption des critères et du barème concernant la prime d'encadrement doctoral et de recherche (PEDR)
- Délibération portant adoption de la politique d’exonération s’appliquant aux étudiants extra-communautaires pour l’année universitaire 2021-2022
- Délibération portant adoption du budget 2021 Vu
- Délibération portant adoption de l’ordre du jour du Conseil d’Administration du 18 décembre 2020
- Délibération portant approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 27 novembre 2020
- Délibération portant adoption des modalités de rémunération des agents contractuels et vacataires BIATSS
- Délibération portant adoption du cadrage de la campagne d’emplois 2021
- Délibération portant adoption d’une motion sur la loi de programmation de la recherche
27-11-2020
- Délibération 90 Convention de partenariat avec Sorbonne Université dans le cadre du Master d’Études lusophones
- Délibération 89 Convention de partenariat avec L’Ecole Pratique des Hautes Etudes dans le cadre du Master d'Etudes orientales
- Délibération 88 Note conférence
- Délibération n°2020-87 Critères et barèmes de l’attribution de la PEDR 2021-2022
- Délibération 86 Admission en non-valeur
- Délibération 85 Note forfait mobilité durable
- Délibération n°2020-84 ENSAP
- Délibération n°2020-83 Délibération portant désignation, au sein du Conseil d’Administration, de deux étudiants supplémentaires au sein de la Commission CVEC
- Délibération n°2020-82 délégation de pouvoir du conseil d’administration au président
- Délibération n°2020-81 Organisation d'élections à distance par scrutin électronique
- Délibération n°2020-80 - Délibération portant autorisation d’organiser à distance les instances ayant un caractère collégial
- Délibération 79 RI comité d'éthique
- Délibération n°2020-78 Délibération portant adoption du procès-verbal du Conseil d’Administration du 23 octobre 2020
- Délibération n°2020-77 Délibération portant adoption de l’ordre du jour du Conseil d’Administration du 27 novembre 2020.pdf
23-10-2020
- Délibération 74 Note cadrage budgétaire pour les formations en apprentissage
- Délibération 73 Convention Bibliothèque interuniversitaire
- Délibération CA 2020-72
- Délibération CA 2020-71
- Délibération CA 2020-70
- Délibération CA 2020-69
- Délibération 68 CCVEC
- Délibération 67 Charte VPE
- Délibération 66 4 tableaux excel critères d'admission en Master
- Délibération CA 2020-65
- Délibération CA 2020-64
25-09-2020
- Délibération n°2020-63
- Délibération n°2020-62
- Délibération n°2020-61
- Délibération n°2020-60
- Délibération 59 lettre d'orientation budgétaire
- Délibération 58 - liasse budgétaire Rapport
- Délibération n°2020-57
- Délibération n°2020-56
- Délibération n°2020-55
- Délibération portant adoption du procès-verbal du Conseil d’Administration du 26 juin 2020
mise à jour le 12 juillet 2021
Gouvernance
Équipe présidentielle
Conseils centraux
- Conseil académique (CAC) regroupe deux commissions :
- Commission de la recherche (CR)
- Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
Conseil
- Conseil des directeurs de composantes
Bureaux
- Bureau de l'université - Conseil d'Administration (CA)
- Bureau de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
- Bureau de la Commission de la recherche (CR)
Commissions
- Arrêté du 14 juin 2022 relatif à la composition de la commission sociale des personnels [PDF - 910 Ko]
- Commission des structures (rattachée au CA)
- Commission du budget (rattachée au CA)
- Comité électoral consultatif (rattachée au CA)
- Commission des emplois de l'établissement
- Commission des locaux
- Collèges de spécialistes et les comités de sélection
- Comité social d'administration et sa formation spécialisée (CSA-F3SCT)
Voir les présidents des commissions
Documents de référence
