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Université
Délibération du CA du 28 mai 2021
Dates :
Créé le 9 juin 2021
mise à jour le 9 juin 2021
Documents à télécharger :
Délibération portant l'installation de la Commission des exonérations des frais d'inscription
(PDF, 654 Ko)
Délibération portant adoption du calendrier universitaire 2021-2022 de l’ESIT
(PDF, 516 Ko)
Délibération portant modification du règlement intérieur
(PDF, 397 Ko)
Délibération portant approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 16 avril 2021
(PDF, 444 Ko)
Délibération fixant le nouveau régime indemnitaire (RIFSEEP) des personnels BIATSS de l’Université Sorbonne Nouvelle
(PDF, 874 Ko)
Délibération portant adoption de la Charte des conseils de perfectionnement
(PDF, 615 Ko)
Délibération portant adoption de modalités de publication des actes à caractère réglementaire
(PDF, 413 Ko)
Délibération portant désignation de nouveaux représentants qui seront amenés à siéger au prochain conseil de la Bibliothèque Interuniversitaire de la Sorbonne
(PDF, 409 Ko)
Délibération portant approbation de la donation, au profit des 11 universités de Paris, du nouveau bâtiment devant constituer la Fondation de la Chine en cours d'édification sur la parcelle à Paris 14ème mise à la disposition de Paris par l’Etat au sein d
(PDF, 324 Ko)
Délibération portant approbation de la nouvelle grille des compensations financières pour l'encadrement des apprenti.e.s
(PDF, 619 Ko)
Délibération fixant la rémunération des intervenants participant à titre d’activité accessoire à des activités de formation
(PDF, 457 Ko)
Délibération portant adoption de l’ordre du jour du Conseil d’Administration du 28 mai 2021
(PDF, 444 Ko)
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