Décembre

• Arrêté du 14 décembre 2023 portant proclamation des résultats de l'élection pour le renouvellement partiel du conseil de gestion de l'UFR LLD de l'université Sorbonne Nouvelle tenue le 13 décembre 2023 [PDF - 419 Ko](Mise en ligne le 15/12/2023)
• Arrêté AR 2023/33 portant composition de la commission paritaire d'établissement (CPE) de l'université Sorbonne Nouvelle [PDF - 1 Mo](Mise en ligne le 8/12/2023)
• Arrêté AR 2023/32 portant création de la commission paritaire d'établissement (CPE) de l'université Sorbonne Nouvelle [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 8/12/2023)
• Arrêté AR 2023/31 portant composition du jury du concours d'affiches de la mission égalité de l'université Sorbonne Nouvelle [PDF - 625 Ko] (Mise en ligne le 8/12/2023)

Novembre

• Arrêté n° AR 2023/29 relatif à la composition de la section disciplinaire compétente à l'égard des usagers de l'Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 818 Ko] (Mise en ligne le 24/11/2023)
• Arrêté n° AR 2023/30 relatif à la composition de la section disciplinaire compétente à l'égard des enseignants-chercheurs et des enseignants de l'Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 876 Ko] (Mise en ligne le 24/11/2023)
• Arrêté du 17 novembre 2023 portant proclamation des résultats du scrutin unique pour le renouvellement partiel du conseil de gestion de l'ESIT tenues le 17 novembre 2023 [PDF - 457 Ko] (Mise en ligne le 22/11/2023)

Octobre

• Arrêté DGS-2023/07 portant délégation de signature [PDF - 12 Mo] (Mise en ligne le 25/10/2023)
• Arrêté du 10 octobre 2023 portant proclamation des résultats du scrutin unique pour le renouvellement partiel du conseil de gestion de l'ESIT tenues le 9 octobre 2023 [PDF - 407 Ko](Mise en ligne le 11/10/2023)
• Arrêté portant désignation de la présidente du comité électoral consultatif de l'université Sorbonne Nouvelle [PDF - 501 Ko](Mise en ligne le 9/10/2023)
• Arrêté AR 2023/18 portant modification de l'arrêté portant composition du comité social d'administration et de sa formation spécialisée [PDF - 669 Ko](Mise en ligne le 4/10/2023)
• Arrêté AR 2023/19 portant composition de la commission du fond de solidarité et de développement des initiatives étudiantes (FSDIE) [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 4/10/2023)
• Arrêté AR 2023/20 portant composition de la commission pour la contribution de la vie étudiante et de campus (CVEC) [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 4/10/2023)
• Arrêté AR 2023/21 relatif à l'exonération des droits d'inscription différenciés pour les étudiants extra-communautaire inscrits à l'université Sorbonne Nouvelle [PDF - 751 Ko] (Mise en ligne le 4/10/2023)
• Arrêté AR 2023/22 portant désignation du Référent Intégrité Scientifique de l'université Sorbonne Nouvelle [PDF - 462 Ko] (Mise en ligne le 4/10/2023)

Septembre

• Arrêté DGS -2023/06 portant délégation de signature [PDF - 13 Mo] (Mise en ligne le 21/09/2023)
• Arrêté n° AR 2023/28  relatif à l'exonération des droits d'inscription differenciés pour les étudiants extra-communautaires inscrits à l'université Sorbonne Nouvelle [PDF - 4 Mo] (Mise en ligne le 8/09/2023)

Aout

• Arrêté n°DGS-2023/5 portant délégations de signature [PDF - 14 Mo] (Mise en ligne le 31/08/2023)

Juillet

• Arrêté n° AR 2023/16 du 21 juin 2023 portant proclamation des résultats des élections pour le renouvellement de gestion de l'UFR LLCSE tenues les 20 et 21 juin 2023 [PDF - 634 Ko]
  (Mise en ligne le 20/07/2023)
• Arrêté n° AR 2023/17 du 19 juillet 2023 portant approbation du Règlement intérieur du Comité social d'administration et de sa formation spécialisée [PDF - 6 Mo] (Mise en ligne le 20/07/2023)

Juin

• Arrêté n° AR-2023/15 - du 16 juin 2023 portant proclamation des résultats partiels de l'élection des représentants des personnels au CNESER tenues du 12 au 15 juin 2023 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 16/06/2023)
• Arrêté n°DGS-2023/4 portant délégations de signature [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 9/06/2023)

Mai

• Arrêté du 15 mai 2023 portant proclamation des résultats de l'élection pour le renouvellement partiel du conseil de gestion de l'ESIT [PDF - 337 Ko] (Mise en ligne le 23/05/2023)
• Arrêté AR 2023/15 - Arrêté du 12 mai 2023 portant modification de l'arrêté du 12 avril 2023 portant proclamation des résultats aux élections des ·conseils centraux ainsi qu'au conseil documentaire de la DBU de la Sorbonne Nouvelle [PDF - 1 Mo](Mise en ligne le 22/05/2023)

Avril

• Arrêté cadre du 22 avril 2023 relatif à la mise en place du scrutin pour l'élection des représentants des étudiants au CNESER tenues du 5 au 16 juin 2023 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 23/05/2023)
• Arrêté cadre du 22 avril 2023 relatif à la mise en place du vote électronique pour l'élection des représentants des personnels au CNESER tenues du 12 au 15 juin 2023 [PDF - 4 Mo] (Mise en ligne le 23/05/2023)
• Arrêté du 5 avril 2023 relatif à l'organisation d'un scrutin unique pour le renouvellement partiel du conseil de gestion de l'ESIT en 2023 [PDF - 902 Ko](Mise en ligne le 10/05/2023)
• ARRETE n° AR 2023/14 - Arrêté du 25 avril 2023 portant modification du calendrier post-électoral [PDF - 767 Ko](Mise en ligne le 26/04/2023)
• Arrêté n°DGS -2023/3 - Arrêté portant délégations de signature [PDF - 11 Mo] (Mise en ligne le 26/04/2023)
• Arrêté n°DGS - AE -2023/2 - Arrêté portant délégations de signature [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 26/04/2023)
• Arrêté du 12 avril 2023 portant proclamation des résultats des élections aux conseils centraux ainsi qu'au conseil documentaire de la DBU de la Sorbonne Nouvelle - L'administrateur provisoire [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 12/04/2023)
• ARRETE n° AR 2023/13 - Arrêté du 11 avril 2023 relatif à la fermeture administrative du campus Nation de l'Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 12/04/2023)
• Nomination administrateur provisoire - Le Recteur de la Région académique d'Ile de France [PDF - 357 Ko] (Mise en ligne le 07/04/2023)
• Arrêté du 5 avril 2023 portant délégation de pouvoir en matière de maintien de l'ordre pris en application de l'article R. 712-4 du code de l'éducation [PDF - 2 Mo] (Mise en ligne le 07/04/2023)
• Arrêté n° DGS-AE 2023/2 - Arrêté portant délégation de sgnature [PDF - 9 Mo] (Mise en ligne le 05/04/2023)
• Arrêté du 3 avril 2023 portant composition des bureaux de vote électroniques des élections tenues du 4 au 6 avril 2023 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 05/04/2023)

Mars

• Arrêté du 31 mars 2023 portant nomination de Madame Florence Robin-Sabil en qualité de Directrice générale des services par intérim [PDF - 782 Ko] (Mise en ligne le 24/04/2023)
• ARRETE n° AR 2023/12 - Arrêté du 29 mars 2023 relatif à la fermeture administrative du campus Nation de l'Université Sorbonne Nouvelle  [PDF - 876 Ko] (Mise en ligne le 29/03/2023)
• Arrêté portant liste des candidatures aux scrutins des conseil centraux, du conseil documentaire de la DBU et des conseils de gestions des UFR et des départements [PDF - 13 Mo] (Mise en ligne le 28/03/2023)
• Arrêté portant sur l'organisation des unités de travail et la localisation des registres de santé et de sécurité [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 28/03/2023)
• Arrêté de fermeture administrative du campus Nation à partir de 14h pour la journée du mardi 28 mars [PDF - 806 Ko] (Mise en ligne le 28/03/2023)
• ARRETE n° AR 2023/11 - Arrêté du 22 mars 2023 relatif à la fermeture administrative du campus Nation de l'Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 819 Ko](Mise en ligne le 22/03/2023)
• Arrêté du 16 mars 2023 portant rectification des arrêtés électoraux organisant le renouvellement complet des conseils de l'USN et précisions concernant les élections tenues du 4 au 6 avril 2023 [PDF - 1 Mo](Mise en ligne le 21/03/2023)
• Arrêté du 15 mars 2023 modifiant la procédure de dépôt des candidatures aux élections aux conseils centraux de l'USN ainsi qu'aux conseils de gestion de ses UFR et de ses départements et au conseil documentaire de sa Direction des bibliothèques universitaires [PDF - 733 Ko](Mise en ligne le 21/03/2023)
• Arrêté du 21 mars 2023 relatif aux modalités de propagande des élections universitaires de l'université Sorbonne Nouvelle tenues du 4 au 6 avril 2023  [PDF - 2 Mo](Mise en ligne le 21/03/2023)
• ARRETE n° AR 2023/09 - Arrêté du 21 mars 2023 relatif à la fermeture administrative du campus Nation de l'Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 846 Ko] (Mise en ligne le 21/03/2023)
• ARRETE n° AR 2023/08 - Arrêté du 21 mars 2023 relatif à la fermeture administrative du campus Nation de l'Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 822 Ko](Mise en ligne le 21/03/2023)
• Arrêté n° DGS-AE 2023/1 - Arrêté portant délégation de sgnature [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 20/03/2023)
• ARRETE n° AR 2023/07 - Arrêté du 17 mars 2023 relatif à la fermeture administrative du campus Nation de l’Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 474 Ko] (Mise en ligne le 17/03/2023)
• ARRETE n° AR 2023/06 - Arrêté du 17 mars 2023 relatif à la fermeture administrative du campus Nation de l’Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 474 Ko](Mise en ligne le 17/03/2023)
• ARRETE n° AR 2023/05 - Arrêté du 15 mars 2023 relatif à la fermeture administrative du campus Nation de l'Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 858 Ko](Mise en ligne le 15/03/2023)
• ARRETE n° AR 2023/04 - Arrêté du 14 mars 2023 relatif à la fermeture administrative du campus Nation de l'Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 871 Ko] (Mise en ligne le 15/03/2023)

Février

• Arrêté du 17 février 2023 relatif à l'organisation d'un scrutin unique  pour le renouvellement partiel du conseil de gestion de l'ESIT en 2023 [PDF - 1 Mo](Mise en ligne le 24/02/2023)
• Arrêté du 17 février 2023 portant calendrier pour les élections à la présidence de l'Université et celles des autres mandats spéciaux aux seins des conseils centraux de l'USN [PDF - 809 Ko](Mise en ligne le 24/02/2023)
• Arrêté portant autorisation de sortie d'inventaire du 24 janvier 2023 [PDF - 69 Ko] (Mise en ligne le 21/02/2023)
• Arrêté de nomination de PRADA du 8 février 2023 [PDF - 456 Ko] (Mise en ligne le 21/02/2023)
• Arrêté n°DGS - 2023/1 - Arrêté portant délégations de signature [PDF - 13 Mo]  (Mise en ligne le 21/02/2023)
• Arrêté du 7 février 2023 relatif aux élections des représentants des personnels et des usagers aux conseils des UFR et des départements de l'USN [PDF - 954 Ko] (Mise en ligne le 10/02/2023)
• Arrêté du 7 février 2023 relatif aux modalités de propagande des élections universitaires de l'USN tenus du 4 au 6 avril 2023 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 20/01/2023)

Janvier

• Arrêté du 16 janvier 2023 relatif aux élections des représentants des , personnels au conseil documentaire de la Direction des Bibliothèques Universitaires (DBU) tenues du 4 au 6 avril 2023 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 20/01/2023)
• Arrêté du 16 janvier 2023 relatif aux élections des représentants des usagers aux conseils centraux de l'université Sorbonne Nouvelle tenues du 4 au 6 avril 2023 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 20/01/2023)
• Arrêté du 16 janvier 2023 relatif aux élections des représentants des personnels aux conseils centraux de l'université Sorbonne Nouvelle tenues du 4 au 6 avril 2023 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 20/01/2023)
• Arrêté-cadre du .12 janvier 2023 relatif à la mise en place du vote électronique pour les scrutins des élections universitaires tenus les 4, 5 et 6 avril 2023 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 20/01/2023)
• Arrêté du 12 janvier 2023 portant composition du comité social d'administration (CSA) de l'université Sorbonne Nouv·elle ainsi que de sa formation spécialisée [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 20/01/2023)

Décembre

• Arrêté du 14 décembre,2022 portant proclamation des résultats des élections professionnelles tenues du 1er au 8 décembre 2022 pour la constitution du comité social d'administration et-le renouvellement des CPE et CCP-ANT de l'université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 [PDF - 3 Mo] (Mise en ligne le 15/12/2022)
• Arrêté n°DGS-2022/9 - Arrêté portant délégations de signature  [PDF - 734 Ko] (Mise en ligne le 6/12/2022)

Novembre

• Arrêté du 29 novembre 2022 portant modification de l'arrêté-cadre du 23 septembre 2022 relatif à la mise en place du vote électronique pour les scrutins tenus du 1er au 8 décembre 2022 [PDF - 949 Ko] (Mise en ligne le 30/11/2022)
• Arrêté du 17 novembre 2022 portant désignation des membres des bureaux de vote électroniques et du bureau de vote électronique centralisateur des élections professionnelles tenues du 1er au 8 décembre 2022 [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 25/11/2022)

Octobre

• Arrêté n°DGS-2022/8 - Arrêté portant délégations de signature [PDF - 813 Ko](Mise en ligne le 07/10/2022)
• Motion présentée par le Collectif Unitaire pour la Justice Sociale - L’université Sorbonne Nouvelle apporte tout son soutien aux manifestantes iraniennes suite à la mort de Mahsa Amini [PDF - 405 Ko](Mise en ligne le 06/10/2022)

Décembre

• Arrêté du 17/12/2021 relatif à la prorogation des mandats des représentants élus des personnels et usagers aux conseils d'UFR, école, institut, département et services communs [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 17/12/2021)
• Arrêté du 17/12/2021 portant délégation de pouvoir en matière de maintien de l'ordre pris en application de l'article R.712-4 du code de l'éducation [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 17/12/2021)
• Point n°1 - Ordre du jour du 17 décembre [PDF - 209 Ko] (Mise en ligne le 17/12/2021)

Novembre

• Arrêté du 12 novembre 2021 portant nomination de Mme Vassiliki Driancourt en tant que référente Services Public + [PDF - 535 Ko] (Mise en ligne le 19/11/2021)
• Arrêté n°7 portant délégation de signature [PDF - 3 Mo] (Mise en ligne le 16/11/2021)

Octobre

• Décision du 28/10/2021 portant fixation des tarifs pour la vente promotionnelle organisée par les PSN [PDF - 1 Mo] (Mise en ligne le 09/11/2021)
• Arrêté portant délégation de signature DAF [PDF - 1 Mo] (mise ne ligne le 19/10/2021)
• Arrêté portant délégation de signature DGS [PDF - 2 Mo] (mise ne ligne le 19/10/2021)
• Arrêté portant délégation de signature générale [PDF - 2 Mo] (mise ne ligne le 19/10/2021)

Septembre

• Arrêté habilitation contrôle passe sanitaire [PDF - 855 Ko]

Juillet

• Arrêté portant délégation auprès de la CPU à M. Carle Bonafous-Murat
• Arrêté portant nomination de Mme Amandine Eriau en tant que référente laïcité
• Arrêté portant nomination de M. Christophe Danneels en tant que responsable de la sécurité des systèmes d'information (RSSI)
• Arrêté relatif à l'exonération des droits d'inscription des étudiants de l'université Sorbonne Nouvelle
• Arrêté du 9 juillet 2021 relatif aux fonctions de Vice-Présidente dialogue social et développement durable et de chargé de mission égalité femmes-hommes [PDF - 967 Ko]

Juin

• Autres arrêté juin 2021 (voir la page)
• Arrêté DPIL 2021-1

Mai

• Accéder à la page de téléchargement des arrêtés du mois de mai 2021

Avril

• Arrêté portant délégation de signature [PDF - 512 Ko]
• Arrêté du 7 avril relatif au tarif de la réédition de la carte étudiante en cas de perte ou de détérioration [PDF - 541 Ko]
• Arrêté du 12 avril 2021 relatif à la prorogation des mandats des représentant des usagers du conseil de gestion de l'IHEAL [PDF - 502 Ko]
• Décision grands électeurs étudiants CNESER 2021 [PDF - 228 Ko] (publiée le 30/04/2021)

23 Mars

• Arrêté prorogation mandats étudiants EG (PDF, 649 Ko)
• Arrêté prorogation mandats étudiants EILA (PDF, 663 Ko)
• Arrêté de prorogation mandats étudiants IEE (PDF, 636 Ko)
• Arrêté prorogation mandats étudiants DFLE (PDF, 628 Ko)
• Arrêté prorogation mandats étudiants IMA (PDF, 647 Ko)
• Arrêté prorogation mandats étudiants UFR LLD (PDF, 661 Ko)
• Arrêté prorogation mandats étudiants EO (PDF, 652 Ko)
• Arrêté prorogation mandats étudiants EIR (PDF, 659 Ko)
• Arrêté prorogation mandats étudiants médiation culturelle (PDF, 651 Ko)
• Arrêté prorogation mandats étudiants LGC (PDF, 632 Ko)

8 Mars

• Arrêté du 8 mars 2021 relatif à la prorogation des mandats des représentants des usagers du conseil de gestion de l'ESIT [PDF - 507 Ko]
• Arrêté du 8 mars 2021 relatif à la prorogation des mandats des représentants des personnels du conseil de gestion de l'ESIT [PDF - 500 Ko]
• Arrêté du 8 mars 2021 relatif à la prorogation des mandats des représentants des personnels du conseil de la bibliothèque Sainte Barbe [PDF - 551 Ko]

Janvier - février

• 2021 arrêté de délégation de signature n°2
• 2021 arrêté de delegation de signature n°1
• Arrêté délégation de signature DGS - Février (publié le 05/03/2021)

• 2020 arrêté de délégation de signature n°9
• 2020 arrêté de délégation de signature n°8
• Arrêté du 18 novembre 2020 relatif aux mobilités à l'international des étudiants et des personnels
• Arrêté de la délégation de signature DRH
• Arrêté du 20 novembre 2020 relatif aux mobilités à l'international des étudiants et des personnels
• Arrêté 20 novembre 2020 portant organisation des services
• Arrêté du 2 novembre 2020 portant délégations de signature [PDF - 507 Ko]
• Arrêté du 3 septembre 2020 relatif à la prorogation des mandats des représentants des personnels du conseil de la DSIC [PDF - 485 Ko]
• Arrêté du 1er septembre 2020 portant délégations de signature [PDF - 511 Ko]
• Arrêté du 27 août 2020 relatif à la délégation de pouvoir [PDF - 1 Mo]
• Arrêté des exonérations 2020-2021 [PDF - 87 Ko]
• Arrêté du 18 juin 2020 portant délégation de signature [PDF - 690 Ko]
• Arrêté du 5 mai 2020 portant l’autorisation des stages à distance dans le contexte national et international lié au COVID 19 [PDF - 298 Ko]
• Arrêté du 30 mars 2020 portant modification de l'arrêté du 17 mars 2020 [PDF - 413 Ko]
• Arrêté du 17 mars 2020 portant l’annulation des stages étudiants pour la période du 12 mars au 31 mai 2020 en raison du contexte international et national lié au COVID 19 [PDF - 494 Ko]

• Arrêté du 17 octobre 2019 relatif à la prorogation des mandats du conseil de gestion du service d’action culturelle [PDF - 527 Ko]
• Arrêté du 17 octobre 2019 relatif à la prorogation des mandats du conseil documentaire de la DBU [PDF - 272 Ko]
• Décision du 18 avril 2019 portant organisation des élections au CT [PDF - 370 Ko]
• Décision du 18 avril 2019 portant organisation des élections à la CCP [PDF - 310 Ko]
• Décision du 18 février 2019 portant organisation des élections aux conseils centraux - personnels [PDF - 449 Ko]
• Décision du 18 février 2019 portant organisation des élections aux conseils centraux - usagers [PDF - 278 Ko]

• Arrêté du 14 décembre 2018 portant délégation de compétence en matière de maintien de l'ordre [PDF - 985 Ko]
• Arrêté du 5 juin 2018 portant création du comité technique de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 [PDF - 261 Ko]

• Arrêté du 17 juillet 2015 fixant la composition de la CCP des agents non-titulaires [PDF - 92 Ko]
• Décision du 17 février 2015 relative à l'utilisation par les organisations syndicales des technologies de l'information et de la communication [PDF - 115 Ko]
• Arrêté du 27 janvier 2015 fixant la composition du comité technique de l'université [PDF - 344 Ko]

• Arrêté du 12 décembre 2014 fixant la répartition des sièges du comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail (CHSCT) de l’université Sorbonne Nouvelle – Paris 3 entre les organisations syndicales [PDF - 64 Ko]
• Arrêté du 13 novembre 2014 instituant une commission consultative paritaire compétente à l’égard de certains agents non titulaires exerçant leurs fonctions au sein de l’Université Sorbonne Nouvelle - Paris 3 [PDF - 164 Ko]