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2023 - 2024
Vendredi 29 mars 2024
- Ordre du jour [PDF - 184 Ko]Mise en ligne le 15 avril 2024
- Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 29 mars 2024 [PDF - 622 Ko] Mise en ligne le 15 avril 2024
Délibérations
- Délibération n° 2024-015 portant adoption de l’ordre du jour du Conseil d’administration du 29 mars 2024 [PDF - 433 Ko] Mise en ligne le 15 avril 2024
- Délibération n° 2024-016 portant approbation du procès-verbal du Conseil d’administration du 1er mars 2024 [PDF - 433 Ko] Mise en ligne le 15 avril 2024
- Délibération n° 2024-017 relative au compte financier 2023 [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 15 avril 2024
- Délibération n° 2024-018 portant approbation du bilan de la CVEC 2023 [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 15 avril 2024
- Délibération n° 2024-019 portant approbation des tarifs spécifiques des enseignements à distance (EAD) 2024-2025 [PDF - 514 Ko]Mise en ligne le 15 avril 2024
- Délibération n° 2024-020 portant approbation du titulaire (Idex Energies) du lot 1 de l’accord cadre relatif aux prestations de maintenance multi technique des bâtiments de l’université Sorbonne Nouvelle et de ses bibliothèques interuniversitaires rattachées [PDF - 3 Mo] Mise en ligne le 15 avril 2024
- Délibération n° 2024-021 portant approbation du règlement intérieur de la Commission des structures de l’université Sorbonne Nouvelle [PDF - 535 Ko]Mise en ligne le 15 avril 2024
- Délibération n° 2024-022 portant approbation du règlement intérieur du Comité d’éthique de la recherche [PDF - 642 Ko] Mise en ligne le 15 avril 2024
- Délibération n° 2024-023 portant approbation d’une décharge de service pour les personnes désignées en qualité de président et de vice-président du Comité d’éthique de la recherche [PDF - 458 Ko] Mise en ligne le 15 avril 2024
- Délibération n° 2024-024 portant approbation du processus d’adhésion de l’Inalco à la coordination territoriale « Sorbonne Alliance » [PDF - 456 Ko] Mise en ligne le 15 avril 2024
- Délibération n° 2024-025 portant validation de la liste des professeurs et chercheurs invités à l’IHEAL pour l’année 2024-2025 (conseil d’administration en formation restreinte aux professeurs d’université) [PDF - 542 Ko]Mise en ligne le 15 avril 2024
Vendredi 1er mars 2024
- Ordre du jour [PDF - 215 Ko] Mise en ligne le 22 mars 2024
- Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 1er mars 2024 [PDF - 617 Ko] Mise en ligne le 22 mars 2024
Délibérations
- Délibération n° 2024-007 portant approbation de la modification de l’ordre du jour de la séance du 1er mars 2024 [PDF - 438 Ko] Mise en ligne le 22 mars 2024
- Délibération n° 2024-008 portant approbation de l’ordre du jour de la séance du Conseil d’administration du 1er mars 2024 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 22 mars 2024
- Délibération n° 2024-009 portant approbation du PV de la séance du Conseil d’administration du 26 janvier 2024 [PDF - 436 Ko]Mise en ligne le 22 mars 2024
- Délibération n° 2024-010 portant approbation du dossier d’accréditation de l’offre de formation du 1er et 2ème cycle [PDF - 763 Ko] Mise en ligne le 22 mars 2024
- Délibération n° 2024-011 portant approbation de l’évolution de l’offre de formation du 1er et 2ème cycle [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 22 mars 2024
- Délibération n° 2024-012 portant approbation des fiches projet des formations du 1er et du 2ème cycle [PDF - 5 Mo] Mise en ligne le 22 mars 2024
- Délibération n° 2024-013 portant approbation d’un dispositif d’expérimentation pour valoriser les heures supplémentaires de remplacement sur la plage de 18 h à 20 h à la bibliothèque Sainte-Barbe [PDF - 463 Ko] Mise en ligne le 22 mars 2024
- Délibération n° 2024-014 relative aux conditions et aux modalités d’utilisation des listes de diffusion par les listes représentées au Conseil d’administration [PDF - 447 Ko] Mise en ligne le 22 mars 2024
Vendredi 26 janvier 2024
- Ordre du jour [PDF - 196 Ko] Mise en ligne le 5 février 2024
- Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 26 janvier 2024 [PDF - 620 Ko] Mise en ligne le 5 février 2024
Délibérations
- Délibération n° 2024-001portant approbation de l’ordre du jour de la séance du Conseil d’administration du 26 janvier 2024 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 5 février 2024
- Délibération n° 2024-002 portant approbation du PV de la séance du Conseil d’administration du 15 décembre 2023 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 5 février 2024
- Délibération n° 2024-003 relative à l’engagement de l’université en vue de l’obtention du label HRS4R [PDF - 5 Mo] Mise en ligne le 5 février 2024
- Délibération n° 2024-004 portant approbation de la modification des Statuts du Service interuniversitaire de santé étudiante [PDF - 512 Ko] Mise en ligne le 5 février 2024
- Délibération n° 2024-005 portant approbation du rapport d’activité 2020-2021 de l’université Sorbonne Nouvelle [PDF - 14 Mo] Mise en ligne le 5 février 2024
- Délibération n° 2024-006 portant adoption de la Charte d’engagement LGBT+ [PDF - 527 Ko] Mise en ligne le 5 février 2024
Vendredi 15 décembre 2023
- Ordre du jour [PDF - 209 Ko] Mise en ligne le 9 janvier 2024
- Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 15 décembre 2023 [PDF - 629 Ko] Mise en ligne le 9 janvier 2024
Délibérations
- Délibération n° 2023-108 portant approbation de l’ordre du jour de la séance du Conseil d’administration du 15 décembre 2023 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 9 janvier 2024
- Délibération n° 2023-109 portant approbation du procès-verbal du Conseil d’administration du 24 novembre 2023 [PDF - 435 Ko]Mise en ligne le 9 janvier 2024
- Délibération n° 2023-110 relative au Budget Initial - 2024 [PDF - 3 Mo] Mise en ligne le 9 janvier 2024
- Délibération n° 2023-111 portant approbation de la programmation et la ventilation des fonds CVEC pour 2024 [PDF - 737 Ko] Mise en ligne le 9 janvier 2024
- Délibération n° 2023-112 portant approbation des titulaires des lots 2 à 5 de l’accord cadre relatif aux prestations de maintenance multi technique des bâtiments de l’USN et de ses bibliothèques interuniversitaires rattachées [PDF - 9 Mo] Mise en ligne le 9 janvier 2024
- Délibération n° 2023-113 portant approbation du nombre de semestres de CRCT et de CPP pour l’année universitaire 2024-2025 [PDF - 454 Ko] Mise en ligne le 9 janvier 2024
- Délibération n° 2023-114 portant approbation du nouveau mode de calcul des décharges relatives à la direction des unités mixtes de recherche [PDF - 557 Ko] Mise en ligne le 9 janvier 2024
- Délibération n° 2023-115 portant approbation de la prise en charge par l’établissement de la hausse des frais de restauration (CROUS) [PDF - 453 Ko] Mise en ligne le 9 janvier 2024
- Délibération n° 2023-116 portant approbation de l’augmentation de la valeur faciale des tickets restaurant accordés aux personnels affectés à la DBU, la BSB et la BSG [PDF - 479 Ko]Mise en ligne le 9 janvier 2024
- Délibération n° 2023-117 portant approbation de l’accueil de volontaires en service civique [PDF - 445 Ko] Mise en ligne le 9 janvier 2024
- Délibération n° 2023-118 portant approbation de la mise en œuvre d’une allocation au logement locatif [PDF - 467 Ko] Mise en ligne le 9 janvier 2024
- Délibération n° 2023-119 portant approbation des modalités d’examen des candidatures et des critères généraux d’évaluation des dossiers pour l’admission aux formations de licence et de master, aux diplômes universitaires et à la préparation aux concours [PDF - 2 Mo] Mise en ligne le 9 janvier 2024
- Délibération n° 2023-120 portant approbation des modifications du Règlement intérieur à destination des usagers de la bibliothèque Sainte-Geneviève [PDF - 345 Ko] Mise en ligne le 9 janvier 2024
Vendredi 24 novembre 2023
- Ordre du jour [PDF - 201 Ko] Mise en ligne le 4 décembre 2023
- Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 24 novembre 2023 [PDF - 628 Ko] Mise en ligne le 4 décembre 2023
Délibérations
- Délibération n° 2023-096 portant approbation de l’ordre du jour de la séance du Conseil d’administration du 24 novembre 2023 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 4 décembre 2023
- Délibération n° 2023-097 portant approbation du PV de la séance du Conseil d’administration du 27 octobre 2023 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 4 décembre 2023
- Délibération n° 2023-098 relative au Budget Rectificatif n° 1 - 2023 [PDF - 3 Mo] Mise en ligne le 4 décembre 2023
- Délibération n° 2023-099 portant approbation de la campagne d’emploi 2024 [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 4 décembre 2023
- Délibération n° 2023-100 portant approbation de la politique d’exonération des frais d’inscription pour l’année universitaire 2024-2025 [PDF - 394 Ko] Mise en ligne le 4 décembre 2023
- Délibération n° 2023-101 portant approbation de l’enveloppe d’heures de décharges spécifiques accordée aux composantes [PDF - 458 Ko]Mise en ligne le 4 décembre 2023
- Délibération n° 2023-102 portant approbation des inscriptions administratives annuelles du Diplôme universitaire de langue française [PDF - 452 Ko] Mise en ligne le 4 décembre 2023
- Délibération n° 2023-103 portant approbation de tarifs spécifiques pour l’année universitaire 2024-2025 [PDF - 723 Ko] Mise en ligne le 4 décembre 2023
- Délibération n° 2023-104 portant approbation des capacités d’accueil de toutes les formations offertes par l’université Sorbonne Nouvelle pour l’année universitaire 2024-2025 [PDF - 2 Mo]Mise en ligne le 4 décembre 2023
- Délibération n° 2023-105 portant approbation du barème dérogatoire pour le remboursement des frais de mission [PDF - 459 Ko] Mise en ligne le 4 décembre 2023
- Délibération n° 2023-106 portant désignation du représentant des usagers au conseil culturel du Service Arts et Culture [PDF - 437 Ko] Mise en ligne le 4 décembre 2023
- Délibération n° 2023-107 portant approbation du règlement intérieur de la Commission du budget de l’université Sorbonne Nouvelle [PDF - 912 Ko] Mise en ligne le 4 décembre 2023
Vendredi 27 octobre 2023
- Ordre du jour [PDF - 201 Ko] Mise en ligne le 9 novembre 2023
- Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 27 octobre 2023 [PDF - 623 Ko] Mise en ligne le 9 novembre 2023
Délibérations
- Délibération n° 2023-087 portant approbation de l’ODJ de la séance du CA du 27 octobre 2023 [PDF - 434 Ko]Mise en ligne le 9 novembre 2023
- Délibération n° 2023-088 portant approbation du PV de la séance du CA du 29 septembre 2023 [PDF - 433 Ko] Mise en ligne le 9 novembre 2023
- Délibération n° 2023-089 portant approbation du cadre de soutenabilité de la nouvelle offre de formation 2025-2029 [PDF - 451 Ko]Mise en ligne le 9 novembre 2023
- Délibération n° 2023-090 portant approbation du dépôt de la demande de soutien de la licence EIFA auprès de l’UFA [PDF - 452 Ko] Mise en ligne le 9 novembre 2023
- Délibération n° 2023-091 portant approbation de l’augmentation du nombre de primes relevant de RIPEC C3 [PDF - 457 Ko] Mise en ligne le 9 novembre 2023
- Délibération n° 2023-092 portant approbation des modifications du règlement intérieur à destination des usagers de la BSB [PDF - 633 Ko] Mise en ligne le 9 novembre 2023
- Délibération n° 2023-093 portant approbation des modifications du règlement intérieur à destination des usagers de la BSN [PDF - 843 Ko] Mise en ligne le 9 novembre 2023
- Délibération n° 2023-094 portant approbation des modalités d’attribution du complément de rémunération 2023 destiné aux personnels contractuels BIATSS [PDF - 465 Ko] Mise en ligne le 9 novembre 2023
- Délibération n° 2023-095 portant approbation des compensations financières sur crédits CFA Formasup Paris [PDF - 443 Ko] Mise en ligne le 9 novembre 2023
Vendredi 29 septembre 2023
- Ordre du jour [PDF - 205 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 29 septembre 2023 [PDF - 654 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibérations
- Délibération n° 2023-067_OJ CA 29-09-23 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-068_Approbation PV CA 15-09-23 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-069_Conditions admissibilité non-francophones ESIT [PDF - 453 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-070_Demandes de labellisation et projets hors label aide réussite [PDF - 739 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-071_Marché public_Matériels audiovisuels [PDF - 966 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-072_Statut VPE [PDF - 591 Ko]Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-073_Indemnité VPE [PDF - 449 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-074_Désignation représentants des EC au conseil de la BSG [PDF - 644 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-075_Désignation représentants EC du CA à la Commission de structures [PDF - 718 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-076_Désignation de 4 représentants des usagers à la Commission de structures [PDF - 637 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-077_Désignation représentants BIATSS - Commission de structures [PDF - 641 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-078_Désignation Président et VP Commission du budget [PDF - 718 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-079_Désignation de 4 représentants des usagers à la Commission du budget [PDF - 636 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-080_Désignation de 3 représentants des BIATSS à la Commission du budget [PDF - 641 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-081_Désignation du Président Commission des locaux [PDF - 717 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-082_Désignation d'un représentant BIATSS à la Commission des locaux [PDF - 717 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-083_Désignation d'un représentant des usagers à la Commission des locaux [PDF - 714 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-084_Désignation d'un représentant des usagers à la Commission des affaires internationales [PDF - 718 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-085_Désignation d'un représentant des usagers de la CFVU au Conseil documentaire DBU [PDF - 726 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-086_Désignation d'un représentant des usagers de la CR - Conseil documentaire DBU [PDF - 815 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
Vendredi 15 septembre 2023
- Ordre du jour [PDF - 203 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 15 septembre 2023 [PDF - 639 Ko]Mise en ligne le 4 octobre 2023
Délibérations
- Délibération n° 2023-054 portant approbation de l’ordre du jour de la séance du Conseil d’administration du 15 septembre 2023 [PDF - 434 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-055 portant approbation du procès-verbal de séance du Conseil d’administration du 30 juin 2023 [PDF - 435 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-056_Tarifs EAD [PDF - 908 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-057_Adoption de la LOB [PDF - 913 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-058_Marché subséquent pour la certification des comptes [PDF - 445 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-059_Commission des attributions des offres des marchés publics [PDF - 568 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-060_Approbation RSU 2021et 2022 [PDF - 9 Mo] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-061_Tarifs jurys ESIT [PDF - 723 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-062_Rémunération enseignants ESIT formations organismes extérieurs et VAE [PDF - 911 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-063_Désignation d'un représentant des usagers aux commissions CVEC et FSDIE [PDF - 457 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-064_Désignation d'un représentant des usagers au Conseil documentaire de la DBU [PDF - 442 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
- Délibération n° 2023-065_Désignation de représentants des EC au Conseil documentaire de la DBU [PDF - 444 Ko] Mise en ligne le 4 octobre 2023
2022 - 2023
Vendredi 30 juin 2023
- Ordre du jour [PDF - 214 Ko] Mise en ligne le 17 juillet 2023
- Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 30 juin 2023 [PDF - 641 Ko] Mise en ligne le 17 juillet 2023
Délibérations
- Délibération n° 2023-042 portant approbation de l’ordre du jour de la séance du Conseil d’administration du 30 juin 2023 [PDF - 433 Ko] Mise en ligne le 17 juillet 2023
- Délibération n° 2023-043 portant approbation du procès-verbal de séance du Conseil d’administration du 2 juin 2023 [PDF - 367 Ko] Mise en ligne le 17 juillet 2023
- Délibération n° 2023-044 abrogeant et remplaçant la délibération portant délégation du pouvoir du conseil d’administration au président n° 2023-037 approuvée par le CA le 2 juin 2023 [PDF - 458 Ko] Mise en ligne le 17 juillet 2023
- Délibération n° 2023-045 portant approbation du compte financier 2022 [PDF - 6 Mo] Mise en ligne le 17 juillet 2023
- Délibération n° 2023-046 portant approbation d’une décharge de 48 heures pour la porteuse du projet ANR EcoLe [PDF - 456 Ko] Mise en ligne le 17 juillet 2023
- Délibération n° 2023-047 portant approbation d’une candidature en doctorat dans le cadre du programme PAUSE [PDF - 441 Ko] Mise en ligne le 17 juillet 2023
- Délibération n° 2023-048 portant approbation de l’ouverture du DU « Traduction et interprétation judiciaires et de service public » et adoption des tarifs pour l’année universitaire 2024-2025 [PDF - 546 Ko] Mise en ligne le 17 juillet 2023
- Délibération n° 2023-049 portant approbation des tarifs « Université des Cultures Ouvertes » pour l’année 2023-2024 [PDF - 538 Ko] Mise en ligne le 17 juillet 2023
- Délibération n° 2023-050 portant approbation du titulaire des lots 1 et 2 de l’accord cadre relatif aux prestations de nettoyage des locaux, des vitreries intérieures et extérieures du Campus Nation, du collège Sainte-Barbe et de la bibliothèque Sainte-Geneviève [PDF - 985 Ko] Mise en ligne le 17 juillet 2023
- Délibération n° 2023-051 portant approbation du représentant des enseignants-chercheurs au sien du conseil de la Bibliothèque Sainte-Barbe [PDF - 436 Ko]Mise en ligne le 17 juillet 2023
- Délibération n° 2023-052 portant adoption de la politique d’exonération s’appliquant aux étudiants extra-communautaires de l’ENEAD pour l’année universitaire 2023-2024 [PDF - 653 Ko] Mise en ligne le 17 juillet 2023
- Délibération n° 2023-053 portant adoption des tarifs spécifiques pour les préparations d’agrégation, du DU « Certificat d’études corporelles » et des stages doctoraux pour l’année universitaire 2023-2024 [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 17 juillet 2023
Vendredi 2 juin 2023
- Ordre du jour [PDF - 188 Ko] Mise en ligne le 5 juin 2023
- Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 2 juin 2023 [PDF - 927 Ko] Mise en ligne le 5 juin 2023
Délibérations
- Délibération n° 2023-032 portant approbation de l’ordre du jour de la séance du Conseil d’administration du 2 juin 2023 [PDF - 380 Ko] Mise en ligne le 08/06/2023
- Délibération n° 2023-033 portant approbation du procès-verbal de séance du Conseil d’administration du 12 mai 2023 [PDF - 376 Ko] Mise en ligne le 08/06/2023
- Délibération n° 2023-034 portant approbation du bilan HCERES de l’Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 353 Ko] Mise en ligne le 08/06/2023
- Délibération n° 2023-035 portant approbation du calendrier universitaire de l’ESIT pour la rentrée 2023-2024 [PDF - 583 Ko] Mise en ligne le 08/06/2023
- Délibération n° 2023-036 portant approbation des conventions signées par le Président depuis sa prise de fonction [PDF - 461 Ko]Mise en ligne le 08/06/2023
- Délibération n° 2023-037 portant délégation de pouvoir du conseil d’administration au président [PDF - 384 Ko] Mise en ligne le 08/06/2023
- Délibération n° 2023-038 portant approbation la vente de l’immeuble sis 96 boulevard Raspail, Paris 6ème, au profit de la Foncière de Transformation Immobilière [PDF - 340 Ko] Mise en ligne le 08/06/2023
- Délibération n° 2023-039 portant approbation du volume horaire de rémunération de l’UE « De l’anthropocène aux sociétés durables » [PDF - 341 Ko] Mise en ligne le 08/06/2023
- Délibération n° 2023-040 portant approbation de la campagne de recrutement [PDF - 197 Ko] Mise en ligne le 08/06/2023
- Délibération n° 2023-041 portant approbation de la campagne de recrutement [PDF - 196 Ko] Mise en ligne le 08/06/2023
Vendredi 12 mai 2023
- Relevé de décisions du conseil d’administration – séance extraordinaire du 12 mai 2023 [PDF - 616 Ko] Mise en ligne le 22 mai 2023
Délibérations
- Délibération n° 2023-028 portant adoption de l’ordre du jour du Conseil d’Administration du 12 mai 2023 [PDF - 722 Ko] Mise en ligne le 15/05/2023
- Délibération n° 2023-029 portant approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 24 mars 2023 [PDF - 721 Ko] Mise en ligne le 15/05/2023
- Délibération n° 2023-030 portant approbation du procès-verbal du Conseil d’Administration du 21 avril 2023 [PDF - 719 Ko] Mise en ligne le 15/05/2023
- Délibération n° 2023-031 portant l’approbation de la nomination de Mme Françoise Lavocat en tant que vice-présidente déléguée aux affaires internationales [PDF - 732 Ko] Mise en ligne le 15/05/2023
Vendredi 21 avril 2023
Délibérations
- Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 21 avril 2023 [PDF - 603 Ko] Mise en ligne le 15/05/2023
- Délibération 0°2023-027 portant sur l'élection de la vice-présidente du conseil d'administration [PDF - 300 Ko]Mise en ligne le 15/05/2023
- Délibération n°2023-026 portant sur l’élection du président de l’université Sorbonne-Nouvelle [PDF - 331 Ko]Mise en ligne le 15/05/2023
Vendredi 24 Mars 2023
- Ordre du jour [PDF - 236 Ko] Mise en ligne le 24/03/2023
- Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 24 mars 2023 [PDF - 236 Ko] Mise en ligne le 24/03/2023
Délibérations
CA en formation plénière
- Délibération n° 2023-017 - portant adoption de l’ordre du jour du Conseil d’Administration du 24 mars 2023 [PDF - 713 Ko] Mise en ligne le 28/03/2023
- Délibération n° 2023-018_Adoption du PV du CA du 24 février 2023 [PDF - 636 Ko] Mise en ligne le 28/03/2023
- Délibération n°2023-019 - portant modification de l’article 18 des statuts de l’université Sorbonne Nouvelle [PDF - 386 Ko] Mise en ligne le 28/03/2023
- Délibération n° 2023-020_Approbation des mesures permettant la bonne réalisation des emplois du temps [PDF - 555 Ko] Mise en ligne le 28/03/2023
- Délibération n° 2023-021_Adoption des tarifs spécifiques DU pour l’année universitaire 2023-2024 [PDF - 1 Mo]Mise en ligne le 28/03/2023
- Délibération n° 2023-022 SAC [PDF - 807 Ko] Mise en ligne le 28/03/2023
- Délibération n° 2023-023_Occupation domaine public immeuble 11 rue Pierre et Marie Curie 75005 (1) [PDF - 415 Ko] Mise en ligne le 28/03/2023
CA en formation restreinte aux professeurs
- Délibération n° 2023-024 Validation liste professeurs IHEAL [PDF - 402 Ko] Mise en ligne le 9/03/2023
Vendredi 24 février 2023
- Ordre du jour [PDF - 238 Ko] Mise en ligne le 24/02/2023
- Relevé de décisions du conseil d’administration – séance du 24 février 2023 [PDF - 242 Ko]Mise en ligne le 24/02/2023
Délibérations
- Délibération n° 2023-008 portant adoption de l’ordre du jour du Conseil d’Administration du 24 février 2023 [PDF - 719 Ko] Mise en ligne le 9/03/2023
- Délibération n° 2023-009 portant approbation du procès-verbal du CA du 27 janvier 2023 [PDF - 633 Ko] Mise en ligne le 9/03/2023
- Délibération n° 2023-010 portant adoption des bornes de l'année universitaire 2023-2024 pour les usagers de l’Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 413 Ko] Mise en ligne le 9/03/2023
- Délibération n° 2023-011 sur l’évolution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) [PDF - 1 Mo] Mise en ligne le 9/03/2023
- Délibération n° 2023-012 relative à l’évolution du régime du télétravail prévu par la Charte du télétravail de l’Université Sorbonne Nouvelle [PDF - 939 Ko] Mise en ligne le 9/03/2023
- Délibération n° 2023-013 portant adoption de la levée de prescription quadriennale en faveur de Mme Christine D’ESPALUNGUE [PDF - 639 Ko]Mise en ligne le 9/03/2023
- Délibération n° 2023-014 portant adoption du protocole transactionnel dans le cadre du litige concernant la facturation du marché de nettoyage des sites de l’Université Sorbonne-Nouvelle [PDF - 3 Mo] Mise en ligne le 9/03/2023
- Délibération n° 2022-015 portant approbation de la nomination de la Présidente du Prix de la Nouvelle [PDF - 402 Ko] Mise en ligne le 9/03/2023
- Délibération n° 2023-016 portant sur la répartition par discipline des candidats selon les possibilités allouées à l’USN concernant les campagnes 2023 et 2024 de promotion interne dans le corps de PR [PDF - 576 Ko] Mise en ligne le 9/03/2023
Vendredi 27 janvier 2023
- Ordre du jour [PDF - 243 Ko] Mise en ligne le 27/01/2023
- Relevé de décisions du Conseil d’administration – séance du 27 janvier 2023 [PDF - 235 Ko] Mise en ligne le 27/01/2023
Délibérations
- Délibération n° 2023-001 - Délibération portant adoption de l’ordre du jour [PDF - 712 Ko] du Conseil d’Administration du 27 janvier 2023 [PDF - 712 Ko] Mise en ligne le 30/01/2023
- Délibération n° 2023-002 - Délibération portant approbation du procès-verbal du CA du 13 décembre 2022 [PDF - 631 Ko] Mise en ligne le 30/01/2023
- Délibération n° 2023-003 - Délibération portant autorisation de la sortie d’inventaire de la comptabilité des actifs non transférés sur le site de Nation à la suite du déménagement [PDF - 681 Ko] Mise en ligne le 30/01/2023
- Point n°3 - Etat des sorties 2022 - 202301161150 vUSN2 (1) [XLSX - 633 Ko] Mise en ligne le 30/01/2023
- Délibération n° 2023-004 - Délibération portant adoption de la méthodologie pour le calcul du taux d’encadrement [PDF - 626 Ko] Mise en ligne le 30/01/2023
- Délibération n° 2023-005 Adoption du cadrage relatif aux frais de représentation, moments de convivialité, manifestations de soutien et objets de communication (Annule et remplace la délibération n°2022-037 en date du 15 avril 2022) [PDF - 652 Ko] Mise en ligne le 30/01/2023
- Délibération n° 2023-006 - Délibération portant autorisation de la signature d’un bail emphytéotique d’une durée de 85 ans portant sur un bien sis au 37 à 41 rue Jacob, Paris 6éme, au profit de la Régie Immobilière de la Ville de Paris moyennant une redevance capitalisée de quatre millions et trois cent mille euros (4 300 000 €) hors frais et droits [PDF - 420 Ko] Mise en ligne le 30/01/2023
- Conseil d’administration - Séance du 27/01/2023 - Délibération n° 2023-007 - Délibération portant autorisation de donner pouvoir à la Chancellerie des universités de Paris, représentée par le recteur de la région académique d’Ile-de-France, recteur de l’académie de Paris, chancelier des universités de Paris et d’Ile-de-France, de convenir des modalités de contrat, de signer tous actes et pièces nécessaires et notamment les actes permettant la publication au fichier immobilier des transferts entre universités, tout avant-contrat éventuel et le contrat de bail emphytéotique, et de percevoir la redevance revenant à l’indivision des universités de Paris [PDF - 412 Ko] Mise en ligne le 30/01/2023
mise à jour le 15 avril 2024
Gouvernance
Équipe présidentielle
Conseils centraux
- Conseil académique (CAC) regroupe deux commissions :
- Commission de la recherche (CR)
- Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
Conseil
- Conseil des directeurs de composantes
Bureaux
- Bureau de l'université - Conseil d'Administration (CA)
- Bureau de la Commission de la formation et de la vie universitaire (CFVU)
- Bureau de la Commission de la recherche (CR)
Commissions
- Arrêté du 14 juin 2022 relatif à la composition de la commission sociale des personnels [PDF - 910 Ko]
- Commission des structures (rattachée au CA)
- Commission du budget (rattachée au CA)
- Comité électoral consultatif (rattachée au CA)
- Commission des emplois de l'établissement
- Commission des locaux
- Collèges de spécialistes et les comités de sélection
- Comité social d'administration et sa formation spécialisée (CSA-F3SCT)
Voir les présidents des commissions
Documents de référence
