Le Règlement intérieur de la Sorbonne Nouvelle contient un article 20 qui dispose que :

« La commission des emplois de l’établissement examine les propositions émanant des bibliothèques, des services centraux, généraux et communs et des conseils de composantes, et élabore une proposition soumise ensuite pour avis à la commission de la recherche et au comité technique paritaire avant la délibération au Conseil d’administration ». 

Le président de la Commission des Emplois de l’Etablissement est un représentant enseignant du conseil d’administration. Le vice-président est un représentant enseignant de la commission de la recherche. Tous les deux sont de rang A. Ils sont élus au sein du CA et de la CR respectivement. Ils doivent être issus de deux composantes différentes. 

L’ordre du jour est fixé par le président. 

Le président du CAC, le vice-président de la CFVU ainsi que les 5 responsables administratifs de composante (UFR A&M, UFR LLCSE, UFR LLD, ESIT, IHEAL) assistent, avec voix consultative, à la commission.  

En ce qui concerne la composition de la commission des des emplois de l’établissement, elle comprend :

« 2 représentants titulaires et deux représentants suppléants (à parité de rang A et de rang B) par UFR, école et instituts, désignés par leur conseil de gestion. Pour les UFR, ces représentants devront appartenir à des départements différents. 2 représentants des services généraux, centraux et communs hors DBU. 2 représentants de la DBU ou des BIU. Le vice-président fonctionnel chargé de la politique des personnels. Le directeur général des services. Le directeur des ressources humaines ».