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Comité de suivi (CSI) et suivi du doctorat à l'ED 120

Comité de suivi individuel de thèse (CSI)

Les comités de suivi individuels des doctorants ont été introduits dans la règlementation nationale par l’Arrêté du 25 mai 2016, à la demande des représentants des doctorants et des doctorantes. Ils ont été modifiés par l'Arrêté du 26 août 2022 modifiant l'arrêté du 25 mai 2016 fixant le cadre national de la formation et les modalités conduisant à la délivrance du diplôme national de doctorat.

Rôle et missions du Comité de suivi individuel de thèse (CSI)

Les missions du comité de suivi individuel : l’article 13 de l’Arrêté ministériel du 25 mai 2016 précise les missions des comités de suivi individuels. Le comité de suivi individuel a des missions d’évaluation, de détection et d’alerte et de conseil.

La rencontre avec le CSI est une opportunité offerte au/à la doctorant-e de faire le point sur ses activités. Il permet d'exposer et discuter les travaux réalisés, les projets pour l'année suivante et d'exposer les éventuelles difficultés rencontrées (de tous ordres : scientifiques, matérielles, relationnelles, etc.). Le CSI apporte un regard bienveillant et des critiques constructives sur le travail de thèse. Il fait tous les ans, lors du second semestre de l’année universitaire (avant le 15 juillet), un retour sur les documents envoyés par le.la doctorant.e et échange avec lui/elle (sans l'encadrant/e), ainsi qu'avec son encadrant/e (sans le/la doctorant/e). Le CSI émet tous les ans des recommandations au sujet de la réinscription du/de la doctorant/e.

Rappel de l’article 13 (arrêté du 26 août 2022) :

Au cours de l'entretien avec le doctorant, le comité évalue les conditions de sa formation et les avancées de sa recherche. Lors de ce même entretien, il est particulièrement vigilant à repérer toute forme de conflit, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel ou d'agissement sexiste. Il formule des recommandations et transmet un rapport de l'entretien au directeur de l'école doctorale, au doctorant et au directeur de thèse. En cas de difficulté, le comité de suivi individuel du doctorant alerte l'école doctorale, qui prend toute mesure nécessaire relative à la situation du doctorant et au déroulement de son doctorat. Dès que l'école doctorale prend connaissance d'actes de violence, de discrimination, de harcèlement moral ou sexuel ou d'agissements sexistes, elle procède à un signalement à la cellule d'écoute de l'établissement contre les discriminations et les violences sexuelles


Composition du comité de suivi

Un membre appartenant à l’unité de recherche du-de la doctorant-e ;

Un membre extérieur à l'ED 120 (autres EDs de Paris 3, autres universités françaises ou étrangères, Grands établissements, institutions scientifiques, etc.).

Les statuts possibles des membres du CSI sont les suivants :

Deux enseignants(-es) chercheurs; chercheurs (-euses); professeur.e, chargé.e de recherche CNRS, directeur-trice de recherche CNRS, maître ou maîtresse  de conférence HDR, maître ou maîtresse de conférence, professeur.e émérite, professeur.e honoraire)


Déroulement

 
La rencontre est organisée par le/la directeur-trice de thèse.

Elle a lieu chaque année durant le second semestre avant le 15 juillet en présentiel ou en visioconférence.

Avant la rencontre, le/la doctorant.e doit transmettre aux membres du CSI les documents suivants :

    •    Le projet de thèse, avant la première rencontre
    •    Le portfolio, chaque année à télécharger ici [DOCX - 103 Ko]

3 étapes sont à respecter

a) présentation de l'avancement des travaux et discussions

b) entretien avec le doctorant sans la direction de thèse

c) entretien avec la direction de thèse sans le doctorant

Les deux entretiens peuvent se faire à des dates différentes

À l’issue de la réunion, un avis favorable ou défavorable  pour la réinscription  doit être transmis par les membres du comité de suivi, au doctorant , au directeur de thèse et à manuela.stieg@sorbonne-nouvelle.fr avant le 15 juillet, accompagné d’un commentaire argumenté si l’avis est défavorable. Un modèle de rapport du comité de suivi est proposé pour dérouler l’entretien. à télécharger ici [DOCX - 83 Ko]


A Retenir

Vous recevrez chaque année début mars un rappel sur la tenue des comités de suivi.

Si un dispositif équivalent au CSI existe dans l’université de cotutelle, l’organisation d’un CSI en France n’est pas nécessaire, mais l’évaluation dans l’université de cotutelle doit être transmise à Manuela Stieg avant la réinscription.

Si la soutenance de thèse est prévue avant la fin du mois de décembre de la dernière année, il n’est pas nécessaire d’organiser un entretien avec le CSI avant l’été. Il suffit d’en informer Manuela Stieg et le Service des doctorats.

Nous vous invitons à organiser les rencontres dés le début du second semestre et bien avant le 15 juillet.

Attention la réinscription du doctorant-(e) est en suspens tant que l'avis du comité n'a pas été transmis à Manuela Stieg.


 

mise à jour le 21 octobre 2024

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