Le Comité d'Éthique de la Recherche de l'Université Sorbonne Nouvelle (CER-USN) a été créé sur proposition de la Commission de la Recherche à la rentrée 2020 afin de répondre aux besoins des chercheurs de l'Université.

Le CER-USN émet des avis sur des protocoles de recherche et de protection des données portant sur les investigations non interventionnelles sur la personne humaine et réalisées sous la responsabilité d’un chercheur, d'un doctorant ou d’un enseignant-chercheur de l’Université Sorbonne Nouvelle.

Les chercheurs et doctorants peuvent saisir le CER-USN pour rendre un avis sur les aspects éthiques des protocoles de recherche et de protection des données, que ce soit suite à la demande d’instances de financement ou encore à la demande de revues scientifiques. LE CER-USN propose également  d’apporter un soutien et des suggestions aux chercheurs ou doctorants qui souhaitent mettre en place un protocole de recherche pour leur projet.

Le CER-USN mène une veille sur les évolutions législatives et réglementaires concernant les recherches sur la personne humaine et la protection des données. Il peut, à cet effet, produire des documents à destination de la communauté scientifique de l’Université. Il peut également se positionner comme un point de contact et de coordination pour les comités d’éthique similaires d’autres établissements d’enseignement supérieur et de recherche, et notamment de ses partenaires.

ATTENTION:

• La recherche sur l'animal et les recherches interventionnelles sur la personne humaine sont encadrées par la loi et ne relèvent pas des avis d’un comité d’éthique susceptible de s'exprimer exclusivement au sujet de recherches non interventionnelles impliquant la personne humaine. Il est important de préciser que, lorsque le comité d'éthique est appelé à donner un avis sur un projet incluant, entre autres, une recherche sur l'animal, il ne peut se prononcer que de manière partielle, autrement dit dans la limite des sections du projet relevant uniquement de son domaine d'expertise. Par ailleurs, lorsque le comité d'éthique est appelé à donner un avis sur un projet devant se dérouler en partie à l'étranger, il ne peut se prononcer que dans la limite des sections du projet relevant uniquement des recherches susceptibles d'être conduites en France ou d'être encadrées par la loi française.
• Les questions liées à la déontologie et à l’intégrité scientifique, telles que le plagiat, ne relèvent pas du Comité d’éthique, et sont déjà prises en charge par le Référent Intégrité Scientifique de l’Université.