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Compétences professionnelles, Métiers de l'écriture et du livre

BYBP068 - Le droit d'auteur

Crédits ECTS 3
Volume horaire TD 1h30

Responsable(s)

M. Ronan BRETEL

Contact(s)

bretelronan@gmail.com

Objectifs

Objectifs en termes de connaissances :
Maîtrise des fondamentaux du droit d'auteur : œuvre de l'esprit, durée de la protection, droit moral, exceptions au droit d'auteur, contrefaçon, etc. 

Objectifs en termes de compétences :
Capacités à raisonner sur des problématiques courantes en droit de la propriété intellectuelle

Contenu

→ Chapitre 1 : Propriété intellectuelle, propriété littéraire et artistique et droit d'auteur 
→ Chapitre 2 : La protection de l’œuvre de l'esprit
→ Chapitre 3 : La titularité du droit d'auteur et la durée de la protection 
→ Chapitre 4 : Le droit moral
→ Chapitre 5 : Les droits patrimoniaux 
→ Chapitre 6 : Les exceptions au droit d'auteur 
→ Chapitre 7 : Cession et perception des droits 
→ Chapitre 8 : La défense du droit d'auteur

Horaires

Ce cours est bimodal. Il vous proposera chaque semaine un enseignement écrit déposé sur icampus, enrichi par des documents complémentaires, vous permettant de travailler à votre rythme. Il ne s'agit PAS d'un cours en visio ou d'un cours filmé-enregistré.
L'enseignant se tient à votre disposition par mail pour vous accompagner et déposera sur icampus une synthèse des réponses aux questions pour le bénéfice de toutes et tous.
Deux séances visio (en milieu et fin de semestre) facultatives seront en sus proposées pour répondre à vos questions et/ou revenir sur des points qui feraient difficulté. Elles auront lieu le samedi à 9h30. Nous tenterons de les enregistrer pour mise à disposition sur icampus pour ceux qui n'auront pu être présents.

Visioconférences : Horaire à venir

Bibliographie

Aucune lecture n'est particulièrement attendue. Seul le cours est à connaître pour l'évaluation finale. Toutefois, les étudiants intéressés peuvent renforcer leurs connaissances en se référant notamment aux ouvrages suivants :

• BERNAULT Carine, LUCAS André et LUCAS-SCHLOETTER Agnès, Traité de la propriété littéraire et artistique, LexisNexis, 5e édition, 2017

• BINCTIN Nicolas, Droit de la propriété intellectuelle, 5e édition, LGDJ, 2018

• CARON Christophe, Droit d'auteur et droits voisins, LexisNexis, 5e édition, 2017

• LUCAS André, Propriété littéraire et artistique, Dalloz, 5e édition, 2015

• POLLAUD-DULIAN Frédéric, Le droit d'auteur, Economica, 2e édition, 2014 

• GAUTIER Pierre-Yves, Propriété littéraire et artistique, PUF, 10e édition, 2017
• VIVANT Michel et BRUGUIERE Jean-Michel, Droit d'auteur et droits voisins, Dalloz, 3e édition, 2015

Contrôles des connaissances

Contrôle continu :
- Épreuve finale sur table (QCM + "petites questions").
 
CTI : Oui

Informations complémentaires

 

mise à jour le 22 mai 2023


Renseignements :

Bureau des Enseignements Transversaux (BET)
Bureau A501 - Campus Nation
75012 Paris

Tél. : temporairement indisponible
Mél.
Sur Internet
 

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