Que vous demandiez ou non une aide financière à l’Ecole doctorale (voir rubrique précédente), la procédure varie quelque peu selon votre statut. Prenez donc le temps de bien lire toutes ces informations importantes.
Les doctorant-e-s doivent
toujours remplir un
ordre de mission [PDF - 1 Mo] (si le(a) doctorant-e a un contrat doctoral) ou un
Certificat Administratif [DOCX - 110 Ko] (si le(a) doctorant-e n'a pas de contrat doctoral) lorsqu’ils/elles partent en mission/déplacement (même si celle-ci n’est pas financée par l'ED ou l'équipe de recherche) et le transmettre par mail au secrétariat de l'ED pour le faire signer à la direction de l'ED.
Que vous soyez ou non bénéficiaire d'un contrat doctoral, vous pourrez bénéficier de la couverture d'
assurance Responsabilité civile liée aux missions.
Si vous devez faire face à des
frais médicaux à l'étranger vous pouvez en demander la prise en charge par votre CPAM à travers
ce formulaire [PDF - 1 Mo].
a) Vous êtes doctorant-e contractuel-l-e de l’université Sorbonne Nouvelle (salarié-e de l’université)
- Avant votre départ en mission, vous devrez remplir et signer,
au moins 1 mois avant votre départ, un
ordre de mission [PDF - 1 Mo] (comme vous serez considéré-e comme un agent en mission) et le transmettre à l’adresse
secretariat-ecoles-doctorales@sorbonne-nouvelle.fr (en ajoutant le numéro de votre ED dans l'objet de votre message et dans votre signature). L’ordre de mission sera ensuite transmis par le secrétariat pour signature auprès de la direction de l’ED.
Si vous bénéficiez d'une aide financière de l'ED pour cette mission, il faudra ajouter votre R.I.B. également (seulement si vous avez obtenu un financement de l’ED).
NB : Si vous vous déplacez dans pays ou "zone à risques" (consultez la page du Ministère des Affaires Etrangères
en cliquant ici),
inscrivez-vous sur le Fil d’Ariane. Dans le cas de pays à risques, le secrétariat sera dans l'obligation de faire contresigner votre ordre de mission par le Fonctionnaire Sécurité Défense de l’université (F.S.D.) et garantira votre couverture par l’assurance de l’établissement. Cela est nécessaire que vous ayez ou non un financement de l’ED pour votre déplacement. Le F.S.D. est en droit de refuser le départ en mission.
- À votre retour de mission, si vous avez obtenu un financement de l’école doctorale, vous devez envoyer à l’adresse
secretariat-ecoles-doctorales@sorbonne-nouvelle.fr un
état des frais engagés [PDF - 639 Ko], accompagné des
justificatifs nécessaires, ainsi qu’un court
rapport (1 à 2 pages maximum) explicitant l’apport de ce déplacement pour votre recherche et l’utilisation des crédits alloués.
b) Vous n’êtes pas doctorant-e contractuel-l-e de l’université Sorbonne Nouvelle
- Avant votre départ en mission, vous devrez remplir et signer,
au moins 1 mois avant votre départ, un
Certificat Administratif [DOCX - 110 Ko] rempli avec votre nom, les dates et la destination de votre voyage et le transmettre à l’adresse
secretariat-ecoles-doctorales@sorbonne-nouvelle.fr (en ajoutant le numéro de votre ED dans l'objet de votre message et dans votre signature). L’ordre de mission sera ensuite transmis par le secrétariat pour signature auprès de la direction de l’ED.
Si vous bénéficiez d'une aide financière de l'ED pour cette mission, il faudra ajouter votre R.I.B. également (seulement si vous avez obtenu un financement de l’ED).
NB : Si vous vous déplacez dans pays ou "zone à risques" (consultez la page du Ministère des Affaires Etrangères
en cliquant ici),
inscrivez-vous sur le Fil d’Ariane. Dans le cas de pays à risques, le secrétariat sera dans l'obligation de faire contresigner votre ordre de mission par le Fonctionnaire Sécurité Défense de l’université (F.S.D.) et garantira votre couverture par l’assurance de l’établissement. Cela est nécessaire que vous ayez ou non un financement de l’ED pour votre déplacement. Le F.S.D. est en droit de refuser le départ en mission.
- À votre retour de mission, si vous avez obtenu un financement de l’école doctorale, vous devez envoyer à l’adresse
secretariat-ecoles-doctorales@sorbonne-nouvelle.fr un
état des frais engagés [PDF - 639 Ko], accompagné des
justificatifs nécessaires, ainsi qu’un court
rapport (1 à 2 pages maximum) explicitant l’apport de ce déplacement pour votre recherche et l’utilisation des crédits alloués.