Discipline(s)

section 02 - Droit public

Discipline(s) enseignée(s)

Droit public

Fonction(s)

Conseiller scientifique pour les formations à la Direction Générale de l'enseignement supérieur (Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche)

Responsable scientifique pour l'EA ICEE d'un programme de recherche ANR Legicontest « Concurrences de légitimité, types de contestation et transformations de la place de l'État dans les sociétés européennes » (coordinateur : Yves-Charles Zarka.) Début du programme : novembre 2006 ; durée : 36 mois.

Directeur de la spécialité recherche « Etudes européennes » du Master 2 de Paris III.

Président de la Commission de spécialistes n° 01, 02, 04, 05, 06 de l'Université Sorbonne Nouvelle Paris 3.

Thèmes de recherche

Droit constitutionnel, histoire des idées politiques, droit européen, droits fondamentaux

Activités / CV

Activités d'enseignements

• Etablissement : Sorbonne Nouvelle Paris 3
• Discipline : Droit public
• Nature (CM, TD, TP) et volume (nombre d'heures effectives) : CM  84 h (décharge de service, en raison de mes fonctions de conseiller scientifique à la DGES.)
• Niveau (L, M, D, à l'exception de la direction des thèses) : Master
  

Information scientifique et technique et vulgarisation :

• Interventions sur France culture (soirées électorales lors des élections régionales des 21 et 28 mars 2004, interventions lors du référendum sur le traité établissant une constitution pour l'Europe : 29 et 30 mai 2005.)
  

Sélection de publications

•  Contribution « Les monarchies parlementaires 1814-1848 », in Jean Garrigues (dir.) Histoire du Parlement, Paris, Armand Colin, 2007, pp. 133-190.;

• Direction avec Elisabeth du Réau du volume « Les débats autour de la constitution pour l'Europe. Enjeux et perspectives 2005-2008 », in Les Cahiers européens de la Sorbonne Nouvelle, Bruylant Academia, avril 2007, 170 p.

• Article « Pour une histoire de l'idée d'Etats-Unis d'Europe », Droits, n° 45 : Institution de l'Europe ?, 2007, pp. 15-33.
  

• Article « Pour une histoire de l'idée d'Etats-Unis d'Europe », Droits, n° 45 : Institution de l'Europe ?, 2007, pp. 15-33.
  

• Article « La critique de la souveraineté par les libéraux anglo-saxons », in Dominique Maillard Desgrées du Loû, Les évolutions de la souveraineté, colloque des 13 et 14 janvier 2005, Faculté de droit d'Angers, Paris, Montchrestien, collection Grands Colloques, 2006, pp. 173-189.

• Article « Le modèle du régime présidentiel sous la Vème République », Droits, n° 43 : La Vème République : des institutions libérales ?/1, 2006, pp. 45-60.

• Introduction générale, introductions et notes sur les discours de Benjamin Constant au Tribunat, uvres complètes de Benjamin Constant, Tübingen, Max Niemeyer Verlag, 2005, t. IV, pp. 33-351.

• Article « La réception de Sieyès par la doctrine publiciste française du 19ème et du 20ème siècles », Historia constitucional, n° 6, septembre 2005, pp. 229-261.

• Article intitulé « Le déficit démocratique du traité établissant une Constitution pour l'Europe », (journée d'études Université Paris II, 12 mars 2005), in Olivier Gohin et Armel Pécheul (dir.), La nouvelle Union européenne. Approches critiques de la Constitution européenne, Paris, François-Xavier de Guibert, coll. Combats pour la liberté de l'esprit, 2005, pp. 143-161.

• Direction (avec Lucien Jaume), d'un numéro des Cahiers du CEVIPOF, n° 39 : interpréter les textes politiques, avril 2005, 180 p.

• En collaboration avec Anne Paynot, L'Union européenne tend-elle à devenir un État ?, Note de la Fondation pour l'Innovation Politique, novembre 2004, 70 p.

Informations complémentaires

Points forts des activités de recherche

• Histoire constitutionnelle de la France (Première moitié du 19ème siècle)
• Les modèles étrangers en droit constitutionnel
• Histoire du libéralisme (travaux sur la pensée politique de Benjamin Constant)
• Nature juridique de l'Union européenne

Activités d'encadrement / organisation
Direction des thèses suivantes :

• Elise Bernard (1ère insc. 21/11/2006), La reconstruction de l'appareil étatique en Europe centrale et orientale.
• Philippe Boulanger (1ère insc. 16/11/2006), La démocratie dans l'œuvre de Jean-François Revel
• Hoenness Koumba (1ère insc. 02/01/2006), La réception des modèles anglo-saxons de gestion publique dans le système français : pour une nouvelle constitution financière (la LOLF)
• Angélique Limongi (1ère insc. 10/05/2006), Statut étatique et international des minorités face aux revendications identitaires. Le cas des minorités hongroise, tsigane et occitane en Europe.