Responsable(s)

• M. LAQUIEZE Alain

et Pierre Caye (CNRS)

Contenu

L'institution et ses théories

dans le droit et la politique aujourd'hui (année 2011-2012)

Le droit est un savoir et une culture qui s'inscrivent dans le terreau le plus profond de la civilisation européenne. L'écrivain et encyclopédiste latin Varron affirmait que le droit avait pour objet l'ensemble des choses humaines et divines (res humanae et divinae), signifiant par là qu'il touchait toutes les domaines de la réalité. En une époque où le droit sous toutes ses formes occupe une place de plus en plus grande dans le jeu des interactions sociales, il nous semble important de réfléchir sur le sens de ce savoir et de cette culture singulière qui informe en profondeur les structures économiques, politiques, sociales et anthropologiques du monde contemporain.

         Tandis que le droit devient de plus en plus technique au risque de se confiner à sa seule technicité, comme le démontre notamment le droit de l'Union européenne, nous nous proposons de réfléchir sur la pensée qu'implique ce savoir au-delà de ses seules effectivité et technicité. Il y a une pensée du droit, et il faut entendre le génitif ici comme un génitif subjectif : le droit donne à penser, mieux encore il pense, interprétant le monde, son ordre et son devenir. C'est à la compréhension de cette pensée que se consacre le séminaire que nous nous proposons d'organiser dans le cadre de l'école doctorale EDEAGE (ED 514) et de l'équipe d'accueil ICEE (EA 2291).

         Ce séminaire abordera un certain nombre de problèmes fondamentaux à partir desquels le droit lui-même s'est constitué tout en prouvant la validité de son approche du réel. S'il entend mener la réflexion en puisant largement dans la tradition juridique européenne, il n'exclut pas de recourir à des traditions issues d'autres aires culturelles, afin d'encourager un regard comparatiste sur le droit. La perspective pluridisciplinaire sera systématiquement utilisée, en ce qu'elle apparaît comme un atout heuristique majeur. Elle est du reste illustrée dans la direction du séminaire qui est assurée par un philosophe et un juriste.

         Cette année, nous aborderons, en guise d'objet inaugural de notre recherche, l'institution et ses théories. Il est significatif de constater une résurgence de l'intérêt académique pour l'institution. Ainsi chez les juristes, note-t-on la réédition récente chez Dalloz des Principes de droit public de Maurice Hauriou, grand théoricien de l'institution. Les politistes ont également accordé une attention nouvelle à la notion, comme en témoigne l'ouvrage paru sous la direction de Jacques Lagroye et Michel Offerlé, Sociologie de l'institution (Belin, 2010) et le tout récent Que sais-je ? intitulé Sociologie des institutions, rédigé par Virginie Tournay (PUF, 2011.)  

         Ce regain d'intérêt de la part des universitaires fait sans doute écho à la remise en cause contemporaine de cette notion. En effet, la crise de la souveraineté dont témoigne la construction européenne s'accompagne d'une autre crise, tout aussi décisive du point de vue symbolique : une crise de l'Institution au sens le plus général du terme. Cette crise de l'institution se traduit par une double incapacité :

         - Le politique ne réussit plus à assurer la transformation des richesses matérielles et économiques que produit la société en un patrimoine institutionnel et juridique.

         - Les activités sociales éprouvent de plus en plus de difficultés à ordonner le réel, et l'ordre juridique à le réglementer.

         Ces deux crises, bien qu'historiquement concomitantes, ne sont pas nécessairement liées d'un point de vue juridique et théorique. Cependant leur liaison, tout accidentelle qu'elle est, explique précisément pourquoi l'Europe, nostalgique de ses vieilles souverainetés historiques, n'arrive pas à concevoir et à proposer un ordre post-souverain viable et stable. Dans ce cadre, notre réflexion s'attachera à décrire les conditions d'une réinstitutionnalisation des sociétés occidentales européennes dans le cadre de la post-souveraineté. Elle s'efforcera de poursuivre une quadruple tâche :

         1) Décrire les processus d'anomie et de désinstitutionnalisation en vigueur aujourd'hui dans les sociétés occidentales européennes.

         2) Définir, face à l'anomie, les nouvelles conditions politiques, intellectuelles et sociales de l'institutionnalisation.

         3) Définir la culture, les savoirs, les pratiques qui contribuent à soutenir les processus d'institutionnalisation des compétences sociales.

         4) Comprendre enfin dans quelle mesure les politiques de l'institution peuvent contribuer à résoudre certaines des apories de la construction européenne.

         Quadruple tâche qu'est destiné à orienter le séminaire que nous proposons sous le titre : l'institution et ses théories dans le droit et la politique aujourd'hui.

         Le séminaire qui s'adresse en particulier aux doctorants de l'école doctorale EDEAGE et aux collègues de l'équipe d'accueil ICEE se tiendra à l'Institut du Monde anglophone (5 rue de l'école de Médecine, Paris 6ème, salle 16) à partir du mois de novembre, un mercredi par mois, de 18 h à 20 h, sous la coordination d'Alain Laquièze et de Pierre Caye. Chaque séance donnera lieu à une conférence d'une heure suivie d'un débat. Une demi-heure au début ou à la fin de chaque séance pourra être consacrée aux questions de l'actualité juridique et aux enjeux théoriques qu'elles impliquent.

Calendrier

Le calendrier prévisionnel des séances est le suivant :

Mercredi 23 novembre 2011 :

Alain Laquièze (Paris III) : « La notion d'institution dans la doctrine juridique contemporaine : à propos des théories de Maurice Hauriou et de Santi Romano »

Pierre Caye (CNRS) : « La notion juridique d'institution à l'épreuve de la philosophie politique et de la théorie des sciences humaines. »

Mercredi 14 décembre 2011 :

Alain Laquièze (Paris III) : « Institution et souveraineté ».

Pierre Caye (CNRS) : « Institution et Gouvernance ».

Mercredi 11 janvier 2012

Arnaud Teyssier (Inspection générale de l'administration-Paris I) : « Décentralisation et désinstitutionnalisation ».

Mercredi 15 février 2012

Frédéric Rouvillois (Paris V) : « Réflexions sur les Fragments d'institutions républicaines de Saint-Just »

Mercredi 14 mars 2012

Franck Lessay (Paris III) : « Les institutions comme expression du contrat social : sur quelques avatars juridiques du contractualisme »

Mercredi 18 avril 2012

Yves-Edouard Le Bos (Paris III) : « L'institution à l'épreuve du droit international privé »

Mercredi 9 mai 2012

Jean Montenot (Ecole alsacienne) : « Qu'est-ce qui fait tenir une institution debout ? »